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Conseil Municipal - 2013 Decembre
Document publié le Mardi 17 décembre 2013 par la commune de Collemiers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2013 Decembre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
COMPTE-RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2013
Le Conseil Municipal légalement convoqué le 13 décembre 2013 s'est réuni à la mairie sous la présidence de Simone MANGEON, Maire.
Présents : Simone MANGEON, Hervé GRANDJEAN, Sylvain PICOUET, Bernard BORDE, Nathalie DEZERT, Joël THIBAULT, Norbert LAGNEAU, Marie-Rose PETIT et Catherine ROTA.
Absent(s) : Jean-Pierre DEMEULEMEESTER et Angélique DONDEYNE/LEONARD.
Secrétaire de séance : Catherine ROTA
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I. DESIGNATION DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES (CCS)
La Communauté de Communes du Sénonais sera composée à compter du 1er janvier 2014 des communes de : Collemiers, Courtois-sur-Yonne, Fontaine-la-Gaillarde, Gron, Maillot, Malay-le-Grand, Malay-le-Petit, Marsangy, Noé, Paron, Rosoy, Saint-Clément, Saint-Denis-lès-Sens, Saint-Martin-du-Tertre, Saligny, Sens, Soucy, Villiers-Louis, Voisines.
La répartition des sièges entre les communes-membres est la suivante :
Collemiers 2 délégués titulaires
Courtois-sur-Yonne 2 délégués titulaires
Fontaine la Gaillarde 2 délégués titulaires
Gron 3 délégués titulaires
Maillot 3 délégués titulaires
Malay le Grand 3 délégués titulaires
Malay le Petit 2 délégués titulaires
Marsangy 2 délégués titulaires
Noé 2 délégués titulaires
Paron 6 délégués titulaires
Rosoy 3 délégués titulaires
Saint-Clément 5 délégués titulaires
Saint-Denis-lès-Sens 2 délégués titulaires
Saint-Martin-du-Tertre 3 délégués titulaires
Saligny 2 délégués titulaires
Sens 16 délégués titulaires
Soucy 3 délégués titulaires
Villiers-Louis 2 délégués titulaires
Voisines 2 délégués titulaires
TOTAL 65
Après en avoir délibéré, Les Membres du Conseil nomment Mme MANGEON Simone et M. GRANDJEAN Hervé comme délégués titulaires.
II. DEVIS RIDEAUX FOYER RURAL
Mme PETIT présente les devis reçu par fax le 11/12/2013 de M. BRICOLAGE concernant :
Des rideaux occultant : 623.95 € HT
La tringlerie : 175.32 € HT
Le Conseil décide à l’unanimité de prévoir ses sommes au budget 2014.
III. CONCESSION EAU 2014
Pour info, en 2013 : 410.00 € HT
Plusieurs propositions sont faites :
- Garder 410.00 € HT 8 pour
- Augmenter le prix de la concession 1 pour
- Abstention 0 pour
-
Après délibération, le Conseil décide de garder le prix de la concession eau à 410.00 € HT pour 2014. IV. PRIX M3 ET PRIME FIXE 2014
Pour info, en 2013 :1.50 € le m3 et 6.00€ la prime fixe
Après délibération, le Conseil décide de garder le prix du m3 à 1.50 € et la prime fixe à 6.00€ pour 2014
V. REUNION RU
Mme MANGEON informe le Conseil qu’un véhicule du Conseil Général est tombé dans le Rû, endommageant celui-ci. La réunion s’est déroulée à la Mairie le 16 décembre à 14h00. La DDT prend en charge les réparations.
VI. CONTRAT APAVE 2014
Madame MANGEON présente aux membres du conseil municipal le contrat d’abonnement APAVE reçu ce jour par mail (la version papier arrivera prochainement) concernant la vérification périodique réglementaire annuelle des installations électriques à partir de 2014 des bâtiments suivants :
Salle des Fêtes
Mairie (Une salle de conseil et un bureau)
Ecole (2 classes)
Calcul de la cotisation annuelle 2014 :
Forfait en points : 119 points
Indice de référence 2014: 6.54 €
Soit 119 x 6.54 € = 778.26 € HT
Après délibération, le conseil accepte à l’unanimité et mandate Mme le Maire pour la signature du contrat.
La séance est levée à 21h50. La prochaine réunion de Conseil aura lieu le jeudi 30/01/2013 à 20h30.