Compte-Rendu - CR DU 26022010

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Compte-Rendu - CR DU 26022010 Document publié le Vendredi 26 février 2010 par la commune de Beuste. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR DU 26022010)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Investissement et développement économique, Procès-verbal réunion du Conseil Municipal de Beuste, séance du 26/02/2010

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PROCÈS-VERBAL – RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 26 FÉVRIER 2010

Le quorum étant atteint pour permettre à l’assemblée de délibérer valablement, Monsieur le Maire ouvre la séance à 18 heures.

Monsieur le Maire donne lecture du procès-verbal du Conseil Municipal du 14 janvier 2010 et le soumet à l’approbation de l’Assemblée.

Aucune remarque n’étant formulée, le procès-verbal est adopté à l’unanimité.

Vote : Pour : 14 / Contre : 0 / Abstention : 0

Ordre du jour :

Procédure de modification simplifiée du PLU : suppression d’un emplacement réservé, Programme ONF : investissement et fonctionnement pour l’année 2010, Compte-rendu des commissions communales,

Orientations budgétaires 2010,

Désignation de délégués suppléants pour le Comité Syndical contre les Inondations du Bassin du Lagoin, Achat matériel communal : remboursement,

Questions diverses.

1- PROCÉDURE DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PLU : SUPPRESSION D’UN EMPLACEMENT RÉSERVÉ.

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal le problème sécuritaire que pose l’emplacement réservé n° 4 (prévu à l’intersection de la rue des cerisiers et des chemins d’exploitation n° 13 et 14).

La voie n° 5 à créer telle qu’elle était prévue dans le Plan Local d’Urbanisme (PLU) aurait débouché sur le carrefour «rue des Cerisiers/chemin d’exploitation n° 13 et 14». Ce croisement avec une sortie supplémentaire générait un problème sécuritaire amplifié.

D’autre part, l’axe transversal futur « rue des Cimes - rue des cerisiers via la Croix de MIrot» est déjà prévu dans le PLU avec les voies à créer n°3 et n° 4.

Il est donc inutile d’avoir à l’avenir deux sorties sur la rue des Cerisiers.

Conseil Municipal du

26 février 2010

Convocation du

22 février 2010

Nombre de conseillers

En exercice : 15

Présents : 13

Votants : 14

L’an deux mil dix, le vingt-six février, le Conseil Municipal de la Commune de BEUSTE dûment convoqué le vingt-deux février deux mil dix, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur VIGNAU Alain, Maire de BEUSTE.

PRESENTS: VIGNAU Alain, CAPDEVIELLE-HOUNIEU Patricia, MULÉ-BERTRANINE Jean- Claude, BERTHOUMIEU Valérie, LASSALLE Roger, ABADIE Jean-Pierre, BIRABEN Joseph, BIRABEN Pierre, BUONO-MAHIEUX Virginie, CASSOU Valérie, CENDRÈS Monique, DOASSANS-CARRÈRE Philippe, MAGENDIE Béatrix.

ABSENTS (excusés) : BERGERET Charles, LAHORE Alexandre.

PROCURATIONS : LAHORE Alexandre donne procuration à MULÉ-BERTRANINE Jean- Claude.

SECRETAIRE DE SÉANCE : BERTHOUMIEU Valérie.Procès-verbal réunion du Conseil Municipal de Beuste, séance du 26/02/2010

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Monsieur le Maire explique qu’il est nécessaire de lancer une procédure de modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme (PLU) pour la suppression de l’emplacement réservé et fait part à l’assemblée des étapes de la procédure.

Après avoir entendu l’exposé du maire et en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité,

DÉCIDE de donner un avis favorable à la modification simplifiée du plan local d’urbanisme.

Vote : Pour : 14 / Contre : 0 / Abstention : 0

2- PROGRAMME ONF : INVESTISSEMENT ET FONCTIONNEMENT POUR L’ANNÉE 2010.

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le bilan dressé par l’Office National des Forêts (ONF) des coupes et travaux de l’année 2009.

Recettes :

Vente de bois : 4.008,35 € HT,

Concessions palombières : 45 € HT.

Monsieur le Maire informe l’assemblée que l’ONF propose un programme d’actions préconisé pour la gestion durable du patrimoine forestier de la Commune. Ce programme, en application de l’article R 143.10 du Code Forestier, est conforme au document d’aménagement de notre forêt et aux engagements de l’ONF liés à la norme ISO 14001.

