Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2014 Mai
Conseil Municipal - 2014 Aout
Conseil Municipal - 2014 Juin
Conseil Municipal - 2014 Janvier
Conseil Municipal - 2013 Decembre
Conseil Municipal - 2016 Décembre
Conseil Municipal - 2014 Mars
Conseil Municipal - 2014 Avril
Conseil Municipal - 2014 Octobre
Conseil Municipal - 2014 Fevrier
Conseil Municipal - 2014 Decembre
Document publié le Jeudi 4 décembre 2014 par la commune de Collemiers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2014 Decembre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
COMPTE-RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 DECEMBRE 2014
Le Conseil Municipal légalement convoqué le 01 décembre 2014 s'est réuni à 20h30 à la mairie sous la présidence de Simone MANGEON, Maire.
Présents : Simone MANGEON, Delphine GREMY, Isabelle ALLEMANDOU, Ludovic DE BO, Frédéric TROUÉ, Alain CORNEAU, Joël THIBAULT, Hervé GRANDJEAN, Jean-Pierre DEMELEUMEESTER, Thierry ALEXANDRE, Sandrine RAVASSON, Sophie LITRA, Laurent LAGNEAU, Sylvain PICOUET, et Catherine ROTA.
Secrétaire de séance : Catherine ROTA
----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- I. Elections des délégués au comite consultatif communal des sapeurs-pompiers Volontaires
Vu l’arrêté ministériel du 6 mai 2000 portant organisation des comités consultatifs communaux et intercommunaux de sapeurs-pompiers volontaires ;
Considérant que la mission du Comité Consultatif Communal des Sapeurs-Pompiers Volontaires est de donner des avis sur toutes les questions relatives aux sapeurs-pompiers volontaires du corps communal l’exception de celles intéressant la discipline ; Considérant le fait que ce comité, présidé par le Maire, doit comprendre un nombre égal de représentants de la commune et de représentants élus des sapeurs-pompiers volontaires du corps communal ;
Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu’il convient de nommer trois représentants de la commune au Comité Consultatif Communal des Sapeurs-Pompiers Volontaires.
Le Conseil Municipal,
DECIDE, à l’unanimité, de nommer en tant que représentants de la commune au Comité Consultatif Communal des Sapeurs-Pompiers Volontaires :
- Mme GREMY Delphine
- M. LAGNEAU Laurent
- Mme ROTA Catherine
II. Contrat concernant la téléphonie à la Mairie
Mme MANGEON a mandaté M. ALEXANDRE pour s’occuper des dossiers de téléphonie concernant l’école, le Foyer Rural et la Mairie, elle lui donne la parole. Après avoir étudié les contrats et contacter les opérateurs concernés (ORANGE et SFR), il s’avère que seul le contrat de la Mairie était à renégocier.
Il présente la nouvelle proposition commerciale « Optimale pro intense » aux Membres du Conseil (économie de 160 € par rapport au précédent contrat). Après délibération le Conseil valide le contrat « Optimale pro intense » d’ORANGE et mandate Mme MANGEON pour la signature.
III. Réserve foncière
La Commune se propose d’acquérir les parcelles de Mme GUIBLAIN, fille de M. GRESSE (1400 m²) en vue d’en faire une réserve foncière.
IV. Projet investissement 2015
Dalle salle des fêtes (main d’œuvre : conseil municipal) pour la fourniture : devis Mme GREMY 3 week-ends de préparation (le 21/03, 28/03 et 03/04/2014)
Chemin d’accès parking en haut de l’église (devis M. GARNY)
Camion-benne ? M. PICOUET se renseigne pour les devis
Cloche école
Toilettes RDC Mairie/Ecole
V. Régime indemnitaire
Le régime indemnitaire prend en compte toutes les indemnités et primes auxquelles ont droit les agents de la fonction publique. C’est l’ensemble des primes et indemnités pouvant être servies aux agents, en complément de leur traitement indiciaire de base. Il est fondé sur l’article 88 de la loi du 26/01/1984 et sur le décret n° 91-875 du 06/09/1991. La détermination du régime indemnitaire des agents territoriaux s’organise autour de deux grands principes : le principe de libre administration des collectivités territoriales et le principe de parité. En application du principe de libre administration des collectivités territoriales, ces dernières sont libres d’instituer ou de ne pas instituer un régime indemnitaire. L'assemblée délibérante fixe la nature, les conditions d'attribution et le taux. Le Conseil après avoir délibéré décide d’allouer à l’unanimité une enveloppe d’un montant de 4866.40 €
La séance est levée à vingt-trois heures trente. La prochaine réunion de Conseil aura lieu le 28/01/2015 à 20h30 à la Mairie, sauf empêchement imprévu du Maire. Dans ce cas, une autre date sera annoncée et affichée.