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unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionn
unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionnais - rcbame
Document publié le Lundi 6 octobre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionnais - rcbame)
Thèmes du document : Environnement, Handicap et inclusivité, Banque,
4
su
ANSE EU
=
Communauté de
communes
: à
Semur
en
&Ë?
Brionnais
LISTE
DES
DELIBERATIONS
VOTEES
PAR
LE
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
LUNDI
06
OCTOBRE
2025
à
SAINT
BONNET
DE
CRAY
Numéro
ee
DR
De
Ste
Libellé
des
délibérations
Vote
délibération
.
.
à
Adoptée
à
2025-62
Adoption
du
PV
du
conseil
communautaire
du
07/07/2025
,
pt
Lu
l'unanimité
.
.
.
Adoptée
à
2025-63
Versement
du
contingent
aide
sociale
2025
;
SE
l'unanimité
.
.
Adoptée
à
2025-64
Assurance
risques
statutaires
—
groupement
CDG71
,
es
Ë
l'unanimité
.
vi
Adoptée
à
2025-65
Subventions
aux
associations
,
P
.
2
l'unanimité
2025-66
Renouvellement
de
la
ligne
du
trésorerie
budget
annexe
Adoptée
à
« SPIC/énergie
renouvelable
»
l'unanimité
è
Le
;
;
Adoptée
à
2025-67
Décision
modificative
budget
annexe
«
SPIC
énergie
renouvelable
»
;
pt
oc
l'unanimité
2025-68
Conclusion
d'un
emprunt
pour
les travaux
de
réhabilitation
de
la
Adoptée
à
Gendarmerie
l'unanimité
/
.
;
.
Adoptée
à
2025-69
Déclaration
sous-traitance
lot
14,
travaux
Gendarmerie
;
F*
un
l'unanimité
o
.
Adoptée
à
2025-70
Avenant
n°1
lot
14,
travaux
Gendarmerie
,
ne
l'unanimité
.
.
.
Adoptée
à
2025-71
Avenant
de
prolongation
de
la mission
CT,
travaux
Gendarmerie
;
p°
ne
l'unanimité
2025-72
Avenant
n°2
à la mission
maîtrise
œuvre,
travaux
Gendarmerie
Adoptée
à
(transfert
prestation
«
ingénierie
des
fluides
»)
l'unanimité
:
Adoptée
à
2025-73
| Attribution aide OPAH
FRPPEEE l’unanimité
Convention
de
mutualisation
pour
la création
d'un
réseau
partenarial
intercommunal
de
lutte
contre
les violences
Adoptée
à
2025-74
intrafamiliales,
sexistes
et
sexuelles
entre
les Communautés
de
;
P°
_
|
.
.
l'unanimité
communes
de
Brionnais
Sud
Bourgogne,
Marcigny
et
Semur-en-
Brionnais
et désignation
d'un
représentant
territorial
VIF
Convention
partenariale
pour
le financement
d'un
poste
Adoptée
à
2025-75
.
‘
,
ne
d'Intervenant
Social
en
Gendarmerie
(ISG)
l'unanimité
:
:
.
.
-
Adoptée
à
2025-76
Suppression
régie
de
recette
"dons
divers"
(service
environnement)
;
pe
ne
l'unanimité
… se
à
Adoptée
à
2025-77
Rapport
activité
SMEVOM
2024
,
er
l'unanimité
Le
us
Adoptée
à
2025-78
Participation
de
la SAEM
aux
travaux
des
parcs
,
ne
l'unanimité
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DE
SEMUR-EN-BRIONNAIS
Rue
des
Ebaulais
- 71
800
SAINT
CHRISTOPHE
EN
BRIONNAIS
Tel
:03
85
25
86
47
- E-mail
:contact@ccsemur.fr Approbation
du
Contrat
Opérationnel
de
Mobilité
du
bassin
de
Adoptée
à
2025-79
1
à
:-D
,
j
5
mobilité
du
Charolais
Brionnais
l'unanimité
2025-80
Dépôt
d'un
dossier
de
subvention
Audit
multi-acteurs
auprès
de
la
Adoptée
à
Région
l'unanimité
Fait
à Saint-Christophe-en-Brionnais,
le
13
octobre
2025,
Le
Président,
David
CORDEIRO
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DE
SEMUR-EN-BRIONNAIS
Rue
des
Ebaulais
- 71
800
SAINT
CHRISTOPHE
EN
BRIONNAIS
Tel
:03
85
25
86
47
- E-mail
:contact@ccsemur.fr