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Compte-Rendu - cr 2015 09 24
Document publié le Lundi 6 juillet 2015 par la commune de Saint-Nom-la-Bretèche.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 2015 09 24)
Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Éducation,
@
Saint-Nom-la-Bretèche
COMPTE
RENDU
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
JEUDI
24
SEPTEMBRE
2015
À
20H30
L'an
deux
mille
quinze,
Le
vingt-quatre
septembre
à vingt
heures
trente,
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Mairie,
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Gilles
STUDNIA,
Maire
de
Saint-Nom-la-Bretèche,
Vice-président
de
la
communauté
de
communes
Gally
Mauldre.
Présents:
Gilles
STUDNIA,
Axel
FAIVRE,
Muriel
DEGAVRE
(à
partir
de
20h50),
Karine
DUBOIS,
Gérard
PARFAIT,
Sylvie
SORMAIL,
Florent
BORON,
Éric
FROMMWEILER,
Camilla
BURG,
Isabelle
TRAPPIER,
Thomas
BATIGNE,
Pierre
VEZY,
Agathe
SCARDILLI,
Karel
KURZWEIL,
Christophe
GOETHALS,
Karine
LATOS-MAINA,
Michel
MOREAU,
Capucine
DESBOIS,
Anne
GUINAMARD,
Grégory
DUTREVY,
Christian
GHEZ,
Manuelle
WAJSBLAT,
Christian
PERROUD,
Jean-Marie
CHAZAL. Absente
: Muriel
DEGAVRE
(de
20h35
à 20h50).
Procurations
:
Carla
MARTINS-NETO
à Gilles
STUDNIA.
Dominique
GERBERT
à Axel
FAIVRE.
Élisabeth
CHAPPEY
à Gérard
PARFAIT.
Bertrand
CHANZY
à Christian
PERROUD.
Marie-Pierre
DRAIN
à Manuelle
WAJSBLAT.
Secrétaire
de
séance
: Christophe
GOETHALS.
Monsieur
le
Maire
constate
que
le quorum
est
atteint
et
déclare
la séance
ouverte
à 20h35.
A)
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
6 juillet 2015.
Le
procès-verbal
de
la séance
du 6
juillet
2015
est
approuvé
à
l'unanimité.
ONT
VOTÉ
POUR:
Gilles
STUDNIA,
Axel
FAIVRE,
Karine
DUBOIS,
Gérard
PARFAIT,
Sylvie
SORMAIL,
Florent
BORON,
Éric
FROMMWEILER,
Carla
MARTINS-NETO
représentée
par
Gilles
STUDNIA,
Camilla
BURG,
Isabelle
TRAPPIER,
Thomas
BATIGNE,
Pierre
VEZY,
Agathe
SCARDILLI,
Karel
KURZWEIL,
Christophe
GOETHALS,
Karine
LATOS-MAINA,
Michel
MOREAU,
Capucine
DESBOIS,
Dominique
GERBERT
représenté
par
Axel
FAIÏVRE,
Anne
GUINAMARD,
Grégory
DUTREVY,
Élisabeth
CHAPPEY
représentée
par
Gérard
PARFAIT,
Christian
GHEZ,
Manuelle
WAIJSBLAT,
Bertrand
CHANZY
représenté
par
Christian
PERROUD,
Marie-Pierre
DRAIN
représentée
par
Manuelle
WAJSBLAT,
Christian
PERROUD),
Jean-Marie
CHAZAL.
