Procès Verbal - 1079946

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Procès Verbal - 1079946 Document publié le Mardi 6 septembre 2022 par la commune de Pezou. Lien du pdf (Procès Verbal - 1079946)Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Consommateurs, PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE ORDINAIRE DU 6 SEPTEMBRE 2022

L’an deux mil vingt-deux, le six septembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal dûment convoqué, s’est réuni en session extraordinaire au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Pierre Solon, Maire.

DATE DE CONVOCATION : 25 août 2022

PRESENTS : Pierre SOLON, Gabrielle FAUDET NELLENBACH, Michelle DAGUET, Jérôme BRILLARD, Jacky GAUTHIER, Hervé COTTEREAU, Virginie KHATIR, Christophe TISSIER, Sébastien PETOT.

ABSENTS : Aurélien LEMOINE (pouvoir à Jérôme BRILLARD), Agnès FRADET (pouvoir à Michelle DAGUET), Judicaël BERTIN (pouvoir à Christophe TISSIER), Christelle CAMUS (pouvoir à Pierre SOLON), Laurence LUSSEAU.

SECRETAIRE : Virginie KHATIR est nommée secrétaire de séance.

ORDRE DU JOUR

Tarifs et conditions de la location Salle Paul Martinet,

- Décision Modificative Budgétaire,

- Vente Terrain à bâtir Rue de Vendôme,

- Compte Rendu Réunion Cadre de Vie,

- Statut des travaux communaux,

- Choix du spectacle Festillésime,

- Tarif passage gens du voyage,

- Personnel Communal,

- Point des finances,

- Inauguration du parc Marcel Bisault,

- Nomination d’un correspondant incendie et secours,

- Questions diverses.

Après lecture le procès-verbal de la séance du 23 juin 2022 est approuvé à l’unanimité.

2022-37 Tarifs et conditions de la location Salle Paul Martinet à compter du 1er octobre 2022.

Monsieur le Maire expose aux conseillers que les tarifs de la salle Paul Martinet n’ont pas été révisés depuis 2018. Il passe la parole à Madame FAUDET, adjointe responsable des bâtiments.

Compte tenu de l’augmentation du coût de l’énergie, il y a lieu de revoir ces tarifs. Elle propose une augmentation de 20% et aussi de recréer la possibilité de louer le hall + cuisine sans louer la grande salle. Compte tenu de la difficulté de gérer la vaisselle, elle demande de la mettre en option payante pour responsabiliser les locataires. Elle propose enfin d’inclure un tarif forfaitaire de ménage pour les locataires qui ne voudrait pas le faire.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte à l’unanimité les tarifs suivants.Locaux à louer

Particuliers

et

associations

hors

commune

Associations

pezoviennes

Professionnels

pour

manifestations

à but lucratif

Ensemble des locaux

Forfait weekend

(du vendredi midi au lundi matin)

600 €

-1 Gratuité annuelle

-2ème manifestation

forfait de 30 % du tarif

public

-Autres manifestations

forfait de 40 % du tarif

public

750 €

Ensemble des locaux

1 jour hors week-end 240 € 300 € Locaux sans grande salle ni

loges week-end (hall+ bar+

vestiaires + sanitaires +

cuisine + tables et chaises)

200 € 250 €

Locaux sans grande salle ni

loges

1 jour hors weekend (hall+

bar+ vestiaires + sanitaires +

cuisine + tables et chaises)

100 € 125 €

Locaux sans grande salle ni

loges ½ journée hors

weekend (hall+ bar+ vestiaires

+ sanitaires + cuisine + tables

et chaises)

50 € 65 €

Options en supplément :

Forfait location vaisselle 70 €

Forfait ménage ensemble des locaux 120 € ou pénalités nettoyage non fait (total ou partiel)

Forfait ménage sans grande salle 80 € ou pénalités nettoyage non fait (total ou partiel)

Acompte de 30 % à la réservation + attestation d'assurance responsabilité civile

Les associations "loi 1901" pezoviennes sont dispensées de l'acompte

Caution demandée à la remise des clés

700 € (ensemble des locaux)

500€ (locaux sans grande salle ni loges)

Le solde de l'ensemble des montants est demandé à l'état des lieux de sortie, y compris les dédommagements pour la casse de la vaisselle,

Les conditions de réservations et la caution restent inchangées.2022-38 Budget Commune –Décision Modificative Budgétaire :

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il y a lieu de procéder à une modification budgétaire suite à la vente d’un terrain à bâtir.

