Compte-Rendu - CM05 CR Succint

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Compte-Rendu - CM05 CR Succint Document publié le Mardi 28 mai 2019 par la commune de Villeneuve-d'Ascq. Lien du pdf (Compte-Rendu - CM05 CR Succint)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques, 1

Compte rendu

du conseil municipal

du mardi 28 mai 2019

Gérard CAUDRON

 Dénomination de voie - rue Simone Veil

Délibération adoptée à l'unanimité

 Déplacement d'un élu dans le cadre d'un mandat spécial

Délibération adoptée à l'unanimité

Maryvonne GIRARD

 Affectation des crédits destinés aux associations oeuvrant dans le domaine de la médiation au titre de l'année 2019

Délibération adoptée à l'unanimité

 Autorisation de tirage en façade d'une fibre optique à très haut débit ou d'un câble électrique Délibération adoptée à l'unanimité

Sylvain ESTAGER

 Autorisation de signer les marchés

Délibération adoptée à l'unanimité

 Désignation des candidats admis à concourir pour le concours de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation et l'extension de la scène nationale de la Rose des Vents à Villeneuve d'Ascq Délibération adoptée à l'unanimité , Vincent VERBEECK n'ayant pas pris part au vote

 Convention de groupement de commandes entre la Métropole Européenne de Lille et les communes adhérentes au Service Commun des Carrières Souterraines Délibération adoptée à l'unanimité2

Dominique FURNE

 Avenant n°1 à la convention annuelle d'objectif et de financement entre la Ville et l'association BAVAR

Délibération adoptée à l'unanimité

 Avenant à la convention d'objectifs et de financement entre la Ville et La rose des vents Délibération adoptée à l'unanimité

 Actualisation des tarifs de la Médiathèque municipale Till l'Espiègle Délibération adoptée à l'unanimité

Pascal MOYSON

 Collaborateur occasionnel bénévole

Délibération adoptée à l'unanimité

 Indemnité forfaitaire de vacances pour les assistantes maternelles Délibération adoptée à l'unanimité

 Actualisation du tableau des effectifs

Délibération adoptée à l'unanimité

 Rémunération d'un intervenant extérieur pour un audit des sites de restauration 2019-2021 Délibération adoptée à l'unanimité

Farid OUKAID

 Quatrième affectation de crédits destinés aux associations sportives au titre de l'année 2019 - bourses aux jeunes et aides adult sport

Délibération adoptée à l'unanimité

Chantal FLINOIS

 Engagement dans la démarche "Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée" et adhésion à l'association nationale

Délibération adoptée à l'unanimité

 Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant en faveur des personnes en difficulté au titre de l'année 2019

Délibération adoptée à l'unanimité

 Troisième affectation des crédits destinés aux structures œuvrant dans le domaine de l'insertion par l'emploi au titre de l'année 2019

Délibération adoptée à l'unanimité

Florence COLIN

 Affectation de subventions d'investissement en faveur des crèches parentales associatives Adage et Marmousets

Délibération adoptée à l'unanimité3

Claire MAIRIE

 Première affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de la santé au titre de l'année 2019

Délibération adoptée à l'unanimité

Lahanissa MADI

 Accès gratuit aux équipements municipaux pour les accompagnateurs des personnes en situation de handicap titulaires de la Carte Mobilité Inclusion (CMI) avec la mention tierce personne ou besoin d'accompagnement au taux de 80%

Délibération adoptée à l'unanimité

 Première affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine du handicap

Délibération adoptée à l'unanimité

Daniel DUBOIS

 Affectation des subventions destinées aux associations œuvrant dans le domaine de l'animation de quartier au titre de l'année 2019.

Délibération adoptée à l'unanimité

Monique LEMPEREUR

 Séjour chantier jeunes à Rémuzat dans la Drôme du 23 au 29 juin 2019 pour des jeunes de 18 à 25 ans à la Ferme de la Donne

Délibération adoptée à l'unanimité

 Deuxième affectation des crédits destinés aux LCR et associations diverses au titre de l'année 2019

Délibération adoptée à l'unanimité

 Troisième affectation des crédits destinés aux LCR et associations diverses au titre de l'année 2019

Délibération adoptée à l'unanimité

 Deuxième affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine du handicap

Délibération adoptée à l'unanimité , Lahanissa MADI n'ayant pas pris part au vote

Jean-Michel MOLLE

 Affectation des crédits destinés au soutien des associations étudiantes au titre de l'année 2019

Délibération adoptée à l'unanimité

 Affectation des crédits destinés à l'association les Ballons du Nord dans le cadre des Montgolfiades du Héron 2019

Délibération adoptée à l'unanimité4

Claudine SARTIAUX

 Bilan des acquisitions et des cessions pour l'année 2018

Délibération adoptée à l'unanimité

Jean-Antoine ROSSIT

 Affectation des crédits destinés à la Fnaca

Délibération adoptée à l'unanimité

Valérie QUESNE

 Avenant à la convention d'objectifs et de financement 2018/2020 de l'association de bénévoles œuvrant aux loisirs des Aînés Villeneuvois (ABLAV)

Délibération adoptée à l'unanimité

Sébastien COSTEUR

 Avis de la commune de Villeneuve d'Ascq sur le Schéma directeur des infrastructures de transports (SDIT) à horizon 2035

Délibération adoptée à l'unanimité

Gérard CAUDRON

 Présentation des décisions prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales

Délibération adoptée à l'unanimité