Compte-Rendu - CRCM20070601

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Compte-Rendu - CRCM20070601 Document publié le Vendredi 1 juin 2007 par la commune de Clairoix. Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM20070601)Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Banque, 1

L’an deux mil sept et le premier juin à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent PORTEBOIS, Maire.

Présents : M PORTEBOIS, Mme MALARD, M. VENDERBURE, Mme MARTEAU, MM. LEROY, LIVET, GUESNIER, BELLOT, DEROCQUENCOURT, GUFFROY, GABRIEL et M. GAUCHY.

Absents représentés :

Mme ANNEET donne pouvoir à M. PORTEBOIS ;

M. DAUREIL donne pouvoir à M. GUFFROY ;

M. CIVELLI donne pouvoir à M. LIVET ;

Mme PELLARIN donne pouvoir à Mme MARTEAU ;

M. LEDRAPPIER donne pouvoir à Mme MALARD ;

Mme CLEDIC donne pouvoir à M. GUESNIER.

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Monsieur DEROCQUENCOURT a été désigné secrétaire de séance.

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Le compte rendu de la précédente réunion a été lu et approuvé

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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS :

Madame MALARD donne lecture du rapport suivant :

Votre commission des Finances vous propose d’accorder les subventions ci-après aux associations :

Associations Subventions proposées

Aide, soins à domicile /pers. Âgées 750 Aveugles (Valentin Hauy) 80 Cancer 80 Croix Rouge 80 Donneur de sang 80 Le Souffle 80 Sauveteurs de l'Oise 80 Vie Libre 80 EGMOS (moelle osseuse) 80 Union Nat. des Combattants 100 Ré-agir 100 Aînés de l'Aronde 1 000 Amicale des Jeunes et de la Famille 1 000 * (Aide charges patronales ) 900 *

Amicale des Sapeurs Pompiers 700 Amicale des Vieux Travailleurs 1 150 Archers 1 150 Art Histoire et Patrimoine 460 Basket 5 300 Bicross 1 500 +160 (Aide aux charges patronales) 3 330 *

Boulistes 900 +160 Comité de Jumelage 2 700 Coop Scolaire : Ecole Maternelle 630 Coop Scolaire : Ecole Primaire 790

CONSEIL MUNICIPAL

du 1er Juin 20072

Crinquineurs 400 Energie / Adapei 160 * Football 5 800 + 160 Gym 400 ( Aide charges patronales ) 350

Joie des Tiots Clairoisiens 1 900 (Aide charges patronales)

La main créative 150 * Mutuelle des Agents Territoriaux 1 250 Mutuelle des Sapeurs Pompiers 900 Société de Chasse 350 Téléthon 800 Tennis 740 + 160 TOTAL 36 940 €

* Les subventions ne seront versées que sur production des comptes.

160 € correspondent à la dépense supplémentaire due à l’alarme dans les locaux sportifs.

Votre Commission des Finances vous propose d’attribuer les subventions exceptionnelles suivantes :

Sauveteurs de l’Oise : participation à l’achat d’un véhicule 300 € Bicross : la subvention accordée et non versée en 2006

pour la grille de départ est reportée en 2007 2 500 € Energie / Adapei : participation à la création d’un film 160 €

Adopté à l’unanimité par le Conseil Municipal

Monsieur le Maire précise que depuis la mise en place de l’alarme dans les locaux sportifs, il n’y a plus de vol ni de vandalisme, il a fallu une période d’adaptation et l’effet rassurant est la sécurité. Monsieur le Maire souhaite que les associations sportives justifient de leur adhésion à la Fédération afin de connaître les engagements des équipes.

Le bicross, qui a une tenue des comptes tout à fait exemplaire, avait déjà obtenu une subvention exceptionnelle de 2 500 € pour la grille de départ en 2006, l’Agglomération ayant pris en charge cette grille, cette somme exceptionnelle est reconduite en 2007. Monsieur le Maire ajoute qu’il n’a pas donné d’avis favorable pour l’organisation du Championnat de France car il y a des élections en 2008 et il n’est pas certain que la nouvelle équipe suive les engagements pris auparavant. En effet , le budget de cette manifestation est de 100 000 € et s’il y a un déficit c’est la commune d’accueil de la manifestation qui doit le combler. Cependant, il est important de soutenir les associations aussi bien financières que techniques.