MAIRIE
: 32,
rue
de
la
Fontaine
des
Vaux
- 78860
Saint-Nom-la-Bretèche
Téléphone
: 01
30
80
07
00
- Télécopie
: 01
30
56
60
61
- Site
: www.saint-nom-la-breteche.org B)
Décisions
du
Maire,
en
vertu
de
la
délibération
n°2014-04/18
du
29
avril
2014,
portant
délégation
de
pouvoir
confiée
au
Maire
par
le Conseil
Municipal
:
N°
36:
Marché
de
prestations
intellectuelles
—
Études
de
levé
topographique
de
la
voirie
—
Rue
Charles
de
Gaulle
et
Route
des
Deux
Croix
(n°201
5MA03)
N°
37:
Marché
de
travaux
d'été
dans
les
bâtiments
communaux
—
Charpente
et
couverture
(n°2015MA04)
N°
38:
Convention
présentée
par
l'association
« Croix
Rouge
»
pour
la
mise
en
place
d’un
dispositif
de
secours
pendant
la durée
du
vide-grenier
du
dimanche
13
septembre
2015
N°
39:
Contrat
d'exploitation
présenté
par
la
société
ALPHADIS
pour
l'installation
et
l'exploitation
de
distributeurs
de
boissons
chaudes
et
combinés
de
produits
snack
N°
40
: Contrat
de
maintenance
pour
élévateur
de
personnes
N°
41
: Marché
de
fournitures
— Acquisition
de
petites
fournitures
de
bureau
(n°20
15MA06)
N°
42
: Marché
de
prestation
de
services
- Gardiennage
et
entretien
du
pôle
sportif
(n°2015MA07)
C)
Notes
de
Synthèses
:
Entendu
les
exposés
des
rapporteurs
et après
en
avoir
délibéré,
N°
2015-09/50
: Convention
constitutive
d’un
groupement
de
commandes
concernant
la
prestation
de
service
de
nettoiement
de
l’ensemble
des
voies,
trottoirs,
caniveaux,
places
et
espaces
publics
sur
les
territoires
de
la
commune
de
Saint-Nom-la-Bretèche
et
de
la commune
de
Chavenay
RAPPORTEUR
: Gérard
PARFAIT
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
à l'unanimité,
AUTORISE
le
Maire
à signer
la convention
constitutive
du
groupement
de
commandes.
DIT
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget.
ONT
VOTÉ
POUR:
Gilles
STUDNIA,
Axel
FAIVRE,
Karine
DUBOIS,
Gérard
PARFAIT,
Sylvie
SORMAIL,
Florent
BORON,
Éric
FROMMWEILER,
Carla
MARTINS-NETO
représentée
par
Gilles
STUDNIA,
Camilla
BURG,
Isabelle
TRAPPIER,
Thomas
BATIGNE,
Pierre
VEZY,
Agathe
SCARDILLI,
Karel
KURZWEIL,
Christophe
GOETHALS,
Karine
LATOS-MAINA,
Michel
MOREAU,
Capucine
DESBOIS,
Dominique
GERBERT
représenté
par
Axel
FAÏVRE,
Anne
GUINAMARD,
Grégory
DUTREVY,
Élisabeth
CHAPPEY
représentée
par
Gérard
PARFAIT,
Christian
GHEZ,
Manuelle
WAÏSBLAT,
Bertrand
CHANZY
représenté
par
Christian
PERROUD,
Marie-Pierre
DRAIN
représentée
par
Manuelle
WAJSBLAT,
Christian
PERROUPD),
Jean-Marie
CHAZAL. N°
2015-09/51
: Autorisation
donnée
à
Monsieur
le
Maire
pour
présenter
la
demande
de
validation
de
l’agenda
d’accessibilité
programmée
RAPPORTEUR
: Gérard
PARFAIT
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
à
Punanimité,
AUTORISE
le
Maire
à
présenter
la
demande
de
validation
de
l'Agenda
d’Accessibilité
Programmée
auprès
de
la
Préfecture.
DIT
que
les crédits
sont
inscrits
au
budget.
