Procès Verbal - PV du CM du 16 juin 2020

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Procès Verbal - PV du CM du 16 juin 2020 Document publié le Mardi 16 juin 2020 par la commune de Calès. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 16 juin 2020)Thèmes du document : Télécommunications et internet, Institutions publiques, Sécurité routière, MAIRIE DE CALES 46350 CALES

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 16 JUIN 2020

Présents : Bernadette Malbec, Camille Rebollo, Pauline Laval, Marie-France Bouchon, Angéline Andral, Lucien Salvan, Christophe Vergnes, Francis Leybros, Julien Boemo, Olivier Loeuillet Secrétaire de séance : Marie-France Bouchon

Secrétaire de Mairie : Jocelyne Pivaudran

Merci de votre présence et de votre implication dans l’action communale. Je vous rappelle que vous pouvez poser toutes vos questions avant, pendant et après le s réunions du conseil municipal. Vous avez accès via Internet et Youtube à des informations et des formations qui vous permettront de mieux comprendre et d’être à même de voter en parfaite connaissance de cause.

Ordre du jour :

1- Indemnités du 3ième Adjoint

2- Délibération portant attribution de la prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire

3- Création du poste de Rédacteur principal 1ère classe

4- Délibération de mise en disponibilité d’un agent technique et pour pouvoir à son remplacement 5- Désignation de délégués ou référents pour la commune ou des syndicats 6- Vente du billard

7- Délibération Ciné Belle Etoile

8- Devis de travaux à faire

Questions diverses :

- Chemin de Cabouy

- Devis pour l’élagage externalisé

- Cérémonie du 18 juin 2020 à 11h30

- Raccordement à la fibre optique sur Calès

- Initiatives des commissions communales

1- Indemnités du 3ième Adjoint : La délégation de signature accordée à Pauline sur les écoles et le PLUIH justifie l’attribution légale d’une indemnité.

Proposition de 150 € accordée à l’unanimité

2- Délibération portant attribution de la prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire.

La mobilisation de Madame Dominique Classe après un arrêt maladie et son implication pendant la pandémie pour rattraper les retards ont été salués par le conseil municipal. Proposition d’une prime de 400 € nette d’impôt et de charges : acceptée à l’unanimité

3- Création du poste de Rédacteur Principal de 1ère classe pour Madame Jocelyne Pivaudran. Madame Pivaudran a été embauchée en C.D.D par l’ancienne municipalité avec l’objectif de transformer le CDD en poste de fonctionnaire public territorial identique à son statut à la commune de Floirac par la nouvelle municipalité. Il s’agit donc d’une régularisation des engagements pris lors du recrutement :

Acceptée à l’unanimité

4- Délibération de mise en disponibilité d’un agent technique et pour pouvoir à son Remplacement :

Monsieur Guillaume Lascoux nous a envoyé une lettre REC. Avec AR demandant sa mise en disponibilité au 1er octobre 2020 pour une durée de 2 ans et 9 mois.

Sa demande est acceptée à l’unanimité

Son remplacement est étudié en accordant 4 heures supplémentaires à Madame Delphine Painot actuellement contractuelle à 4 heures/semaine et en externalisant des travaux d’élagages, qui sont lourds pour la commune.Des devis sont en attente et la décision finale sera actée lors de C.M du 2 juillet 2020. Madame Delphine Painot occupe le même poste d’entretien de la voirie et des e spaces verts sur la commune de Lanzac ou elle donne entière satisfaction.

5- Désignation de délégués ou référents pour la commune ou des syndicats : Voir tableau en annexe

6- Vente du billard : Un billard français avait été acheté par l’ancienne municipalité à Mr P.Pouilly pour 1500 €. Il est d’aucune utilisation sur la commune, l’association des joueurs de billard ayant été dissoute avant la fin de l’ancienne mandature.

Après recherche sur Internet et le Bon Coin en particulier, il s’avère que la valeur du billard se situe à +/- 500 €. Mr Guy Champain a accepté de l’acheter à 600 euros. Il lui a été livré démonté et une équipe de bénévole compétente le remontera dans les prochains jours. L’opération a été validée à l’unanimité.

7- Délibération Ciné Belle Etoile : Un appel à candidature a été lancé par Cauvaldor. Le dossier a été confié au Comité des fêtes de Calès qui a été retenu pour une projection planifiée le lundi 10 août 2020. Le lendemain de la fête votive à Calès.

La délibération a été validée à l’unanimité.

8- Devis de travaux à faire : L’état des lieux est en cours et fait apparaître des travaux conséquents à programmer :

- Toit usagé du foyer rural (partie ouest), murs intérieurs rongés par le salpêtre ? - Faucheuse (celle dont nous avons hérité est inutilisable),

- Routes et chemins communaux…Entretiens et remise en état importants - Renégociation du crédit en cours (tracteur et Mairie) capital restant dû : 75 000 € au taux de 5% ?

Questions diverses :

- Chemin de Cabouy : Il a été « restauré » par des chasseurs de Couzou (sans accord de la Mairie) et présente des zones à risques d’effondrements dangereuses.

Un arrêté d’interdiction au véhicule à moteur sera établi pour la partie dangereuse et sera affiché en lieu et place.

- Devis pour l’élagage externalisé : Christophe Vergnes nous a présenté une étude comparative du coût de l’élagage par nos agents communaux et par une Entreprise spécialisée qui s’avère moins coûteuse. D’autres devis sont en cours…

- Cérémonie du 18 juin 2020 : Les consignes imposent une cérémonie à huis clos, elle aura lieu à 11h30 car nous tenons à honorer toutes les commémorations historiques.

- Raccordement à la fibre optique sur Calès : Elle débutera le 1er juillet 2020 et aura lieu sur plusieurs semaines. Il semble que toutes les habitations ne soient pas éligibles pour un raccordement collectif qui nous est annoncé gratuit !

- Initiatives des commissions communales : les conseillers communaux membres de ces commissions peuvent se réunir pour élaborer leurs projets en vue de les proposer au conseil municipal. Place à l’action

Prochaine réunion du Conseil Municipal le jeudi 2 juillet à 20h00

A votre écoute,

Soyons unis et solidaires

Le Maire de Calès

J.F. Poncelet