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Déliberation - DELIBS CM 18122023
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 01032021
Procès Verbal - PV CM 270223
Document publié le Vendredi 27 janvier 2023 par la commune de Beauvallon.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 270223)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Logement,
Envoyé
en
préfecture
le 30/03/2023
Reçu
en
préfecture
le 30/03/2023
S'
Publié
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LOT
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A
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|
ID : 069-200077410-20230327-DEL2023_005_PV-DE
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VALLON
Le
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pu
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0%
.outors|
Trois villages une
commune
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
|
CONSEIL
MUNICIPAL
27 tévrier 2023
ea
Séance
tenue
le :
27 février
2023
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
: 21 février
2023023
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
au
jour de
la séance
: 29
Président
de
la séance
: Monsieur
Yves
GOUGNE
Secrétaire
de
la séance
: Monsieur
DUGAS-VIALLIS
Olivier
Conseillers
présents:
BONNAFOUS
Jean-Luc,
BRÛLÉ
Fabien,
CHARLES
Marie-Noëlle,
DAVAL
Didier,
DUGAS-
VIALLIS
Olivier,
FALLONE
Frédérique,
FAURAT
Gérard,
FRANCE
Vincent,
GOUGNE
Yves,
HERVIER
Karine,
LE
HOUÉROU
Céline,
MISTRETTA
Antoine,
MOLINARI
Elisabeth,
NICOLAY
Stéphanie,
NUNES
Marie-Jeanne,
PEILLON
Dominique,
PINGON
Colette,
PINGON
François,
PONS
Christine,
POTIRON
Rémi,
ROUSSIER
Jean-Louis,
TRIBOLLET
Françoise,
VINCENOT
Julie
Conseillers
excusés
: BROTTET
Michèle,
GARCIA
David
Conseillers
absents
: DÉLÉRIS
Florian,
FONTAINE
Carole, JUNIQUE
Julien,
MERLANCHON
Philippe
Pouvoirs
: BROTTET
Michèle
à GOUGNE
Yves,
GARCIA
David
à
LE
HOUÉROU
Céline
Ouverture
de
la séance
à 20h
PNA
AA
DÉLIBÉRATION
DEL2023-001
: APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
décembre
2022
Le procès-verbal
de
chaque
séance,
rédigé
par le ou
les secrétaires,
est arrêté
au
commencement
de
la séance
suivante,
et signé
par le maire
et le ou
les secrétaires.
Après
avoir
entendu
l'exposé
et
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés
soit
25
voix
(23
présents
et 2 pouvoirs),
décide :
Y_
D'APPROUVER
le procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
19 décembre
2022.
Mairie
de
Beauvallon
Contact
Clos
Souchon
-54
rue Centrale
Tél. :
04
78
812149
Saint-Andéol-le-Château
- 69700
Beauvallon
Mail
: accueil
@beauvallonG9.fr
114 Envoyé
en
préfecture
le 30/03/2023
Reçu
en
préfecture
le 30/03/2023
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À
Publié
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FE
À
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ID
:069-200077410-20230327-DEL2023_005_PV-DE
ALLON Trois villages une commune DÉLIBÉRATION
DEL2023-002
: DÉBAT
D'ORIENTATION
BUDGÉTAIRE
2023
Monsieur
le
maire
ouvre
le
Débat
d'Orientation
Budgétaire
(DOB)
de
l’année
2023
en
rappelant
que,
préalablement
au vote
du budget
primitif, le DOB
permet
de discuter des orientations
budgétaires
de la collectivité
et d'informer
sur
sa
situation,
En
effet,
participant
à
l'information
des
élus
et
facilitant
les
discussions
sur
les
priorités
et
les
évolutions
de
la
situation financière
de la commune,
le DOB
doit se tenir au plus tôt dans
les deux
mois
précédant
le vote
du budget
primitif
(article
L.2312-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
mais
ne
peut
pas
se tenir
lors de
la même
séance
du
Conseil
municipal.
