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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 16 12 2025 1
Document publié le Mardi 9 décembre 2025 par la commune de Île-d'Yeu.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 16 12 2025 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Entrepreneuriat et startup, Aménagement du territoire,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL {articles L. 2121-89, L. 2121-10 et L. 2121-12
du Code Général des Collectivités Territoriales)
MAIRIE DE
L'ILE D'YEU Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, le Mardi 16 Décembre
2025 à 20h00 -
Affiché le 09 Décembre 2025
Carole CHARUAU
ORDRE DU JOUR
| — Approbation Procès-Verbal : Séance du Conseil municipal du 17 Novembre 2025
II- Décisions Prises Par la Maire Depuis le Conseil Municipal du 17 Novembre 2025
I — Délibérations
1. LABELLISATION DU PROJET ALIMENTAIRE DE TERRITOIRE (PAT)- 2026/2031
2. EXPLOITATION DU SNACK DU CAMPING DE L'ILE D'YEU: DELEGATION DE SERVICE PUBLICS — CHOIX DU DELEGA-
TAIRE
3. VOTE DES SUBVENTIONS ACCORDEES AUX ASSOCIATIONS 2026
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21. APPROBATION DE LA PROCEDURE DE MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) N°4
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à
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DNS
1 Quai de la Mairie : CS 60714 . 85350 L'Île d'Yeu . Tel. 02 51 59 45 45
Site internet : www.mairie.ile-yeu.fr : E-mail : mairie @ile-veu.fr 22
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1 Quai de la Mairie : CS 60714 . 85350 L'Ile d'Yeu : Tel. 02 51 59 45 45
Site internet : www.mairie.ile-yveu.fr : E-mail : mairie @ile-yeu.fr