Après délibération, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité

SECTION D’INVESTISSEMENT

INTITULE DEPENSES RECETTES AUGMENTATI

ON DES

CREDITS

DMINUNTIO

N DE

CREDITS

AUGEMENTATI

ON DES

CREDITS

DIMINUTIO

N DES

CREDITS

2151 Travaux Voirie + 21 960 €

024 Produits de cession 21 960 €

TOTAL INVESTISSEMENT 21 960€ 21 960 €

2022-38 bis : Budget Commune –Décision Modificative Budgétaire :

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il y a lieu de procéder à une modification budgétaire suite à une erreur d’imputation de compte au niveau des amortissements. Après délibération, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité

SECTION DE FONCTIONNEMENT

INTITULE DEPENSES RECETTES

AUGMENTATION

DES CREDITS

DMINUNTION

DE CREDITS

AUGEMENTATIO

N DES CREDITS

DIMINUTION DES

CREDITS

D-6811 Dotation aux Amortissements + 2520.00 €

R-7811 Reprise sur amort +2 520,00 €

TOTAL 042 : Opération d’ordre de

transfert entre sections 2 520.00 € 2 520,00€

SECTION D’INVESTISSEMENT

INTITULE DEPENSES RECETTES

AUGMENTATION

DES CREDITS

DMINUNTION

DE CREDITS

AUGEMENTATI

ON DES

CREDITS

DIMINUTION DES

CREDITS

D-28041413 Communes du GFP + 2520.00 €

R-28041513 GFP de rattachement 2520,00 €

TOTAL 040 : Opération d’ordre de

transfert entre sections 2520.00 € 2520,00 €Vente Terrain à bâtir Rue de Vendôme

Monsieur le Maire expose aux membres présents qu’il a une offre d’achat pour le terrain du 65 ter rue de Vendôme de l’agent immobilier d’IADFRANCE, proposition d’achat pour ce terrain assortie d’une obligation de construire au prix demandé (20 € le m2 pour la partie constructible et 4 € le m2 pour la partie non constructible).

Les membres présents ne souhaitent pas se prononcer sur la vente sans avoir plus d’informations sur le projet de construction de l’éventuel acquéreur.

Compte Rendu Réunion Cadre de Vie

Monsieur le Maire laisse la parole à Madame FAUDET, adjointe responsable de la commission « Cadre de Vie ».

Lavoir de Fontaine : Des habitants de Pezou se sont portés volontaires pour aider à la restauration, avec des matériaux fournis par la commune. Le nettoyage aux abords a été effectué par le personnel technique.

Trottoir du 59 au 61 rue de Châteaudun : A la demande des habitants qui souhaitent avoir une végétalisation de ce trottoir. Des plantations seront effectuées après préparation du terrain. Le passage pour les piétons et le dépôt des poubelles sera préservé.

2022-39 Entretien des grilles des Logements communaux 13 et 13bis avenue de la Gare :

Les grilles de clôture de la cour sont en mauvais état (rouille). La commission « Cadre de Vie » a émis trois possibilités : la restauration des grilles, les laisser en l’état pour le moment ou les retirer, avec restauration du muret.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par 7 voix pour le maintien, 4 voix pour la suppression et 2 abstentions.

OPTE pour le maintien en l’état.

Autres travaux d’entretien de bâtiments à prévoir : réfection des grilles du Parc Marie Genty, peinture des gardes corps et des portes des garages des logements locatifs, de la porte du 30 rue de Paris, des volets et portes du presbytère, la grille du cimetière, et pour les travaux en intérieur du bureau du Maire, du couloir et du pallier au 1er étage de la mairie.

Statut des travaux communaux

La Thibaudière : Monsieur le Maire rappelle que les travaux d’enfouissement de réseaux, concomitants avec ceux du SIDELC vont poser un problème lorsque que la chaussée sera en travaux pour réfection de la bande de roulement. La circulation des riverains sera perturbée environ deux semaines et se posera le problème d’accès pour les deux infirmières et les deux artisans qui résident rue du Clos de la Thibaudière.

D’autre part, actuellement, les eaux de pluie ruissellent du chemin de la Thibaudière vers cette rue en impasse. Il est prévu de surélever et incliner la chaussée pour diriger les flux du chemin vers le fossé opposée à la rue du Clos de la Thibaudière. Dans la rue, avec des maisons en contrebas, il va falloir faire le caniveau au milieu de la chaussée. Cette configuration entrainera un surcout de 80 000€.