BAIL SUPERETTE :

Monsieur GUFFROY donne lecture du rapport suivant :

Les travaux de construction de la supérette se terminent et l’inauguration est prévue le 16 juin prochain. Un accord a été passé avec le groupe CASINO pour une enseigne VIVAL et il convient d’établir le bail à intervenir avec la Société « le Commerce du Centre » dont le responsable est Monsieur Ludovic HURIEZ.

Le bail sera signé en l’étude de Maître SOLMON, Notaire, 2, rue Saint-Lazare à Compiègne. Le local commercial situé au rez-de-chaussée, 2 A, rue du Général de Gaulle est d’une superficie de 115 m2 avec une réserve de 30 m2.

La Trésorerie Générale a été consultée pour l’estimation du montant du loyer, cependant, conformément à l’article 23 de la loi n° 01-1168 du 11 décembre 2001, le Service des Domaines est obligatoirement appelé à donner son avis sur les projets d’opérations immobilières des collectivités territoriales dès que le loyer annuel est supérieur à 12 000 €, charges comprises.

En conséquence, le montant du loyer a fait l’objet d’une tractation amiable et votre Commission des Finances vous propose de consentir les conditions suivantes :3

o Du 1er juillet 2007 au 30 juin 2008 : loyer annuel de 9 600 € soit 800 € mensuel hors charges.

o Le loyer est payable à la Perception de Margny-lès-Compiègne en début de mois dès présentation du titre émis par la Mairie.

o La révision du loyer se fera chaque année le 1er juillet suivant l’indice du coût de la construction paru à cette date et en fonction du chiffre d’affaires sans pouvoir excéder 1 200 € par mois à l’expiration de la 1ère période triennale. Aux termes de cette période le loyer pourra être revalorisé d’un commun accord entre les parties.

o Un dépôt de garantie de 1 600 € sera versé par le bailleur au démarrage du bail soit 800 € le 1er juillet 2007 et 800 € le 1er Août 2007 par chèque à l’ordre du Trésor Public.

Adopté à l’unanimité par le Conseil Municipal

Monsieur le Maire ajoute que la signature du bail a été repoussée après la réunion de Conseil et le prix a été travaillé en commission de finances mais il a dû être légèrement modifié, la date de démarrage du bail est le 1er juillet 2007et les locataires souhaitent indexer dès la 2ème année sur le chiffre d’affaires. Les frais d’actes sont pris en charge par le franchisé.

INAUGURATION LE 16 JUIN et animations le 17 juin, les locataires ont assuré que les prix de 80% des produits seront inférieurs ou égaux aux prix Carrefour. Le point argent ouvrira en même temps.

BAIL DU LOGEMENT :

Monsieur DEROCQUENCOURT donne lecture du rapport suivant :

Les travaux du logement de type IV d’une surface hors œuvre nette de 75 m2 situé au dessus de la supérette au 2 B, rue du Général de Gaulle, arrivent également à leur terme et il convient d’établir le bail à intervenir avec un particulier qui ne sera pas obligatoirement le responsable de la supérette.

Aussi, votre Commission des Finances vous propose de consentir les conditions suivantes : o Du 1er Août 2007 au 30 Juillet 2008 : loyer annuel de 7 200 €, soit 600 € mensuel, hors charges.

o Le loyer est payable en Perception de Margny-lès-Compiègne en début de mois sur présentation du titre émis par la Mairie.

o La révision du loyer se fera le 1er Juillet de chaque année suivant l’indice de la construction paru à cette date.

o Un dépôt de garantie de 1 200 € sera versé par le bailleur au démarrage du bail par chèque à l’ordre du Trésor Public.

Adopté à l’unanimité par le Conseil Municipal

DECISION MODIFICATIVE :

Monsieur GUESNIER donne lecture du rapport suivant :

La réalisation de certains travaux oblige les modifications budgétaires suivantes :

Dépenses de Fonctionnement :

Article 6745 – Opérations façades : 8 000 € Chapitre 023 – Virement à la section d’investissement : 10 000 € 18 000 €

Recettes de Fonctionnement :

Article 74718 – Participation Etat : 4 000 € Article 758 - Produits divers : 6 300 € Article 74832 - Fonds Départemental

de Taxes Professionnelles. : 7 700 €

18 000 €

Dépenses d’Investissement :

Article 2031 – Opération 11 :