ONT
VOTÉ
POUR:
Gilles
STUDNIA,
Axel
FAIVRE,
Karine
DUBOIS,
Gérard
PARFAIT,
Sylvie
SORMAIL,
Florent
BORON,
Éric
FROMMWEILER,
Carla
MARTINS-NETO
représentée
par
Gilles
STUDNIA,
Camilla
BURG,
Isabelle
TRAPPIER,
Thomas
BATIGNE,
Pierre
VEZY,
Agathe
SCARDILLI,
Karel
KURZWEIL,
Christophe
GOETHALS,
Karine
LATOS-MAINA,
Michel
MOREAU,
Capucine
DESBOIS,
Dominique
GERBERT
représenté
par
Axel
FAIVRE,
Anne
GUINAMARD,
Grégory
DUTREVY,
Élisabeth
CHAPPEY
représentée
par
Gérard
PARFAIT,
Christian
GHEZ,
Manuelle
WAIJSBLAT,
Bertrand
CHANZY
représenté
par
Christiqn
PERROUD,
Marie-Pierre
DRAIN
représentée
par
Manuelle
WAIJSBLAT,
Christian
PERROUD),
Jean-Marie
CHAZAL.
N°
2015-09/52
: Modification
du
tableau
des
effectifs
: création
d’un
emploi
d’adjoint
administratif
de
1ère
classe
à temps
complet
et
d’un
emploi
d’attaché
à
temps
complet
RAPPORTEUR
: Karei
KURZWEIL
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
à la majorité,
DÉCIDE
la création
d'un
emploi
d'Adjoint
Administratif
de
1ère classe
à temps
complet.
DÉCIDE
la création
d’un
emploi
d'Attaché
permanent
à temps
complet.
Compte
tenu
de
la
nature
des
fonctions
exercées,
cet
emploi
pourra
être
occupé
par
un
agent
contractuel
justifiant
d’un
diplôme
de
niveau
Il ou
1:
-
Missions
de
coordination
des
pôles
scolaire
et
périscolaire,
-
Animation
et
conduite
de
dossiers
notamment
sur
le
projet
de
mise
en
place
du
portail
famille,
-
Participation
à
la réflexion
d’un
déploiement
de
l'informatisation
du
pointage
périscolaire,
-__
Coordination
élus,
services
internes,
éducation
nationale,
école
et
parents.
-
Connaissances
spécialisées
dans
les
domaines
de
l'animation,
de
la
restauration,
de
la gestion
financière,
des
ressources
humaines,
de
l'hygiène
et de
la sécurité.
Sa
rémunération
sera
calculée,
compte
tenu
de
la
nature
des
fonctions
à
exercer
assimilées
à
un
emploi
de
catégorie
À,
au
maximum
sur
l'indice
terminal
de
la
grille
indiciaire
des
Attachés
Territoriaux. DIT
que
le tableau
des
effectifs
est ainsi
modifié
au
rendu
exécutoire
de
la présente
délibération
:
Filière
: Administrative
Cadre
d'emplois
: Adjoints
Administratifs
Grade
: Adjoint
Administratif
de
Lère classe
:
- Ancien
effectif: 4
- Nouvel
effectif: 5 Filière
: Administrative
Cadre
d'emplois
: Attaché
Grade
: Attaché: - Ancien
effectif
=
4
- Nouvel
effectif
=
5
DIT
que
Les
crédits
nécessaires
aux
rémunérations
et
aux
charges
des
agents
qui
seront
nommés
sur
ces
nouveaux
emplois
créés
seront
inscrits
au
budget,
chapitre
012.
ONT
VOTÉ
POUR:
Gilles
STUDNIA,
Axel
FAIVRE,
Karine
DUBOIS,
Gérard
PARFAIT,
Sylvie
SORMAIL,
Florent
BORON,
Éric
FROMMWEILER,
Carla
MARTINS-NETO
représentée
par
Gilles
STUDNIA,
Camilla
BURG,
Isabelle
TRAPPIER,
Thomas
BATIGNE,
Pierre
VEZY,
Agathe
SCARDILLI,
Karel
KURZWEIL,
Christophe
GOETHALS,
Karine
LATOS-MAINA,
Michel
MOREAU,
Capucine
DESBOIHS,
Dominique
GERBERT
représenté
par
Axel
FAIVRE,
Anne
GUINAMARE,
Grégory
DUTREVY,
Élisabeth
CHAPPEY
représentée
par
Gérard
PARFAIT,
Christian
GHEZ,
Jean-Marie
CHAZAL. ABSTENTIONS:
Manuelle
WAJSBLAT,
Bertrand
CHANZY
représenté
par
Christian
PERROUD,
Marie-Pierre
DRAIN
représentée
par
Manuelle
WAJSBLAT,
Christian
PERROUD.