Le portique vers les terrains de pétanques reste à installer.

Le chauffage du gymnase est à remettre en fonctionnement suite à l’incident de l’été.

Assainissement rue des Prés et rue de Vendôme : suite à l’inspection caméra, il est préconisé des chemiser la canalisation en place rue des Prés. Cette solution moins coûteuse qu’un remplacement de canalisation, préservera la bonne cohabitation des réseaux (eau, gaz, électricité et assainissement) et permettra de ne pas gêner la circulation des riverains rue des Prés. Pour la rue de Vendôme, seulsles tronçons cassés seront réparés, afin de ne pas avoir une tranchée ouverte, le réseau se trouvant à 4m.

Une prospection par caméra a pu confirmer la présence d’une seconde canalisation pour les eaux pluviales de la RD 208. Cette canalisation eaux pluviales se déverse dans le fossé vers Lisle. Le raccordement des réseaux privés récents et prévus pour en mode séparatif sera envisagé en même temps pour décharger la station d’épuration du Bourg des eaux pluviales. L’appel d’offres pour ces travaux est prévu pour courant septembre et les travaux pour cet hiver.

Station d’épuration du Bourg : l’analyse pour déterminer le type de la future station d’épuration sera réalisée par le cabinet SDFA en septembre.

Les travaux actés lors du vote du budget sont tous réalisés, sauf ceux de voirie, particulièrement la réfection du tampon rue de la Station.

Choix du spectacle Festillésime

Monsieur le Maire laisse la parole à Madame DAGUET adjointe responsable des Fêtes et Cérémonies pour le spectacle FESTILLESIME 2023. Celui-ci aura lieu le 14 mai, au Square des Combattants d’Afrique du Nord.

Une présélection avait été faite mais aucun spectacle n’a pu convenir (configuration du site, trop grande similitude avec le spectacle de 2020, etc)

Trois nouveaux spectacles sont proposés

1. Pica Pao…. (musique brésilienne) à 675 €

2. Apple Juice-tribute Beatles (pop rock, type Beatles) à 1 000 €

3. Cactus Candice (ambiance saloon texan) entre 1 200€ et 2 600 €

L’ordre de préférence pour le choix du spectacle est défini tel que suit : 1. Pica Pao…. (musique brésilienne) à 675 €

2. Cactus Candice (ambiance saloon texan) entre 1 200€ et 2 600 € 3. Apple Juice-tribute Beatles (pop rock, type Beatles) à 1 000 €

Le Conseil Départemental subventionne la prestation à hauteur de 50%. Le Conseil se penche ensuite sur les tarifs du spectacle.

2022-40 : tarifs du spectacle Festillésime 2023

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité

FIXE le prix d’entrée pour le spectacle Festillésime du 14 mai 2023 à : -Plein tarif : 8 €

-Tarif réduit : 5 €.pour les familles nombreuses, les étudiants, les demandeurs d’emploi et les enfants de moins de 12 ans

2022-41 Tarif passage gens du voyage

Considérant la régularité des demandes de gens du voyage de passage de séjourner au Clos des Îlots, l’augmentation des coûts d’entretien et la consommation d’eau à la charge de la Commune, sur proposition de M. Brillard, Monsieur le Maire propose de fixer un tarif d’occupation à la semaine et par caravane d’habitation.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par 11 voix pour et 2 abstentions FIXE le tarif d’occupation du Clos de Îlots à 20 € par semaine et par caravane. Cette participation solidaire sera payée par anticipation, le jour d’arrivée puis à chaque début de période de 7 jours suivantes.Point des finances

Monsieur la Maire présente un point sur les finances pour les comptes 60612 (électricité) et 60613 (gaz). L’augmentation des coûts fait apparaître un dépassement des prévisions budgétaires d’environ 7 000 € pour le gaz et d’environ 10 000 € pour l’électricité.

Il a été demandé à l’entreprise chargée de la maintenance de l’éclairage public de modifier l’heure d’extinction le soir pour la ramener à 22h.