Etude topographique avant travaux : 10 000 €

Article 21312 – Opération 100 : Travaux Mairie : 10 000 € Chapitre 041 – Article 21318 Opération 14 : Etude supérette : 4 100 € 24 100 €4

Recettes d’Investissement :

Chapitre 041 – Article 2031 Opération 14 : Etude supérette : 4 100 € Chapitre 021 – Virement de la section de fonctionnement : 10 000 € Article 10221 – Taxe Locale d’Equipement : 10 000 € 24 100 €

Adopté à l’unanimité par le Conseil Municipal

CANTINE 2007/2008 :

Madame MARTEAU donne lecture du rapport suivant :

La fréquentation de la cantine scolaire en 2006/2007 a fortement augmenté puisque la moyenne est de 57 enfants, en conséquence, il vous est proposé de la reconduire en 2007/2008 dans les locaux de la RATP, rue Germaine Sibien, et de prévoir le personnel d’accompagnement ci-après :

1 cuisinière à 4 H 30 par jour (indice brut 387) ;

1 aide cuisinière à 3 H 45 par jour (indice 281) ;

3 accompagnatrices à 1 H 30 par jour (indice 281) ;

Par ailleurs, en fin d’année scolaire, nous vous proposons de rembourser aux familles les repas restants.

Adopté à l’unanimité par le Conseil Municipal

Dans les 57 enfants, il y a beaucoup d’enfants en bas âge, Monsieur GABRIEL a assisté au Conseil d’école et la demande est de rapprocher la cantine de l’école car le temps du trajet est long et ce serait bien dans la salle polyvalente. Monsieur le Maire ajoute qu’une salle doit être affectée spécialement à cet effet et qu’il y a un terrain de sports derrière l’école. L’idée de réaliser la cantine sous le préau a été abandonnée car c’est compliqué et trop petit.

ACCUEIL PERISCOLAIRE 2007/2008 :

Monsieur GABRIEL donne lecture du rapport suivant :

Depuis le 21 février 2005, un accueil périscolaire a été créé et sa fréquentation est en évolution constante car 37 enfants sont inscrits. Nous vous proposons donc de le poursuivre dans les conditions suivantes : Horaires matin : 7 H 30 – 8 H 45

Horaires soir : 16 H 30 – 18 H 30

Un accueil est prévu à l’école primaire et un autre à l’école maternelle.

Personnel : deux surveillantes seront recrutées sur la base d’un contrat établi du 5 Septembre au 5 juillet 2008, uniquement pendant la période scolaire, 4 jours par semaine à l’indice brut 281. Tarif : Matin : 2 €

Soir : 3 €

La facturation sera effectuée en fonction des séances de présence mais il est impératif que les enfants soient inscrits.

Inscription : Le dossier sera déposé en mairie et comprendra :

- 1 fiche de renseignement ;

- 1 règlement signé par les parents ;

- 1 attestation d’assurance ;

Adopté à l’unanimité par le Conseil Municipal

Monsieur le Maire précise qu’il n’y a pas encore l’effet « Tambouraines » donc il faut rester attentif et il a demandé à Madame PELLARIN de faire très attention aux enfants de l’extérieur, qu’il n’est pas question de les faire partir car ils ont permis le maintien des classes jusqu’à présent, il faut prévoir l’avenir en restant vigilant.

CENTRE DE LOISIRS :

Madame MARTEAU donne lecture du rapport suivant :

Conformément à la demande des parents, vos Commissions Centre de Loisirs et des Finances vous proposent d’autoriser la création d’un Centre de Loisirs de petites vacances du 29 octobre au 2 novembre 2007 pour les enfants de Clairoix de 4 à 14 ans.5

Le thème de ce centre sera sur la préparation des décorations de Noël et pour son organisation, il sera nécessaire de recruter :

o 1 directeur rémunéré sur la base d’un adjoint d’animation principal à l’indice brut : 427. o 1 animateur à 35 H par semaine et 4 animateurs à 25 H par semaine à l’indice brut : 281. Le nombre des animateurs pourra être modifié en fonction de la fréquentation du centre pour veiller à respecter la sécurité des enfants. Le prix du repas restera fixé à 4,05 €.

Adopté à l’unanimité par le Conseil Municipal

RECRUTEMENT D’UN ADJOINT DE COMMUNICATION :

Monsieur BELLOT donne lecture du rapport suivant :

En administratif, un rédacteur est parti le 1er mars et un autre rédacteur, actuellement en cessation progressive d’activité, part prochainement à la retraite.

