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Convocation - 2024 05 11
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Boisseuil.
Lien du pdf (Convocation - 2024 05 11)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Démocratie,
2024_05_11
DELISERATION
DU CONSEIL IIUNICIPAL (Haute-Viennê)
Nombre de Conseillers
en exercice: 23
Présents : 15
Votants: 22
L'an deux mille vingt-quâtre, le 4 juillet, le conseil municipà1, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire
à la mairie, sous la présidence de M. Philippe JANICOT.
Dôte de convocàtion du Conseil Municipâl i 2A jùin 2024
PRESENTS: me BEAUGERIE Delphine, tt. BIAD Brahim,
^tme
SOUCHON
Véronique, l,{me BOURGEOIS Annick, Àtmê BRAILLON Ellane, ttme COQUEL Làure, rrl. DOUDARD Christian, M. JANICOT Philippe, Lt. SAUVAGNAC Bernard, À1. TOURNIEROUX Vincent, lt. VALADON Thierry, lt. VILLAUTREIX Joë|, Àtme WssOCQ À,tathilde, Àtme ASTIER Àtartine, itme DEBAYLE titichèle.
ABSENTs: me HAY Salomé, (Pouvoir à ,rtme BRAILLON Ellane), lrt.
LARROqUE Jdl (Pouvoir à ,rt. SAUVAGNAC Bernârd), l mê |IOREAU Aurore (Pouvoir à À,1. VALADON Thierry), ttme MOUMIN ,rtânon (Pouvolr à ll. JANICOT Philippe), À. NARAIN Glno (Pouvoir à À,t. DOUDARD Christian), l,t. BOURDOLLE Phillppe (Pouvoir à Mme ASTIER ,,!ârtine), Àt. EJNER Pâsc.l (pa5 de pouvoir), lt, ZBORALA gernard (Pouvoir à ,rtmê DEBAYLE À,tichèle).
Secrétairê de séance : I'lme Michèle DEBAYLE
11. Signature de devis relatifs à la mise en place d'un escalier extérieur à Ia maison
forestière de la commune de Boisseuil.
Dans le cadre de la réhabilitation de la maison forestière il est nécessaire de faire installer un escalier
extérieur en acier galvanisé afin de pouvoir accéder au premier étage permettant ainsi de lancer les travaux pour l'aménagement des bureaux de la brigade mobile de gendarmerie.
Ainsi et conformément à l'article R 2122-8 du Code de la commande publique qui dispense les marchés publics qui répondent à un besoin d'une valeur inférieur à 40 000 € HT, des obligations de publicité et de mise en concurrence formalisées, plusieurs demandes de devis ont eté effectuées.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide :
d'autoriser le Maire à signer le devis avec I'entreprise ABCS pour un montant de 19 768 € HT soit 23 721,60 € TTC, ainsi que tout document devant intervenir dans ce cadre,
d'imputer les dépenses sur les articles prévus au budget principal de la commune de Boisseuil.
voTE 22 POUR 22 CONTRE O
Fait et délibéré en Mairie
Lesjour, mois et an que dessus,
Au registre sont les signatures
de À
c
e e
COMÀ,IUNE DE BOISSEUIL
Les entreprises ABCS, Bompeix, Echelle européenne et Métallerie du Seuil ont été consultées. A l'issue
de la consultation, seules les urtreprises ABCS et l'Echelle Européenne ont déposé une offre.
Après analyse des oIfres, il ressort que l'entreprise AEICS a présenté I'offre economiquement la plus avantageuse.
Il est également nécessaire de prévoir des travaux de maçonnerie concemant le remplacernent de la fenêtre par une porte afin de recevoir l'escalier. Ainsi I'entreprise ABCS a ajouté cette option au devis qu'il est nécessaire d'intégrer.
ABSTENTION O
Le Maire,
Philippe .IANICOT