Monsieur le Maire informe les membres que l’agent mis en retraite anticipée pour invalidité n’a plus d’emploi. Cet agent avait des droits ouverts à hauteur de 700 jours. Ces droits n’étant pas épuisés, il incombe à la Commune de lui verser les indemnités de chômage. Cette dépense n’était pas prévue au budget 2022 mais sera inscrite sur les prochains budgets jusqu’à épuisement des droits au chômage de l’agent.

Personnel Communal

Personnel technique : les 2 contrats aidés s’arrêtent en mars. Il faudrait prévoir le remplacement de l’agent décédé. Monsieur le Maire préconise de trouver un contractuel spécialisé en travaux de bâtiments, pour effectuer notamment les travaux de peinture cités précédemment.

Au niveau administratif les contrats aidés se terminent fin septembre. Il sera impossible de recruter pour le service administratif car non prévu au budget. Le service administratif devra fonctionner avec du personnel à hauteur de 2,5 équivalents temps plein au lieu de 3.

Inauguration du parc Marcel Bisault

L’inauguration aura lieu le samedi 1er octobre à 11h sur site. En plus de la cérémonie organisée par la Commune, l’association LPP a prévu des animations sur toute la journée.

Madame DAGUET informe les conseillers qu’elle a réservé la remorque frigorifique de l’association des motards de La Ville aux Clercs qui fonctionnera avec le groupe électrogène de la commune. Elle a loué les barnums du comité des fêtes de Choue qui seront montés par les membres de ce comité des fêtes le samedi matin. Elle a demandé un devis pour 3 petits fours salés par personne à Monsieur DORIZON et à la boulangerie de Pezou pour les petits fours sucrés. Les conseillers optent pour le devis de 3 petits fours sucrés par personnes. En boissons, le mousseux, le jus d’orange et du cidre seront commandés.

Elle demande des volontaires pour aider à installer les tables et chaises pour la cérémonie. Le rendez- vous est sur site à 9h. Mesdames Faudet et Daguet, et Messieurs Solon, Gauthier, Cottereau, Petot et Tisser seront présents.

De son côté, Madame KHATIR expose les animations prévues par l’association LPP: loisirs créatifs avec confection de banderoles à l’image de l’association. Il est évoqué un concours de pêche qui reste à organiser.

La sono mobile de la commune sera utilisée pour les discours. Des poubelles seront apportées sur le site par le personnel technique.

Madame KHATIR demande si une décoration spéciale est prévue : il est convenu de reprendre les décorations du stand de Pezou au Comice Agricole de mai, avec des ballons pour une image festive.

Monsieur Solon rappelle que le soir, le concert du Festival Romantique du Loir se déroulera à l’église à partir de 20h30, avec un octuor à vents composé de musiciens de l’orchestre de l’Opéra de Paris.

2022-42 Nomination d’un correspondant incendie et secours

Monsieur le Maire informe les conseillers qu’un courrier de Monsieur le préfet demande la création de la fonction de conseiller municipal correspondant incendie et secours et la nomination d’un élu sur cette fonction.Le correspondant incendie et secours, dont les fonctions s’exercent sous l’autorité du maire, est investi d’un rôle de sensibilisation et d’information des habitants et du Conseil Municipal. Il constitue aussi un point de contact pour les préfectures et les services départementaux d’incendie et de secours.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité

DESIGNE Madame FRADET pour cette fonction.

Questions diverses

Monsieur le Maire présente les remerciements de Madame Chantal THIERRY, de l’association des petits Frères des Pauvres, pour le prêt gracieux de tables et chaises.

Monsieur le Maire informe les conseillers que, en raison du COVID, le traitement des boues de la station d’épuration du bourg, avant épandage, pouvait être fait par chaulage ou par stockage pendant un an. La solution du stockage a été retenue. Le silo à boues étant plein, deux citernes souples ont été achetées et installées près du bassin d’orage. Le silo a été vidé.

Mme FAUDET indique que faute de subvention, une alternative à la vitrification du parquet de la salle Paul Martinet a été trouvée. Un produit qui s’étend sur un parquet mis à blanc remplace la vitrification. La simili vitrification s’entretient avec des disques spéciaux qui s’adaptent au matériel existant. Le nettoyage humide est possible. Le coût de revient du produit est d’environ 500 €. Ce produit sera essayé dès que possible. La durée de vie est plus courte, environ 3 ans.

Le nouveau site internet est opérationnel. Il est doublé de l’application LOCALITI qui envoie une notification aux abonnés à chaque mise à jour du site. Cette application est gratuite et peut être téléchargée sur les plateformes habituelles.