Il convient donc de profiter de ces mouvements de personnel pour redéfinir les postes. Ainsi, un poste plus particulièrement affecté à la comptabilité a fait l’objet d’un recrutement par voie de mutation. Un poste de rédacteur reste donc vacant et sera affecté à la communication.

Après examen des candidatures, notamment sur l’expérience en communication, il apparaît nécessaire d’avoir recours à un contractuel qui sera recruté pour une période de 3 mois : du 4 juin au 31 Août, à raison de 20 heures par semaine (4 H/Jour) et rémunéré à l’indice brut 281.

Ensuite, la personne bénéficiant d’une formation supérieure, devra passer le concours de rédacteur et auparavant un contrat sera établi sur les bases suivantes :

- Durée 1 an à compter du 1er septembre 2007 ;

- Temps de travail 35 H / semaine ;

- Rémunération sur la base d’un cadre d’emploi de rédacteur indice brut : 306.

Adopté à l’unanimité par le Conseil Municipal

TRAVAUX : APPEL D’OFFRES :

Monsieur VENDERBURE donne lecture du rapport suivant :

Rue Saint-Simon : 1ère tranche :

Par délibération du 1er novembre 2006, le Conseil Municipal a décidé de réaliser les travaux d’aménagement des rues St-Simon et du Marais et a sollicité une subvention au Conseil Général. Afin de réaliser la première tranche dès l’obtention de la subvention, nous vous proposons d’autoriser Monsieur le Maire à lancer l’appel d’offres.

Adopté à l’unanimité par le Conseil Municipal

Monsieur le Maire précise que le Conseil Général n’a pas signalé l’accord d’une subvention,t annonce une réunion le 14 juin à 9 heures pour finaliser le projet de la 1èretranche rue St Simon avec un lancement de l’appel d’offres fin juin et une ouverture des plis début Août. Le 9 juin une réunion se tiendra avec les riverains sur le parking. Par ailleurs, il passe la main à Monsieur GUFFROY pour le contact avec les propriétaires pour l’évacuation du pluvial.

Monsieur VENDERBURE donne lecture du rapport suivant :

Rénovation du réseau informatique mairie :

Le réseau informatique de la mairie à vécu et le secrétariat rencontre des difficultés de connexion, en conséquence, nous vous proposons de refaire le câblage du réseau interne de la Mairie, d’autoriser M. le Maire à lancer l’appel d’offres et à passer la commande à l’entreprise la mieux disante.

Adopté à l’unanimité par le Conseil Municipal

Monsieur GAUCHY donne lecture du rapport suivant :

Mur de l’Eglise :6

Le mur de l’église s’est écroulé sur une dizaine de mètres et le Sénateur-Maire Philippe MARINI a accordé une réserve parlementaire de 15 000 € pour procéder à sa reconstruction. Afin de pouvoir réaliser ces travaux dès que l’arrêté de subvention sera délivré par le Préfet, nous vous proposons d’autoriser M. le Maire à lancer la consultation et à passer la commande à l’entreprise la mieux disante.

Adopté à l’unanimité par le Conseil Municipal

Monsieur le Maire ajoute que ce mur est à l’étude car il pourrait être surmonter d’une grille pour mettre en valeur l’église.

Monsieur GAUCHY donne lecture du rapport suivant :

Acquisition de matériel pour la salle polyvalente :

L’extension de la salle polyvalente est en cours de construction pour une mise en service à la prochaine rentrée scolaire, aussi, il est indispensable de procéder à l’acquisition du matériel nécessaire aux salles associatives : Aînés de l’Aronde, Basket, Amicale des Jeunes et de la Familles ainsi qu’au matériel de la nouvelle salle créée.

En conséquence, une fois les besoins répertoriés, nous vous proposons d’autoriser Monsieur le Maire à lancer un appel à la concurrence pour l’acquisition d’armoires, tables, chaises et divers meubles indispensables et à passer la commande aux entreprises les mieux disantes. Les crédits budgétaires ont été prévus à l’article 2188 de l’opération 40 du budget.

Adopté à l’unanimité par le Conseil Municipal

Monsieur le Maire informe le conseil que Monsieur LEDRAPPIER a reçu les présidents concernés afin de lister les besoins en matériel des associations

ETUDES TOPOGRAPHIQUES :

Monsieur GAUCHY donne lecture du rapport suivant :

Les études d’aménagement des rues de la République, de la Poste et de la Bouloire sont en cours de réalisation, mais auparavant, il est nécessaire de faire procéder aux relevés topographiques de ces voies par un géomètre.

