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Procès Verbal - Liste des Délibérations du CM 25 05 2023.docx[57]
Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Saint-Sulpice-la-Pointe.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des Délibérations du CM 25 05 2023.docx[57])
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Travail et emploi,
Conseil Municipal du Jeudi 25 mai 2023 – Liste des délibérations examinées Page 1 | 2
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-cinq mai, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de Saint-Sulpice-la-Pointe, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Raphaël BERNARDIN, Maire. Madame Andrée GINOUX a été désignée secrétaire de séance.
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU 25 MAI 2023
Numéro de
délibération Objet Vote
- Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 12 avril 2022 Pris Acte
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- Installation de M. Maxime LACOSTE au poste de conseiller municipal suite à la démission de M. Sylvain PLUNIAN Pris Acte
DL-230525-057 Désignation d’un membre titulaire à la commission municipale « Administration Générale / Prévention Sécurité » Unanimité
URBANISME / FONCIER
DL-230525-058 Principe de cession micro-parcelles cadastrées sections B n° 2917, B n° 2919, ZB n° 34 et Z n° 124 au groupe CELLNEX Unanimité
(22 pour et 4
abstentions)
URBANISME
DL-230525-059 Transfert dans le domaine public des voies des lotissements En Barthet 1 : Impasse du Pâturage et En Barthet 2 : Rue des Moissons Unanimité
DL-230525-060 Adoption du plan d’alignement rue du Capitaine Beaumont Unanimité
DL-230525-061 Convention entre la SCI BMH et la Commune : Transfert de voirie, trottoirs et réseaux après réalisation des travaux de l’impasse Louisa Paulin Unanimité
MARCHÉS PUBLICS
DL-230525-062 Désignation du Maitre d’œuvre pour la reconstruction du Polyespace Unanimité
(22 pour et 4
abstentions)
RESSOURCES HUMAINES
DL-230525-063 Tableau des effectifs : création d’un emploi permanent – Catégorie C – Filière police municipale Unanimité
(22 pour et 4
abstentions)
DL-230525-064 Charte d’utilisation des outils informatiques : Modifications Unanimité
DL-230525-065 Règlement intérieur du personnel communal : Modifications Unanimité
DL-230525-066 Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement : Expérimentation Unanimité
JEUNESSE / SPORTS
DL-230525-067 Convention Conseil Départemental du Tarn / Commune de Saint-Sulpice-la- Pointe : Dispositif Chéquier Collégien Unanimité (25 votants)
Nombre de membres afférents au conseil municipal 29 Date de convocation : 17 mai 2023
Nombre de présents 19
Nombre de pouvoirs 7
Suffrages exprimés 26
Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe (Tarn)
Liste des Délibérations du Conseil municipal
Jeudi 25 Mai 2023 à 18h30
Salle Georges SPENALE - 81370 Saint-Sulpice-la-Pointe Conseil Municipal du Jeudi 25 mai 2023 – Liste des délibérations examinées Page 2 | 2
ASSOCIATIONS
DL-230525-068 Convention de mise à disposition des minibus entre la Commune de Saint- Sulpice-la-Pointe et les associations : Modification Unanimité
DL-230525-069 Subvention exceptionnelle aux associations - RCS XV Unanimité
DL-230525-070 Subvention exceptionnelle aux associations - Handball Club Unanimité
- Compte-rendu des délégations du Conseil au Maire Pris Acte