Les travaux forestiers pour l’année 2010 sont les suivants :

Investissement :

• Travaux de préparation à la régénération naturelle (parcelle 14R),

• Entretien de cloisonnements sylvicoles (parcelle 12P).

Fonctionnement :

• Entretien des limites et du parcellaire (parcelle 15),

• Lotissement d’affouage (parcelle 10).

Les travaux d’investissement prévus s’élèvent à la somme de 3.070,00 € HT et les travaux de fonctionnement s’élèvent à la somme de 1.120,00 € HT, soit un montant total de 4.190,00 € HT.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, se déclare favorable à ces travaux et demande à ce que les montants soient inscrits au budget primitif 2010.

Vote : Pour : 14 / Contre : 0 / Abstention : 0

3- COMPTE-RENDU DES COMMISSIONS COMMUNALES.

Lors de la précédente réunion, Monsieur le Maire ayant demandé aux différentes commissions de réfléchir sur les travaux à réaliser en vue de définir les orientations budgétaires, chaque responsable a exposé le travail effectué par sa commission.

Dépenses :

Investissement : 2.121,70 € HT,

Entretien : 1.621,68 € HT.Procès-verbal réunion du Conseil Municipal de Beuste, séance du 26/02/2010

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Commission Voirie-bâtiments :

Un inventaire de travaux à réaliser à court et moyen terme a été établi par la commission. En fonction du degré d’urgence et des contraintes budgétaires, un ordre de priorité de réalisation de travaux sera défini pour 2010 et les travaux de moindre urgence glisseront sur les années 2011 et 2012.

A. FONCTIONNEMENT :

a) Bâtiments :

• Réparation toit (Église, Maison des associations, Mairie) suite à la tempête de janvier 2009, • Aménagement parvis Église (problème handicapé) – Convention ATESAT, • Aménagement bureau du Maire (intérieur du secrétariat actuel),

• Traitement humidité des murs de la Mairie (devis en cours),

• Matériel et outillage à prévoir pour le local technique,

• Bloc sanitaire à étudier entre l’aire de jeux et les platanes,

• Aménagement cuisine entre quiller et salle des fêtes,

• Cimetière : ajout d’un deuxième point d’eau,

• Agence postale : stores à changer,

• Changement des vieux radiateurs électriques très consommateur d’électricité.

b) Voirie :

• Chemin du bois : 2 phases : écoulement des eaux, réfection de la chaussée, • Chemin d’exploitation n° 11 : Cami de Trébesses/Périssères réduction de certaines dégradations de la chaussée par enrobé à froid,

• Nettoyage bordures des chemins communaux : passage « lames » à prévoir • Curage fossés : chemin d’Artiguelongue + chemin de l’Arrioulet,

• Sécurisation des routes et carrefours,

• Aménagement bord du Lagoin,

• Aménagement du triangle « rue des Cimes » : table d’orientation,

• Études Géomètre Expert (relevé topographique nouveau PPRI).

Commission Finances :

a) Dépenses :

Le budget de fonctionnement 2010 sera reconduit à l’identique dans les grandes lignes du budget 2009.

Quelques points de vigilance seront suivis par la commission :

• La commission électrique : diagnostic SDEPA espéré rapidement,

• Consommation téléphone : rendez-vous sollicité avec France Télécom, • Association : règles d’attribution de subventions à revoir,

• Fournitures diverses.

b) Recettes :

• Peu de leviers à activer,

• La commission se réunira en mars afin de préparer le budget de fonctionnement 2010.Procès-verbal réunion du Conseil Municipal de Beuste, séance du 26/02/2010

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B. INVESTISSEMENT :

a) Budget 2009 Restes à réaliser en 2010 :

• Local technique,

• Bureau du Maire,

• Site internet,

• Achat voiture (remplacement Renault Express obsolète).

b) Programme 2010 :

Au-delà des travaux d’extension de réseaux pour les chemins d’exploitation 13 et 14 prévus dès 2010 les prévisions d’investissement pour les prochaines années concernent :

• La sécurisation,

• L’aménagement,

• L’embellissement.

(Cf : compte rendu Commission Voirie/Bâtiments).

Commission Animation :

• Club du 3ème âge « Les Beustois Gayous » :

L’Assemblée Générale a décidé la mise en sommeil du club pendant un an. Néanmoins les goûters mensuels semblent maintenus.

Président : Mme Élise DEVIGILI-POUBLAN

• Comité des fêtes :

Nouveau Président : Mr Michel TEIRBROOD

Demande de mobilisation de jeunes et d’adultes pour encadrer les jeunes.