Depuis
la
modification
apportée
par
la
loi
NOTRe
à
la
rédaction
de
l’article
L.2312-1
du
Code
Générale
des
Collectivités
Territoriales,
les
communes
de
3500
habitants
et
plus
doivent
appuyer
le
Débat
d'Orientation
Budgétaire
(DOB)
sur un
Rapport
d'Orientation
Budgétaire
(ROB)
portant
sur :
Ÿ__
Les
orientations
budgétaires
(abordées
aux
points
IV et V):
évolution
prévisionnelle
des
dépenses
et des
recettes
de
fonctionnement
et
d'investissement,
hypothèses
d'évolution
retenues
en
matière
de
concours
financiers,
de
subventionnement
mais
aussi
de
fiscalité
et
de
tarification
;
Ÿ
Les
engagements
pluriannuels
envisagés
(abordés
au
point
V.3.c)
: programmation
des
investissements
avec
une
prévision
en
dépenses
et en
recettes
;
Ÿ__
La structure
et la gestion
de
la dette
(abordées
au point VI):
ces informations
doivent
permettre
d'évaluer
l’évolution
prévisionnelle
du
niveau
d'épargne
brute,
d'épargne
nette
et
de
l’endettement
à
la fin
de
l'exercice
auquel
se
rapporte
le projet
de
budget.
De
plus,
depuis
la loi de
programmation
des finances
publiques
2018-2022,
le ROB
doit :
Ÿ_
Faire figurer
les objectifs
d'évolution
des
dépenses
réelles
de fonctionnement;
Ÿ
Indiquer
le besoin
de financement
de
la collectivité.
Par ailleurs,
il est communiqué,
dans
un délai de quinze
jours à compter
de son
examen par l'assemblée
délibérante,
au président
de
l'Etablissement
Public de
Coopération
Intercommunale
(EPCI) de
rattachement,
ici le président
de
la COPAMO,
et mis
à la disposition
du
public
dans
ce
même
délai.
Pour
permettre
de
débattre
des
orientations
générales
du
budget
primitif
2022,
le Conseil
municipal
est
invité
à
prendre
connaissance
du
ROB
annexé.
Le Conseil
municipal,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
son
article
L. 23124;
Vu
la loi n°
2015-991
du
07
août
2015
portant
nouvelle
organisation
territoriale
de
la
République
;
Vu
le Rapport
d'Orientation
Budgétaire
de
la commune
nouvelle
de
Beauvallon
;
Après
avoir
entendu
l'exposé
et
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés
soit
25
voix
(23
présents
et 2 pouvoirs),
décide
:
Ÿ
DE
PRENDRE
ACTE
que
le débat
d'orientation
budgétaire
a eu
lieu, sur
la base
du
rapport
d'orientation
budgétaire,
avant
le vote
du
budget
primitif
de
l'exercice
2023.
1
Mairie
de
Beauvallon
Contact
Clos
Souchon -
54
rue Centrale
Tél.
