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Déliberation - recours a trois contrats d apprentissage affectes au pole enfance jeunesse
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Marcellin-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - recours a trois contrats d apprentissage affectes au pole enfance jeunesse)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Démocratie,
COMMUNE
DE
SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
JUIN
2024
DÉLIBERATION
N°
2024-06-033
Nombre
de
membres
en
exercice
: 27
Le
vingt
juin
deux
mille
vingt-quatre,
à
20h00,
le
Nombre
de
membres
présent(s)
:19
Conseil
Municipal
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 27
la
salle
du
Colombier,
sous
la
présidence
de
Nombre
d’absent(s)
: 8
Monsieur
Alain
THOLOT,
1°
Adjoint,
pour
le
maire
Nombre
de
pouvoir(s)
: 8
empêché.
Vote
:
Date
de
convocation
: 13
juin
2024
Pour
: 27
Contre
: O
Membres
présents
en
séance :
Abstentions
: 0
Alain
THOLOT,
Hélène
DE
SIMONE,
Patrick
Ne
vote(nt)
pas
: 0
AIVAZIAN,
Charlotte
DEGUIN,
Antoine
RODRIGUEZ,
Serge
TRIOULEYRE,
Christiane
CLUZEL,
Pierre
PASQUIER,
Margot
SOLVIGNON,
Christelle
PLUCHAUD,
Stéphane
VILLARD,
Florence
GAVARD,
Florence
CHEUCLE,
René
MEASSON,
Henri
CELLIER,
Marie-Pierre
SEON,
Claude
TOUILLOUX,
Frédéric
PER,
Anabel
FOURNIER-FAURE Membre(s)
absent(s)
excusé(s)
:
Eric
LARDON,
Marcelle
DJOUHARA,
Marc
COMBETTE,
Odile
PHILIPPON,
Martine
CHARLES,
Arnaud
DE
MAZENOD,
Corinne
VERDIER,
Patrice
BRAUD. Membre(s)
ayant
donné
un
pouvoir :
Eric
LARDON
pouvoir
à
Alain
THOLOT,
Marcelle
DJOUHARA
pouvoir
à
Hélène
DE
SIMONE,
Marc
COMBETTE
pouvoir
à
Serge
TRIOULEYRE,
Odile
PHILIPPON
pouvoir
à
Christiane
CLUZEL,
Martine
CHARLES
pouvoir
à
Margot
SOLVIGNON,
Arnaud
DE
MAZENOD
pouvoir
à
Claude
TOUILLOUX,
Corinne
VERDIER
pouvoir
à
Marie-Pierre
SEON,
Patrice
BRAUD
pouvoir
à
Antoine
RODRIGUEZ.
Les
conseillers
présents
représentant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
qui
sont
au
nombre
de
27,ila
été
procédé,
conformément
à
l'article
L.
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
à
la
nomination
d'un(e)
secrétaire.
Madame
Christiane
CLUZEL
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a
été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu'elle
a
acceptées.
Objet
:
RECOURS
A
TROIS
CONTRATS
D'APPRENTISSAGE
AFFECTES
AU
POLE
ENFANCE
JEUNESSE
- APPROBATION
Certifié
exécutoire
Transmis
à
la
Sous-Préfecture
de
Montbrison le
:
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214202566-20240620-2024-06-033-DE| Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet :
24/06/2024
Publication
: 24/06/2024
Publié
ou
notifié
: L'apprentissage
permet
à
des
personnes
âgées
de
16
à
25
ans
(sans
limite
d'âge
supérieure
d'entrée
en
formation
concernant
les
travailleurs
handicapés)
d'acquérir
des
connaissances
théoriques
dans
une
spécialité
et
de
les
mettre
en
application
dans
une
entreprise
où
une
administration.
Cette
formation
en
alternance
est
sanctionnée
par
la
délivrance
d’un
diplôme
ou
d’un
titre.
Ce
dispositif
présente
un
intérêt
tant
pour
les
jeunes
accueillis
que
pour
les
services
accueillants,
compte
tenu
des
diplômes
préparés
par
les
postulants
et
des
qualifications
requises
par
lui.
Il est
rappelé
en
outre
que
cette
démarche
nécessite
de
nommer
un
maître
d'apprentissage
au
sein
du
personnel
communal.
Celui-ci
aura
pour
mission
de
contribuer
à
l'acquisition,
par
l’apprenti(e),
de
compétences
correspondant
à
la
qualification
recherchée
ou
au
titre
ou
au
diplôme
préparé
par
ce
dernier.
Le
maître
d'apprentissage
disposera,
pour
exercer
cette
mission,
du
temps
nécessaire
à
l'accompagnement
de
l'apprenti(e)
et
aux
relations
avec
le Centre
de
Formation
des
Apprentis.
De
plus,
il bénéficiera
de
la
N.B.I.
(Nouvelle
Bonification
indiciaire) ;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres,
décide
de
:
e
Recourir
au
contrat
d'apprentissage
;
e
Approuver
la
conclusion
de
3
contrats
d'apprentissage
conformément
au
tableau
suivant
:
Service
Nombre
de
postes
Diplôme
préparé
rép
hes
CAP
Enfance
- Jeunesse
3
Accompagnement
1 an
Educatif
petite
enfance
e
Autoriser
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
les
contrats
d'apprentissage
et
tout
document
relatif
à
ce
dossier
;
POUR
EXTRAIT
CERTIFIE
CONFORME
AU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ,
LE
21
JUIN
2024
Pour
le
Maire
empêché,
Le
Secrétaire
de
séance
Le
1°’ Adjoint
Alain
THOLOT
Christiane
CLUZEL
as
212