Un appel à la concurrence a été lancé auprès de plusieurs géomètres qui a donné les résultats suivants :

Géomètres Rues de la Poste et de la

Bouloire

T.T.C.

RD 932

T.T.C.

Florent Koman 2 500 € 3 340 € SCP Commerly et Damez 3 273,45 € 7 259,73 € SCP Bellanger - Silvert 3 671,72 € 3 070,00 €

Nous vous proposons donc d’autoriser M. le Maire à passer la commande au Géomètre le mieux disant : Florent Koman pour un montant total de 5 840 € T.T.C.

Adopté à l’unanimité par le Conseil Municipal

ACQUISITION D’UN PANNEAU D’AFFICHAGE DANS LE GYMNASE :

Monsieur LIVET donne lecture du rapport suivant :

Le panneau d’affichage du gymnase destiné au basket et au tennis n’est plus adapté aux normes actuelles de ces sports, en conséquence, il convient de profiter des travaux réalisés dans cette salle pour procéder à l’acquisition d’un nouveau matériel.

Un appel à la concurrence a été lancé auprès de 3 entreprises et à ce jour 2 ont répondu sur un panneau radiocommandé multisports évolutif et modulable :

o Société GRUNENWALD 3 propositions

Panneau 3,90 m x 1 m x 0,10 – 6 fautes 4 520 € HT

Panneau 3,10 m x 1 m x 0,10 – 6 fautes 4 354 € HT

Panneau 3,90 m x 1,50 m x 0,10 – 6 fautes 5 785 € HT

o Société BODET 2 propositions

Panneau 3,30 m x 1,30m x 0,83 5 fautes 5 273 € HT7

Panneau 2,00 m x 1,30m x 0,83 5 fautes 2 341 € HT

Le 3ème devis est en attente , cependant, dans un premier temps, la proposition qui paraît la plus intéressante est celle de la Société GRUNENWALD (anciennement HUCHEZ) pour 4 520 € car elle tient compte de la future réglementation concernant le basket. En conséquence, nous vous proposons d’autoriser M. le Maire à passer la commande à l’entreprise la mieux disante.

Adopté à l’unanimité par le Conseil Municipal

Monsieur le Maire précise que le panneau d’affichage vient en direct de l’usine, il permet l’affichage de tous les sports sauf le module spécifique pour les archers qui n’est pas prévu. C’est cependant un matériel très complet. Le matériel va se situer au dessus des vestiaires Pour les travaux, il reste un bon mois de retard sur les deux qu’ils ont pris à l’origine, aussi Monsieur le Maire espère que l’inauguration pourra avoir lieu en Septembre. En attendant, les associations sont relogées gracieusement dans les locaux de la RATP et le Basket s’entraîne à Choisy.

QUESTIONS DIVERSES : Informations :

Sur la parcelle appartenant à l’ARC, rue du Moulin Bacot, il est prévu 6 maisons du CILOVA en accession à la propriété et il convient de prévoir la modification de zonage 2NAh en 1Nah

10 Rue de Roye, la démolition des bâtiments appartenant à M. SANFOURCHE est en cours, et le prix du terrain viabilisé est fixé à 170 € du mètre carré. : 4 maisons et un parking sont prévu.

Signalisation : il y a un gros problème avec les GPS des camions qui sont envoyés à CONTINENTAL par la rue de l’Eglise et la rue d’Oradour. Pour éviter cela, un arrêté sera pris pour une interdiction aux poids lourds de plus de 10 mètres (conseil donné par l’entreprise de transports TEIXEIRA) dans toutes les entrées de rues et une voie sans issue à 50 mètres en bas de la rue de l’Eglise.

Rue de la République : un certain nombre de riverains n’ont jamais payé de redevance d’assainissement, il a donc fallu intervenir auprès de la Lyonnaise pour que le rappel ne porte que sur une année.

MANIFESTATIONS :

10 et 17 juin :élections législatives

16 juin : mariage de la policière Virginie Rozier

21 juin : fête de la musique avec le groupe kéké band (Régis Bourdon)

23 juin : kermesse des écoles

29 juin : départ en retraite de Mme PICCONE

La séance est levée à 22 h 30