N°
2015-09/53
: Annualisation
du
temps
de
travail
du
personnel
de
l’école
maternelle
exerçant
les
fonctions
d'ATSEM
RAPPORTEUR
: Karel
KURZWEIL
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
à l'unanimité,
DÉCIDE
d'instituer
l'annualisation
du
temps
de
travail
établi
selon
le
calendrier
scolaire
pour
les
agents
de
la commune
exerçant
les
fonctions
d'ATSEM
selon
les
modalités
exposées.
ADOPTE
cette
nouvelle
organisation
du
temps
de
travail
à compter
du
ler octobre
2015.
ONT
VOTÉ
POUR
:
Gilles
STUDNIA,
Axel
FAIVRE,
Muriel
DEGAVRE,
Karine
DUBOIS,
Gérard
PARFAIT,
Sylvie
SORMAIL,
Florent
BORON,
Éric
FROMMWEILER,
Carla
MARTINS-NETO
représentée
par
Gilles
STUDNIA,
Camilla
BURG,
Isabelle
TRAPPIER,
Thomas
BATIGNE,
Pierre
VEZY,
Agathe
SCARDILLI,
Karel!
KURZWEIL,
Christophe
GOETHALS,
Karine
LATOS-MAINA,
Michel
MOREAU,
Capucine
DESBOIS,
Dominique
GERBERT
représenté
par
Axel
FAIVRE,
Anne
GUINAMARD,
Grégory
DUTREVY,
Élisabeth
CHAPPEY
représentée
par
Gérard
PARFAIT,
Christian
GHEZ,
Manuelle
WAÏSBLAT,
Bertrand
CHANZY
représenté
par
Christian
PERROUD,
Marie-Pierre
DRAIN
représentée
par
Manuelle
WAJSBLAT,
Christian
PERROUD,
Jean-Marie
CHAZAL. N°
2015-09/54
: Projet
éducatif
pour
la jeunesse
de
Saint-Nom-la-Bretèche
RAPPORTEUR
: Thomas
BATIGNE
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
à l’unanimité,
APPROUVE
le projet
éducatif
pour
la jeunesse
de
Saint-Nom-la-Bretèche,
ONT
VOTÉ
POUR
:
Gilles
STUDNIA,
Axel
FAIVRE,
Muriel
DEGAVRE,
Karine
DUBOIS,
Gérard
PARFAIT,
Sylvie
SORMAIL,
Florent
BORON,
Éric
FROMMWEILER,
Carla
MARTINS-NETO
représentée
par
Gilles
STUDNIA,
Camilla
BURG,
Isabelle
TRAPPIER,
Thomas
BATIGNE,
Pierre
4 VEZY,
Agathe
SCARDILLI,
Karel
KURZWEIÏL,
Christophe
GOETHALS,
Karine
LATOS-MAINA,
Michel
MOREAU,
Capucine
DESBOIS,
Dominique
GERBERT
représenté
par
Axel
FAIVRE,
Anne
GUINAMARD,
Grégory
DUTREVY,
Élisabeth
CHAPPEY
représentée
par
Gérard
PARFAIT,
Christian
GHEZ,
Manuelle
WAJSBLAT,
Bertrand
CHANZY
représenté
par
Christian
PERROUD,
Marie-Pierre
DRAIN
représentée
par
Manuelle
WAÏSBLAT,
Christian
PERROUD,
Jean-Marie
CHAZAL, N°
2015-09/55
: Création
d’un
marché
forain
le
mercredi
matin
‘*
RAPPORTEUR
: Christophe
GOETHALS
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
à
l'unanimité,
DÉCIDE
la
création
d'un
marché
forain
le
mercredi
matin,
de
8h00
à
14h00
en
plus
des
marchés
des
vendredis
et dimanches
existants.
