Procès Verbal - Pv du CM du 28 juillet 2020

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Procès Verbal - Pv du CM du 28 juillet 2020 Document publié le Mardi 28 juillet 2020 par la commune de Calès. Lien du pdf (Procès Verbal - Pv du CM du 28 juillet 2020)Thèmes du document : Sécurité routière, Transports, Investissement et développement économique, MAIRIE DE CALES 46350 CALES

COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 28 JUILLET 2020

Présents : Bernadette Malbec, Camille Rebollo, Pauline Laval, Marie-France Bouchon, Angéline Andral, Lucien Salvan, Christophe Vergnes, Francis Leybros, Julien Boemo, Olivier Loeuillet.

Absent excusée : Marie-France Bouchon donne procuration à Lucien SALVAN Secrétaire de séance : Camille Rebollo

Secrétaire de Mairie : Jocelyne Pivaudran

M. le Maire remercie les élus pour leur présence et leur implication dans l’action communale. Le PV est approuvé à l’unanimité.

Ordre du jour :

1- Informations sur : les devis, la mise à jour du site et le projet de maisons intergénérationnelles ;

2- Achat matériel pour l’entretien de la station assainissement ;

3- Evolution du poste de l’agent communal Delphine PAINOT ;

4- Convention répartition intercommunales des charges de fonctionnement du RPI Payrac 5- Adhésion au SDAIL

6- Etude du projet de réhabilitation du foyer rural

Questions diverses

Vide grenier du 23 août 2020

Ciné Belle Etoile

Gerbe pour honorer la mémoire du Maire de Rocamadour calèsien de souche

1- M. le Maire informe les élus que la commission des devis s’est réunie pour proposer à l’assemblée le meilleur choix pour l’achat d’un broyeur d’accotement. Le choix s’est porté sur un broyeur d’accotement Desvoys neuf.

M. le Maire a sollicité plusieurs entreprises pour réhabiliter le foyer rural : couverture, fenêtres, humidité sur les murs, rachat de tables et chaises.

La mise à jour du site se poursuit et il serait souhaitable d’y rajouter des photos plus gaies.

M. le Maire a rencontré le directeur de Lot Habitat lundi 27 juillet qui ne connaissait pas les maisons inter générationnelle et souhaite en visiter. La particularité d’une maison inter générationnelle est d’associer des familles accueillantes et des familles accueillies. M. le Maire propose aux élus qui le peuvent de se joindre à lui en septembre pour en visiter 2.

2- Achat matériel pour l’entretien de la station assainissement

Suite au travail de la commission des devis M. le Maire propose d’acheter un broyeur d’accotement neuf de marque Desvoys. Le coût de l’achat s’élève à 6.090,00€ HT, tva à 20% soit 1.218€ pour 7.308,00€ TTC. Cet achat après vérification auprès du trésorier de Souillac peut être imputé sur le budget assainissement.

Le prêt se décompose en 2 parties 6.090,00€ ht à un taux d’intérêt de 0,47% nombre d’échéances 5 durée de 49 mois et d’un prêt de 1218€ pour la tva à un taux d’intérêt de 0,95%. Durée 7 mois Le Conseil municipal après discussion décide à l’unanimité : Valide l’achat du broyeur d’accotement,

 Accepte la proposition du prêt

 autorise M. le Maire à signer tous les documents afférents à cette décision.

3 Evolution du poste de l’agent communal Delphine PAINOT :

Suite à la demande de disponibilité d’un agent technique pour la totalité de ses 8 heures par semaine, le Conseil municipal a décidé lors du dernier conseil d’augmenter Mme Delphine PAINOT de 4 heures par semaine à compter du 1er septembre 2020. Afin de mieux organiser le travail du service administratif M. le Maire propose que ces 4 heures soient dédiées au service administratif. Cela permettrait à la secrétaire de se consacrer à des dossiers plus importants. Les horaires seraient à déterminer avec Mme Delphine PAINOT. Elle a accepté ayant des connaissances en Word et Excel.

4 Convention répartition intercommunales des charges de fonctionnement du RPI Payrac

M. le Maire lit la totalité de la convention proposée concernant la répartition intercommunales des charges de fonctionnement du RPI Payrac.

Plusieurs modifications ont été demandées et obtenues, les communes auront plus de contrôles sur les dépenses et il faudra rester vigilant sur les coûts du personnel. Pour la commission en charge de ce dossier est composée comme titulaire de Pauline LAVAL et comme suppléante de Camille REBOLLO.

Le Conseil municipal après discussion décide à l’unanimité :

 d’accepter la convention cette demande,

 autorise M. le Maire à signer tous les documents afférents à cette décision.

5 Adhésion au SDAIL

Le SDAIL Syndicat pourra apporter son aide surtout en ce qui concerne la sécurité routière dans un 1er temps. Le ralentissement de la traversée du village va être étudié en accord avec la DDT et le SDAIL qui sont venus sur place constater la vitesse des véhicules. Plusieurs options s’offrent : chicanes, gendarmes couchés ou radars pédagogique. Le radar peut être changé de place.

Après discussion les élus décide :

 de choisir la solution du radar pédagogique et d’un câble pour compter le nombre de véhicules et vérifier leur vitesse qui permettra d’avoir les bonnes données,  d’adhérer au SDAIL coût 1€ par habitant, la cotisation donne droit à 4 journées d’intervention ou 32 heures,

 de désigner comme titulaire Lucien SALVAN et suppléant Christophe VERGNES.

Le carrefour rue du Bastit est dangereux le panneau de Calès pourrait être déplacé chez « Fleury » la zone urbaine serait étendue.

Miroir succession Andral ??

6 Etude du projet de réhabilitation du foyer rural

Des devis ont été demandés afin de solliciter des subventions pour réhabiliter le foyer rural et lui redonner vie.Questions diverses

M. le Maire propose de réfléchir aux illuminations de Noël. Pauline et Camille s’en chargent. La séance de ciné belle étoile aura lieu le 10 août et le vide grenier le 23 août. Voirie :

 le carrefour Bonnecoste à Couzou est prioritaire, erreur , un volume supplémentaire de point à temps a été obtenu,

 la fontaine de Bonnecoste est envahie,

 il faudrait dégager les panneaux de signalisation.

M. Lucien SALVAN s’interroge sur la pertinence d’acheter à plusieurs une rogneuse et demande comment pourrait être gérer la route de Pinsac..

Fin de la séance à 22h00

Le Maire de Calès

J.F. Poncelet