Date des fêtes de BEUSTE : 11,12,13 juin 2010.

• Activités nouvelles évoquées :

Opération « Cin’étoiles »,

Feu de la Saint-Jean – Pique Nique partagé.

4- ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2010.

Monsieur le Maire propose à l’assemblée de faire un point sur les investissements non terminés en 2009 et en cours de finalisation en 2010.

2009 2010

BP 2009 Réalisé Réalisé au 26/02/2010 Reste à réaliser Total dépenses 254 500 171 000 - 146 000 Total subventions 59 200 4 700 47 000 45 000

92 000 € de subventions à percevoir en 2010 sur les travaux réalisés et les restes à réaliser.Procès-verbal réunion du Conseil Municipal de Beuste, séance du 26/02/2010

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Monsieur le Maire expose que la section d’investissement est déficitaire en 2009 de 70 300 € car la plupart des travaux d’investissements ont été réalisés en fin d’année et les subventions espérées n’avaient pas été perçues en 2009. Le déficit est financé par l’ouverture d’une ligne de trésorerie dans l’attente du versement des subventions qui doivent être versées début 2010 (47 000 € au 26/02/2010).

DÉPENSES D’INVESTISSEMENT :

Le montant des travaux de l’exercice 2009 à finaliser en 2010 s’élève à la somme de : 146 000 € L’estimation des travaux prévus aujourd’hui est de : 56 000 € -----------

202 000 €

De nouveaux projets sont à l’étude et seront examinés en détail lors de la présentation du budget primitif de l’année 2010. Des priorités d’investissements seront alors définies.

RECETTES D’INVESTISSEMENT :

L’estimation des montants des recettes prévisionnelles d’investissement se définit ainsi :

• Subventions : 102 000 €

• FCTVA 2009 : 30 000 €

• PVR Croix de Mirot : 55 000 €

• Reste à définir la part de l’excédent 2009 vers le budget d’investissement 2010. • Il conviendra de régulariser (avec l’apport des subventions sur les investissements 2009 perçues en 2010) la ligne de trésorerie qui avait été ouverte (80 000 € ) pour pallier le retard des subventions.

5- DÉSIGNATION DE DÉLÉGUÉS SUPPLÉANTS POUR LE COMITÉ SYNDICAL CONTRE LES INONDATIONS DU BASSIN DU LAGOIN.

Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier du Syndicat Intercommunal de Défense contre les

Inondations du Bassin du Lagoin demandant de procéder à la désignation de deux délégués suppléants.

Monsieur le Maire rappelle les noms des deux délégués titulaires : Monsieur Roger LASSALLE et Monsieur Charles BERGERET.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

DÉSIGNE Monsieur Jean-Pierre ABADIE et Monsieur Joseph BIRABEN comme délégués suppléants.

Vote : Pour : 12 / Contre : 0 / Abstention : 2

ABADIE Jean-Pierre et BIRABEN Joseph concernés par cette désignation s’abstiennent.

6- ACHAT MATÉRIEL COMMUNAL : REMBOURSEMENT.

Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal que la Société TRANS’FERS par l’intermédiaire de Monsieur MULÉ-BERTRANINE, a fait une avance de trésorerie à la Commune en réglant sur ses deniers personnels une facture d’achat de matériel.Procès-verbal réunion du Conseil Municipal de Beuste, séance du 26/02/2010

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Le matériel acheté à l’attention des services techniques est le suivant :

Un établi d’atelier,

Un touret de meulage,

Un bureau.

Le montant de l’acquisition s’élève à la somme de 688,42 € HT soit 823,35 € TTC.

Monsieur le Maire demande au conseil, l’autorisation de rembourser les frais engagés par la Société TRANS’FERS.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

AUTORISE le remboursement des frais.

Monsieur Jean-Claude MULÉ-BERTRANINE, gérant de la Société TRANS’FERS ayant la procuration de Monsieur Alexandre LAHORE ne participe pas au vote.

Vote : Pour : 12 / Contre : 0 / Abstention : 0

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que l’article L.1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales prévoit qu’il peut, sur autorisation du Conseil Municipal, engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette.

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :

AUTORISE le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement 2010 dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette pour les programmes suivants :

Dépenses compte 2158/op.140 - Autres installations, matériel et outillage techniques 825 € (TTC) Dépenses compte 2313/op.149 – Aménagement bâtiment technique 7 500 € (TTC)

PRÉCISE que les crédits seront inscrits au budget 2010 lors de son adoption.