PRÉCISE
que
les
tarifs
définis
par
délibération
du
15
juin
2015
seront
applicables
aux
commerçants
installés
le mercredi
matin.
DIT
que
le règlement
général
du
marché
et
du
commerce
ambulant
sera
modifié
en
son
article
3
relatif
aux
jours
et
horaires
d'ouverture
afin
d'y
ajouter
le
marché
forain
du
mercredi
de
8h00
à
14h00.
ONT
VOTÉ POUR
:
Gilles
STUDNIA,
Axel
FAIVRE,
Muriel
DEGAVRE,
Karine
DUBOIS,
Gérard
PARFAIT,
Sylvie
SORMAIL,
Florent
BORON,
Éric
FROMMWEILER,
Carla
MARTINS-NETO
représentée
par
Gilles
STUDNIA,
Camilla
BURG,
Isabelle
TRAPPIER,
Thomas
BATIGNE,
Pierre
VEZY,
Agathe
SCARDILLI,
Karel
KURZWEIL,
Christophe
GOETHALS,
Karine
LATOS-MAINA,
Michel
MOREAU,
Capucine
DESBOIS,
Dominique
GERBERT
représenté
par
Axel
FAIVRE,
Anne
GUINAMARD,
Grégory
DUTREVY,
Élisabeth
CHAPPEY
représentée
par
Gérard
PARFAIT,
Christian
GHEZ,
Manuelle
WAJSBLAT,
Bertrand
CHANZY
représenté
par
Christian
PERROUD,
Marie-Pierre
DRAIN
représentée
par
Manuelle
WAJSBLAT,
Christian
PERROUD,
Jean-Marie
CHAZAL. N°
2015-09/56
: Avis
sur
l’adhésion
de
la
communauté
d'agglomération
Poissy
-
Achères
—
Conflans-Sainte-Honorine
à
la
section
«
centre
de
soins,
d'accompagnement
et
de
prévention
en
addictologie
»
du
Syndicat
Intercommunal
à Vocations
Multiples
RAPPORTEUR
: Gérard
PARFAIT
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
à
l'unanimité,
ÉMET
un
avis
favorable
à
l'adhésion
de
la
communauté
d'agglomération
Poissy
—
Achères
—
Conflans-Sainte-Honorine
(CA
PAC)
à
la
section
«centre
de
soins,
d'accompagnement
et
de
prévention
en
addictologie
(CSAPA)
»
du
Syndicat
Intercommunal
à VOcations
Multiples
(SIVOM).
ONT
VOTÉ
POUR:
Gilles
STUDNIA,
Axel
FAIVRE,
Muriel
DEGAVRE,
Karine
DUBOIS,
Gérard
PARFAIT,
Sylvie
SORMAIL,
Florent
BORON,
Éric
FROMMWEILER,
Carla
MARTINS-NETO
représentée
par
Gilles
STUDNIA,
Camilla
BURG,
Isabelle
TRAPPIER,
Thomas
BATIGNE,
Pierre
VEZY,
Agathe
SCARDILLI
Karel
KURZWEIL,
Christophe
GOETHALS,
Karine
EATOS-MAINA,
Michel
MOREAU,
Capucine
DESBOIS,
Dominique
GERBERT
représenté
par
Axel
FAIVRE,
Anne
GUINAMARD,
Grégory
DUTREVY,
Élisabeth
CHAPPEY
représentée
par
Gérard
PARFAIT,
Christian
GHEZ,
Manuelle
WAJSBLAT,
Bertrand
CHANZY
représenté
par
Christian
PERROUD,
Marie-Pierre
DRAIN
représentée
par
Manuelle
WAÏSBLAT,
Christian
PERROUD,
Jean-Marie
CHAZAL.
