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Déliberation - 26 04 2013 ODJ43
Document publié le Vendredi 26 avril 2013 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 26 04 2013 ODJ43)
Thèmes du document : Sport, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 26 avril 2013 à 18 h 00
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AUJOURD’HUI vingt six avril deux mille treize
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 19 avril 2013, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Serge GODARD, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Serge GODARD, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Jacqueline CHAPON, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Simon POURRET, Pascal GENET, Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Guy BALLET, Nicole BARBIN, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean- Pierre BRENAS, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Anne COURTILLÉ, Jean- Michel DUCLOS, Michel FANGET, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, Didier MULLER, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Bruno SLAMA, Louis VIRGOULAY
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Alain MARTINET à Jacqueline CHAPON, Bernard DANTAL à Jacques LANOIR, Olivier BIANCHI à Cécile AUDET, Havva ISIK à Manuela FERREIRA DE SOUSA, Sandrine BERGEROT-RAYNAL à Simon POURRET, Fatima CHENNOUF- TERRASSE à Alain LAFFONT, Carole COURTIAL à Alain BARDOT, Chantal MERCIER-COURTY à Pascal GENET, Corinne NAJIM à Patricia AUCOUTURIER, Jean-Philippe VALENTIN à Didier MULLER
Excusé(e)s : Djamel IBRAHIM-OUALI, Philippe BOHELAY, Odile SAUGUES, Eric SEVRE
Absent(e)s :
Secrétaire : Sandrine CLAVIERES
Madame Monique BONNET quitte la séance avant le vote de la question n°4 et donne pouvoir à Philippe GORCE. Madame Danièle GUILLAUME quitte la séance avant le vote de la question n° 4 et donne pouvoir à Françoise NOUHEN.
Madame Danielle AUROI quitte la séance avant le vote de la question n°4. Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Dominique ADENOT à partir de la question n°4. Monsieur Alain LAFFONT quitte la séance avant le vote de la question n°32 (fin du pouvoir de Madame Fatima CHENNOUF-TERRASSE).
Madame Marie SAVRE quitte la séance avant le vote de la question n° 46. Madame Martine REMBERT-MANTELET quitte la séance avant le vote de la question n°51. ----------------------------------------------------
Rapport N° 43
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT À DES ASSOCIATIONS SPORTIVES
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Chaque année, la Ville alloue une subvention de fonctionnement à partir de critères aux clubs clermontois résidant sur le territoire communal. Traditionnellement cette aide est examinée par le Conseil Municipal lors de sa séance de février. Deux associations ont fait parvenir leur dossier a postériori. Le solde du crédit est de 20 700 €.
Il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’attribuer les subventions ci-dessous /
Amicale Laïque Pierre et Marie Curie – la Glacière 1 460 € Une équipe masculine en D1 – a déclaré forfait pour la fin de saison – non classée Une équipe féminine en tête du premier niveau de compétition – D3.
Nombre de sportifs : 44
Points critères = 287
Compte résultat 2012 :
Dépenses = 5 403 €
Recettes = 5 453 €
Solde positif = 50 €
Subvention Sports 2012 = 1 460 €
Neyrat Basket Association 4 000 € Une équipe féminine à la 4ème place en R2 et une équipe benjamine classée 6ème en R1. Nombre de sportifs : 131
Points critères = 4 355
Compte résultat 2012 :
Dépenses = 56 708 €
Recettes = 59 074 € dont Ville = 9 300 € - CG = 7 500 € - ACSE = 7 500 € Solde positif = 2 366 €
Subvention sport 2012 = 3 800 €
DELIBERATION
La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération. Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 17 mai 2013
Le Maire,
Pour le Maire, l’Adjointe,
Christine DULAC-ROUGERIE