Le premier composteur partagé sera installé à l’entrée du parc Marie Genty par l’association ATHENA. Selon le succès, d’autres composteurs partagés pourront être mis à disposition dans d’autres quartiers.

La bibliothèque a repris son fonctionnement à la rentrée. Elle est en cours d’informatisation.

Des réunions de quartiers auront lieu les samedis 8, 22 et 29 octobre. Les jours, heures et correspondants de quartiers seront indiqués dans le prochain Entre Nous.

L’Entre Nous de septembre est en cours d’élaboration pour une distribution semaine 37.

L’opération NETTOYONS LA NATURE en partenariat avec le Centre Leclerc de Vendôme aura lieu le samedi 24 septembre. Rendez-vous à 9h à la mairie avec la population volontaire.

Le concert du Festival Romantique du Loir aura lieu le samedi 1er octobre à 20h30 à l’église.

L’accueil des Nouveaux Habitants aura lieu le samedi 15 octobre à 11h à la salle Paul Martinet. Les conseillers sont invités à participer à la cérémonie.

Mme DAGUET rappelle que le Repas des Aînés est fixé au samedi 5 novembre à 12h30, salle Paul Martinet. Le repas sera préparé par Monsieur BLIN de Montoire et l’animation sera assurée par Patricia. Le prix de la participation des non ayant-droits sera voté à la prochaine réunion du CCAS.

Le Noël des Petits Pezoviens aura lieu le dimanche 4 décembre à la salle Paul Martinet en collaboration avec le Comité de Fêtes ANOUE, selon le programme habituel (spectacle, venue du Père Noël, distribution du goûter, pot de l’amitié pour les parents).

Tour de table :

Madame DAGUET rappelle le mail qu’elle a adressé aux conseillers concernant la proposition de projection de films par le Conseil Départemental. Les projections ont lieu le mardi soir. Il faut inscrire la commune avec un choix de trois titres selon le catalogue joint. Afin de cibler une population large, des films tout public sont retenus (Avatars, Intouchable et Le sens de la Fête). Les séances sont gratuites. Si la commune n’est pas retenue pour 2022, elle sera prioritaire pour la saison 2023.Monsieur BRILLARD a noté que des voitures 4X4 prennent la voie douce de la Bardinière par le bout sans obstacles. Il propose que soient posées en chicane des barrières en bois (moins lourdes à manipuler que des pierres) pour interdire l’accès aux voitures.

Il demande qu’une relance soit faite à l’AF de Lisle pour un géomètre pour Belle Assise.

Monsieur GAUTHIER fait remarquer que le fond du Parc Marie Genty est envahi de taillis. Madame FAUDET lui répond que ce taillis a été fauché le jour même. Le dôme a aussi été taillé. Pour la table en ciment avec banc endommagés, les tiges de métal ont été enlevées. Les assises de banc en ciment très abîmées seront remplacées par des assises en bois.

Monsieur COTTEREAU a nettoyé les escaliers de la Maison Genty (cannettes et bouteilles). Monsieur HERMELIN fait remonter l’information suivante : quand les membres de l’’association qui occupe le presbytère viennent, il serait mieux qu’ils se garent sur le parking plutôt que devant sa fenêtre. La demande leur sera transmise.

Monsieur PETOT signale que le local de la fibre (NRO) reste ouvert régulièrement.

Monsieur TISSIER signale qu’il y a de hautes herbes à couper rue Neuve et Rue du Chemin de Fer, le long de la clôture de la ligne SNCF. Il signale également que le stationnement sur la voie publique est très désordonné, ce qui pose problème pour la sécurité.

Madame FAUDET l’informe qu’un rappel est prévu dans l’Entre Nous à paraître. Une action de communication plus importante est à prévoir.

Il signale que l’éclairage public à Col Noir reste allumé. Ce hameau fait partie de Busloup. Par contre une demande de modification des horaires d’éclairage public sur Pezou a été demandée à l’entreprise gestionnaire du réseau (INEO). L’extinction est prévue pour 22h au lieu de 23h, dans un souci d’économie d’énergie et pallier la hausse des tarifs prévue.

Séance close à 00h00 après épuisement de l’ordre du jour.

Fait et délibéré lesdits jour, mois et an et le Maire et le secrétaire de séance ont signé lecture faite.

Le Maire, Pierre Solon Le secrétaire de séance, Virginie KHATIR