5 N°
2015-09/57
: Avis
sur
l’adhésion
de
la
communauté
d’agglomération
Saint-Germain
Seine
et
Forêts
à
la
section
«
centre
de
soins,
d'accompagnement
et
de
prévention
en
addictologie
»
du
Syndicat
Intercommunal
à VOcations
Multiples
RAPPORTEUR
: Gérard
PARFAIT
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
à l'unanimité,
ÉMET
un
avis
favorable
à
l'adhésion
de
la
communauté
d'agglomération
Saint-Germain
Seine
et
Forêts
(CA
SGSF)
à
la
section
«centre
de
soins,
d'accompagnement
et
de
prévention
en
addictologie
(CSAPA)
»
du
Syndicat
Intercommunal
à VOcations
Multiples
(SIVOM).
ONT
VOTÉ
POUR:
Gilles
STUDNIA,
Axel
FAIVRE,
Muriel
DEGAVRE,
Karine
DUBOIS,
Gérard
PARFAIT,
Sylvie
SORMAIL,
Florent
BORON,
Éric
FROMMWEILER,
Carla
MARTINS-NETO
représentée
par
Gilles
SFUDNIA,
Camilla
BURG,
Isabelle
TRAPPIER,
Thomas
BATIGNE,
Pierre
VEZY,
Agathe
SCARDILLI,
Karel
KURZWEIL,
Christophe
GOETHALS,
Karine
LATOS-MAINA,
Michel
MOREAU,
Capucine
DESBOIS,
Dominique
GERBERT
représenté
par
Axel
FAIVRE,
Anne
GUINAMARD,
Grégory
DUTREVY,
Élisabeth
CHAPPEY
représentée
par
Gérard
PARFAIT,
Christian
GHEZ,
Manuelle
WAJSBLAT,
Bertrand
CHANZY
représenté
par
Christian
PERROUD,
Marie-Pierre
DRAIN
représentée
par
Manuelle
WAJSBLAT,
Christian.
PERROUD,
Jean-Marie
CHAZAL. N°
2015-09/58
: Rapport
d’activité
du
Syndicat
Intercommunal
d'Études,
de
Réalisation,
de
gestion
du
parc
automobiles
desservant
la
gare
ferroviaire
de
Saint-Nom-la-Bretèche
—
Forêt
de
Marly
(SIERE)
- Exercice
2014
RAPPORTEUR :
Pierre
VEZY
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
PREND
ACTE
du
rapport
d'activité
de
l'exercice
2014
du
Syndicat
Intercommunal
d'Études,
de
RÉalisation,
de
gestion
du
parc
automobiles
desservant
la gare
ferroviaire
de
Saint-Nom-la-Bretèche
— Forêt
de
Marly
(SIERE).
N°
2015-09/59:
Rapport
d’activité
du
Syndicat
Intercommunal
pour
le
Développement
de
la
Communication
(SIDECOM)
- Exercice
2014
RAPPORTEUR
: Christophe
GOETHALS
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
PREND
ACTE
du
rapport
d'activité
de
l'exercice
2014
du
Syndicat
Intercommunal
pour
le
Développement
de
la Communication
(SIDECOM).
N°
2015-09/60:
Rapport
d’activité
du
Syndicat
Intercommunal
à
VOcations
Multiples
(SIVOM)
- Exercice
2014
RAPPORTEUR
: Gérard
PARFAIT
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
PREND
ACTE
du
rapport
d'activité
de
l'exercice
2014
du
Syndicat
Intercommunal
à
YOcations
Multiples
(SIVOM).
6 D)
Questions
diverses
La
séance
prend
fin
à 21h50.
Fait
à Saint-Nom-la-Bretèche,
le 2 octobre
2015.
Maire
de
Saint-Nom-la-Bretèche,
Vice-président
de
la communauté
Une
M le
Affiché
le 2 octobre
2015.