: 04
78
812149
Saint-Andéol-le-Château
- 69700
Beauvallon
Mail
: accueil@beauvallon69.fr
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lus Envoyé
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préfecture
le 30/03/2023
Reçu
en
préfecture
le 30/03/2023
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Publié le
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L-
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ID : 069-200077410-20230327-DEL2023_005_PV-DE
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et
VALLON
Fey
Trois villages une
commune
DÉLIBÉRATION
DEL2023-003
: DÉNOMINATION
DE VOIES
SUR
LA COMMUNE
DE
BEAUVALLON
Le
Conseil
municipal,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
son
article
L.2213-30
et
L2121-30;
Vu
le
décret
n°94-1112
du
19
décembre
1994
relatif
à
la communication
au
Centre
des
impôts
fonciers
ou
au
bureau
du
cadastre
de
la liste alphabétique
des
voies
de
la commune
et du
numérotage
des
immeubles;
Vu
la délibération
du
Conseil
municipal
de
Beauvallon
n°2018-091
en
date
du
17 décembre
2018
;
Vu
la délibération
du
Conseil
municipal
de
Beauvallon
n°2020-093
en
date
du
14 décembre
2020
;
Vu
la délibération
du
Conseil
municipal
de
Beauvallon
n°2021-057
en
date
du
19
juillet
2021 ;
Vu
la délibération
du
Conseil
municipal
de
Beauvallon
n°2022-057
en
date
du
25
avril
2022;
Considérant
l'intérêt
du
passage,
sur
l’ensemble
de
la
commune
de
Beauvallon,
au
système
métrique
pour
la
numérotation
de
chaque
point
d’adressage
;
Considérant
la nécessité
de
créer
deux
nouvelles
voies
à St Andéol
: Allée
des
Energie,
Impasse
des
Lauriers
Après
avoir
entendu
son
rapporteur
et
délibéré,
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés
soit
25
voix
(22
présents
et 3 pouvoirs),
décide
:
Y_
D'ADOPTER
la dénomination
proposée
pour
les voies
de
la commune
de
Beauvallon
jointe
en
annexe
à
la présente
délibération
;
Ÿ_
D’APPROUVER
le passage
de
l’ensemble
de
la commune
sur
un
système
de
numérotation
métrique
avec
côté
pair
et impair
;
Ÿ__
DE
DIRE
que
toute
délibération
antérieure
du
Conseil
municipal
de
Beauvallon
est
abrogée;
Ÿ_
D’AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
nécessaires
à
la
mise
en
œuvre
de
la
présente
délibération.
DÉLIBÉRATION
DEL2023-004
: CONVENTION
CONSTITUTIVE
D'UN
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
POUR
LE
MARCHE
PUBLIC
DE
MISE
EN
COMPATIBILITE
DES
PLU
AVEC
LE
PLH
DU
PAYS
MORNANTAIS
Le Conseil
municipal,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l’ordonnance
2018-1074
du
26
novembre
2018
portant
partie
législative
du
code
de
la commande
publique
et
notamment
ses
articles
L.2113-6
et
L.2113-7,
Vu
la délibération
n°CC-2023-011
du
Conseil
Communautaire
du
24 janvier 2023
approuvant
le 3°"
Programme
Local
de
l'Habitat
du
Pays
Mornantais,
La
COPAMO
a
approuvé
son
nouveau
Programme
Local
de
l'Habitat
(PLH)
2022-2028
qui
fixe
des
objectifs
ambitieux,
et
parmi
eux,
celui
de
disposer
de
50%
de
logement
abordables,
Le
PLH
2022-2028
s'articule
autour
de
4 orientations
fondamentales
:
-
Renforcer
l'identité
du
Pays
Mornantais
et son
esprit village
grâce
à une
stratégie
commune
-
Maîtriser
la croissance
du
territoire
pour
un
développement,
équitable,
raisonné
et régulier
-
Améliorer
les parcours
résidentiels
grâce
au
logement
abordable
-
Favoriser
la qualité
de
vie
et d’habiter
L'objectif
de
production,
fixé
pour
la
période
du
PLH
à
220
logements
par
an
soit
33
logements
par
an
pour
Beauvallon,
répond
à
l'objectif
d’un
développement
mieux
maîtrisé.
Il
a
ainsi
été
fait
le
choix
d’un
scénario
équilibré
pour
répondre
aux
besoins
de
l’ensemble
de
la population.
'
:
Fe
»]
Mairie
de
Beauvallon
Contact
SE
Clos
Souchon -
54
rue
Centrale
Tél.
: 04
78
812149
KF
Saint-Andéol-le-Château
- 69700
Beauvallon
Mail
: accueil
@beauvallon69.fr
314 Envoyé
en
préfecture
le 30/03/2023
1
A
Publié le
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B
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So
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: 069-200077410-20230327-DEL2023_005_PV-DE
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Trois villages une
commune
R
éfecture
le
30/03/2023
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De
plus,
pour
répondre
à la volonté
de
mieux
accueillir
les
habitants
à ressources
moyennes
et faibles,
il convient
de
développer
une
offre de
logement
qui soit en
correspondance
avec
le niveau
de
ressources
des
ménages.
Le
scénario
suppose
donc
une
forte
diversification
de
l'offre.
