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Déliberation - Deliberation n°388 annee 2023 budget annexe RPA decision modificative n°1
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation n°388 annee 2023 budget annexe RPA decision modificative n°1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Démocratie,
AFF LE. ErOk.120.4
3
République
Française
-
Départaiment
de
Seine
et
Marne
| Ozoir-la-Ferrière
2022/
PN
Parafe
DELIBERATION
N°388
OBJET
: ANNEE
2023
-
BUDGET
ANNEXE
RPA
-
DECISION
MODIFICATIVE
N°1.
Entendu
l'exposé
de
Cyril
GHOZLAND,
Adjoint
au
maire
:
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.2311-
1,
L2312-1
et
L.2312-2
:
Vu
le
budget
primitif
2023
:
Vu
l'avis
de
la
commission
Finances
Budget
:
APRES
EN AVOIR
DELIBERE
;
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
;
ADOPTE
la
décision
modificative
n°1
pour
budget
annexe
RPA
de
l'année
2023
conformément
au
document
budgétaire
annexé.
DELIBERATION
ADOPTEE PAR
:
>
Hôtel
de
Ville
d'Ozoir-la-Ferrière
‘3,
avenue
du
Général de
Gaulle
Fax
: OL
61
40
33
13
7834
Oroir-h-Férnère
Cedex
sva.mairie-ocoir-la-ferriare,
fr
le
23/06/2023
Application agrée E-leqabtes
gP119-7
26
Voix
Pour:
Monsieur
Jean-François
ONETO,
Madame
Josyane
MELEARD,
Monsieur
Palrick
VORDONIS,
Madame
Christine
FLECK,
Monsieur
Cyril
GHOZLAND,
Madame
Suzanne
BARNET,
Monsieur
Patrick
SALMON,
Madame
Chantal
BOURLON,
Monsieur
Jean-Claude
DEBACKER,
Madame
Marie-Laure
MORELLI,
Monsieur
Ziain
TADJINE,
Madame
Isabelle
DUPUIT,
Monsieur
Paulo
SALGADO
LOPES,
Madame
Anne-Marie
CADART,
Monsieur
Frédéric
MARCOUX,
Madame
Esperance
AUDINEAU,
Monsieur
Jacques
VERDIER,
Madame
Indira
GOKOUL,
Madame
Françoise
MILLET,
Madame
Chantal
LAÏK/CLAVERO,
Monsieur
Emmanuel
CLEMENT,
Madame
Zohra
CHEIK-ELEZAAR,
Monsieur
Patrick
SEMBLA,
Monsieur
Carlos
VINHAS
PEREIRA,
Monsieur
Bruno
WITTMAYER,
Madame
Lucie
CZIFFRA.
7
Abstentions
: Madame
Valérie
BOURGUIGNON,
Madame
Béatrice
LAINE,
Monsieur Malek
BENSAI,
Madame
Laëtitia
DEVRIENDT,
Monsieur
Manuel
MACHADO,
Madame
Antoinette
JARRIGE,
Madame
Aline
PALOMARES.
Vu
et
délibéré
les
jours,
mois
et
ans
que
dessus
Vu
et
délibéré
les
jours,
mois
et
ans que
dessus
Ozoir-la-Ferrière
le
9 Juin
2023
Ozoir-la-Ferrière
le
9 juin
2023
Le Maire,
La
secrétaire
de
séance,
d
Jean-François ONETO.
Christine F
Tel.
:01
6143 3535
1
REÇU EN PREFECTURE
99_DE-UTT- D +
République Française
— Département
de Seine
et Marne
\OZzoir-la- Ferrière
2023) ...
Convoqués
le
2
juin
2023
SEANCE
N°2
Parafe
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Conseillers
en
exercice
:
G)
Vi)
|
En début de séance
:
|
Présents
:
26
!
| Absents
Ë
9
|
CONSEIL MUNICIPAL
:Pouvoirs
:
6
|
Votants
:
32
|
DU 9 JUIN 2023
| | }
L'an deux mil vingt-trois le 9 juin à vingt et une heures,
le Conseil Municipal de la Commune d'Ozoir-la-Ferrière,
s'est réuni à l'Espace HORIZON, sous la Présidence de Monsieur Jean-François ONETO, Maire. PRESENTS
:
Monsieur
Jean-François
ONETO,
Madame
Josyane
MELEARD,
Monsieur
Patrick
VORDONIS,
Madame
Christine
FLECK,
Monsieur
Cyril
GHOZLAND,
Madame
Suzanne
BARNET,
Madame
Chantal
BOURLON,
Madame
Marie-
Laure MORELLI,
Monsieur Ziain TADJINE,
Madame Isabelle DUPUIT,
Monsieur Paulo SALGADO LOPES, Monsieur Frédéric
MARCOUX, Madame Esperance AUDINEAU, Monsieur Jacques VERDIER, Madame Indira GOKOUL, Madame Françoise MILLET,
Madame
Chantal
LAÏK/CLAVERO,
Madame Zohra
CHEIK-ELEZAAR,
Monsieur Carlos VINHAS
PEREIRA, Madame
Valérie
BOURGUIGNON,
Madame
Laëtitia
DEVRIENDT,
Monsieur
Manuel
MACHADO,
Madame
Antoinette
JARRIGE,
Monsieur Bruno WITTMAYER, Madame Aline PALOMARES, Madame Lucie CZIFFRA. ABSENTS
:
Monsieur
Patrick
SALMON,
Monsieur
Jean-Claude
DEBACKER,
Madame
Anne-Marie
CADART,
Monsieur
Emmanuel
CLEMENT,
Monsieur
Patrick
SEMBLA,
Madame
Nathalie
RUCHMANN,
Monsieur Jean-
Pierre BARIANT, Madame Béatrice LAINE, Monsieur Malek BENSAI
Monsieur Patrick VORDONIS Madame Chantal BOURLON Madame Christine FLECK Monsieur Cyril GHOZLAND Madame Valérie BOURGUIGNON Madame Antoinette JARRIGE
POUVOIRS DE :
Monsieur Patrick SALMON Madame Anne-Marie CADART Monsieur Emmanuel CLEMENT Monsieur Patrick SEMBLA Madame Béatrice LAINE Monsieur Malek BENSAI
©: 0) 0) @- Oy y
Monsieur
le
Maire
déclare
la
séance
ouverte
et
le
Conseil
Municipal
désigne
à
l'unanimité,
Madame
Christine
FLECK,
secrétaire
de
séance,
en
application
de
l'article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales. *Il est à noter que Monsieur Jean-Claude DEBACKER est arrivé après le vote de Ja délibération n°1 (Modification de la délibération du 8 février 2023 concernant le zonage d'assainissement des eaux pluviales) * Conformément aux
dispositions en
vigueur il est précisé
que
Monsieur le
maire
s'est retiré de
la
salle pendant les
questions relatives aux
comptes administratifs (délibération n°9 à la délibération n°12) et à confier la présidence à Madame Josyane MELEARD.
REÇU EN PREFECTURE
Hôtel de Ville d'Ozoir-la-Ferrière
Tel.: 016
le
23/06/2023
43, avenue du Général de Gaulle
Fax : 01 6,
Angie ation
agrée
E-teqalte
con
BP
149- 77834 Ozoir-la-Ferrière Cedex
WWW.Malgg_DE-U77-21
3-2023 06 V9-0ELIE_
#55
2