Vote : Pour : 14 / Contre : 0 / Abstention : 0

7- QUESTIONS DIVERSES.

1. Compte rendu réunion de Messieurs les Maires de BEUSTE et de LAGOS avec l’Inspection Départementale (M. BORDENAVE) :

Argumentaire de Messieurs les deux maires des deux communes auprès de l’Inspection Départementale afin de maintenir les quatre postes d’enseignants, malgré la baisse des effectifs au sein des deux écoles regroupées en Regroupement Pédagogique Intercommunal (RPI).Procès-verbal réunion du Conseil Municipal de Beuste, séance du 26/02/2010

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2. Séminaire des représentants communaux au sein de la Communauté des Communes de la Vath- vielha (CCVV) :

Un séminaire est prévu le samedi 6 mars de 9h à 13h :

Objet :

Bilan de l’année écoulée : rapport de chaque commission :

Point sur le Schéma de Cohérence et d’Orientation Territoriale (SCOT), Perspectives et prospectives au sein de la CCVV.

3. Contentieux Jean-Marc MINVIELLE / Commune de BEUSTE :

Le dossier de Monsieur Jean-Marc MINVIELLE présenté par son avocat pour la comparution au Tribunal Administratif a été reçu en Mairie de BEUSTE le 3 février 2010.

Le mémoire en défense de la Commune de BEUSTE relatif à cette affaire a été instruit et transmis par Monsieur le Maire au secrétariat du Tribunal Administratif le 25 février 2010.

4. Convention BEUSTE/LAGOS :

Les deux conventions préparées il y a quatre mois par la Commune de BEUSTE pour ce qui concerne :

Les investissements en matériel entre les deux communes,

Les frais de fonctionnement inhérents aux matériels utilisés, ont été reçus en retour à la Mairie de BEUSTE le 22 février 2010.

Les conventions doivent être vues désormais en commun « délégation du Conseil Municipal de BEUSTE» avec une « délégation du Conseil Municipal de LAGOS» afin de déboucher sur un accord entre les deux communes.

5. Équipement d’un vidéo projecteur + écran :

La section quilles a fait part au Conseil Municipal de son intérêt d’organiser des projections dans la salle des fêtes pour un public assez nombreux.

Le matériel nécessaire consisterait en l’achat d’un vidéo projecteur et d’un écran.

Monsieur le Maire et le Conseil Municipal se réjouissent de cette initiative.

Monsieur le Maire préconise de regarder avec intérêt les différents devis d’investissement pour ce type de matériel ainsi que l’équipement extérieur (antenne) à mettre en place.

Cet ensemble sera utilisé par le Conseil Municipal. Le prêt de cet équipement aux différentes associations et à l’école se fera sur la base d’une convention bien définie.

Le Conseil Municipal émet un avis favorable sur le principe et pour qu’un devis d’ensemble soit présenté.

6. Remboursement de frais :

Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal que Madame Valérie BERTHOUMIEU, 3ère Adjointe, a fait une avance de trésorerie à la Commune en réglant sur ses deniers personnels une facture d’achat du magasin CASA pour le repas du 3ème âge.Procès-verbal réunion du Conseil Municipal de Beuste, séance du 26/02/2010

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Le montant de la facture s’élève à la somme de 116,47 € HT soit 139,30 € TTC.

Monsieur le Maire demande au conseil, l’autorisation de rembourser les frais engagés par la 3ème Adjointe.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

AUTORISE le remboursement des frais.

Madame Valérie BERTHOUMIEU ne participe pas au vote.

Vote : Pour : 13 / Contre : 0 / Abstention : 0

7. Repas des aînés du 07 mars 2010 :

Les aînés de la Commune se réuniront pour le déjeuner autour d’une poule au pot préparée dans la pure tradition béarnaise.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire, clôture la séance à 20 heures 45.

Le Maire,

Alain VIGNAU

VIGNAU Alain BIRABEN Pierre

CAPDEVIELLE-HOUNIEU Patricia BUONO-MAHIEUX Virginie

MULÉ-BERTRANINE Jean-Claude CASSOU Valérie

BERTHOUMIEU-LACAZE Valérie CENDRES Monique

LASSALLE Roger DOASSANS-CARRÈRE Philippe

ABADIE Jean-Pierre LAHORE Alexandre Absent (excusé)

BERGERET Charles Absent (excusé) MAGENDIE-FOURÇANS Béatrix

BIRABEN Joseph