Ainsi
30%
de
la
production
neuve
seront
dédiés
au
locatif social
et environ
20%
à l'accession
abordable.
1 logement
sur 2 sera
ainsi
un
logement
abordable,
signifiant
un
engagement
et une
intervention
publique
forte,
Les
documents
d'urbanisme
étant
la
pierre
angulaire
des
règles
de
construction,
une
analyse
fine
des
PLU
des
communes a
été réalisée
sur 2022,
pour
identifier
si les dispositions
du
PLH,
pouvaient
être appliquées
directement.
Il'en
ressort
des
dispositions
en
matière
de
développement
des
logements
locatifs
sociaux
très
hétérogènes
entre
les
communes.
Par ailleurs,
la question
du
développement
de
l’offre
en
accession
abordable,
étant
nouvelle,
n’est
inscrite
dans
aucun
PLU.
Le
travail
conduit
confirme
la
nécessité
de
modifier
les
PLU
afin
d'intégrer
de
manière
adaptée
et
précise,
les
objectifs
du
PLH
intercommunal
et ainsi
les
prescrire
aux
futurs
constructeurs
de
logements.
Pour
assurer
une
mise
en
conformité
optimale
des
PLU
ainsi
que
pour faciliter
la tâche
aux
communes
et maintenir
la
dynamique
collective,
la
COPAMO
propose
aux
Communes
de
se
joindre
pour
conclure
un
marché
public
commun, Ce
marché
aura
pour
objet
d’assister
les Communes
dans
l’élaboration
du
dossier
nécessaire
à la modification
de
leur
PLU,
La
COPAMO
prendra
à sa
charge
l'élaboration
et
le financement
du
dossier
technique
de
la modification,
ce
qui
représente
en
réalité
la part financière
la plus
importante
de
la modification.
Les
Communes
auront
quant
à
elles
à
leur
charge
l'élaboration
et
le
financement
du
dossier
administratif
et
juridique
de
la modification.
Les
Communes
pourront
également
commander
d’autres
prestations
annexes
dans
l’hypothèse
où
elles
souhaiteraient
utiliser
la modification
du
PLU
pour
d’autres
aspects
que
ceux
liés au
PLH,
Pour
cela,
la COPAMO
sera
chargée
de
rédiger
et
de
conclure
le marché
public.
Chaque
Commune
restera
cependant
l'initiatrice
du
lancement
de
la procédure
et responsable
de
l'exécution
du
marché
pour
la
partie
là
concernant
directement
(dossier
administratif
et
juridique
de
la
modification
et
éventuellement,
autres
aspects
entrant
dans
la procédure
de
modification
du
PLU).
Les
communes
de
Chaussan,
Mornant,
Orliénas,
Riverie,
Rontalon,
Soucieu
en
Jarrest
et
Taluyers
ont
manifesté
leur volonté
de se joindre
au groupement
de
commande
en approuvant
de leur côté
la convention
correspondante,
La commune
de
Beauvallon
souhaite
ainsi
aussi
en faire
partie.
Après
avoir
entendu
l'exposé
et
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés
soit
25
voix
(23
présents
et 2 pouvoirs),
décide :
Y_
D'APPROUVER
la convention
jointe
à la présente
délibération
Ÿ_
D'AUTORISER
Monsieur
le Maire
à signer
à signer
la convention
et toutes
pièces
y étant
relatives
QUESTIONS
DIVERSES
DATE
DES
PROCHAINS
CONSEILS
MUNICIPAUX
ET
COMMISSIONS
GÉNÉRALES
Pour
rappel,
les prochaines
séances
se tiendront :
Ÿ
Lundi
20
mars
à 20h00
: Commission
générale
Ÿ
Lundi
27
mars
à 20h00
: Conseil
municipal
(vote
du
BP
2023)
Duse
S
dv
CA
_——- D
Mairie
de
Beauvallon
Contact
'
K
;
Clos
Souchon -
54
rue Centrale
Tél.
: 04
78
812149
”
Saint-Andéol-le-Château
- 69700
Beauvallon
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