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Procès Verbal - 18 janvier
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Grussenheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - 18 janvier)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Bois et produits du bois,
2
COMMUNE
DE
GRUSSENHEIM
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
GRUSSENHEIM
DE
LA
SEANCE
ORDINAIRE
DU
18
JANVIER
2022
Sous
la
présidence
de
M.
KLIPFEL
Martin,
Maire
Monsieur
le
Maire
souhaite
la
bienvenue
à
tous
les
membres
présents
et
ouvre
la
séance
à
20
heures.
Membres
présents :
Mmes
BRAULT-PELUZZI
Estelle
(a
reçu
procuration
de
HARDOUIN
Marie-
Christine),
GUTH
Maïté,
SIMLER
Agnès
MM
BAUMANN
Jean-Marie,
BLATZ
Gérard,
FRANCO
Luis,
HABERKORN
Christophe,
IBACH
Patrice,
JAEGLER
Patrice
SCHÔNSTEIN
Laurent,
SCHWEIN
Laurent,
STRAUEL
Jean-Philippe
(a reçu
procuration
de
MULLER
Sandrine)
Membre
absent
excusé
et
non
représenté :
./.
Membre
absent
non
excusé
:./.
Membre
avant
donné
procuration
:
Mme
HARDOUIN
Marie-Christine
(a
donné
procuration
à
BRAULT-PELUZZI
Estelle),
MULLER
Sandrine
(a donné
procuration
à
STRAUEL
Jean-Philippe)
Secrétaire
de
séance
: Mr
FRANCO
Luis
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
Approbation
du
compte-rendu
de
la séance
précédente
Compte-rendu
de
réunions
Urbanisme
(droit
de
préemption
urbain)
Programme
de
travaux
forestiers
2022
Location
de
la pêche
Divers
NS OS &w D
Avant
de
débuter
la
séance,
Mr
le
Maire
réitère
ses
vœux
à
l'ensemble
des
conseillers
municipaux.
Il
souhaite
que
2022
permettra
l'instauration
d'un
climat
plus
apaisé
et
constructif
au
sein
du
conseil
municipal.
1.
DESIGNATION
D'UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Mr
Luis
Franco
est
désigné
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
2.
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DE
LA
DERNIERE
SEANCE
Mr
Jean-Marie
Baumann
indique
le
compte-rendu
ne
reflète
pas
la
réalité
de
ce
qui
a été
dit
lors
de
la
dernière
séance.
212
Accusé de réception en préfecture 068-216801100-20220118-DEB-18-01-22-AI Date de télétransmission : 28/01/2022 Date de réception préfecture : 28/01/2022 (Commune
de
Grussenheim|
PV
du
CM
ordinaire
du
18 janvier
2022)
Concernant
la phrase
“qu'il ne
faut pas
mélanger
la mort
d'un
enfant
avec
le reste
(ce
qui a été
fait
dans
le courriel
adressé
par
Mme
Estelle
Brault
Peluzzi
à Mr
le
Maire)",
Mr
Jean-Marie
Baumann
était
intervenu
pour
que
cesse
le
mélange
religion
et
la colère
envers
certaine
personne.
Mr
le
Maire
précise
que
ce
n'est
pas
lui
qui
est
à
l'origine
de
ce
"mélange"
mais
qu'il
figurait
dans
le mail
qui
lui
a
été
adressé.
Mr
Jean-Marie
Baumann
conteste
la manipulation
des
phrases
effectuée
dans
le
compte-rendu. Mr
le
Maire
n'est
pas
d'accord
avec
Mr
Jean-Marie
Baumann
et
n'accepte
pas
ses
dires.
Concernant
le
paragraphe
relatif
à
la
bombe,
Mr
Jean-Marie
Baumann
avait
interrogé
Mr
le
Maire
s'il
avait
bien
dit
que
Mr
Baumann
sur-jouait
le
risque
engendré
par
la présence
de
la bombe.
Mr
le Maire
répond
qu'il
ne
l'a jamais
dit.
Cette
question
et
cette
réponse
ne
figurent
pas
le dernier
compte-rendu.
Mr
Jean-Philippe
Strauel
demande
s'il
est
nécessaire
de
faire
figurer
dans
le
compte-rendu
deux
pages
relatives
au
mail
de
Mme
Estelle
Brault-Peluzzi
en
omettant
de
citer
certains
faits.
Mr
le
Maire
rappelle
qu'il
a
répondu
au
mail
qu'il
a
réceptionné
et
qu'il
a jugé
inacceptable.
Mr
Laurent
Schônstein
est,
quant
à
lui,
intervenu
à
la demande
de
Mme
Estelle
Brault-Peluzzi.
Mr
Jean-Marie
Baumann
précise
qu'il
n'a
pas
cautionné
le
courriel
mais
juge
déplorable
ce
qui
a été
fait
par
la suite.
Mr
Luis
Franco
signale
qu'il
faudrait
mettre
certaines
rancoeurs
de
côté
et
travailler
pour
la commune.
Mr
Jean-Marie
Baumann
indique
qu'il
n'est
pas
normal
d'entendre
certaines
choses
lors
de
la
réunion
du
conseil
municipal
et
qu'elles
soient
retranscrites
différemment
dans
le compte-rendu.
Mme
Estelle
Brault-Peluzzi,
secrétaire
de
séance
à
la dernière
réunion
a formulé
plusieurs
remarques
lors
de
la
relecture
du
compte-rendu
avec
le
Maire
et
les
adjoints.
En
effet,
plusieurs
points
ne
reflétaient
pas
la
réalité
des
dires.
Une
seule
remarque
a
été
prise
en
compte
par
Mr
le
Maire
et
certains
points
ont
disparu. Mme
Estelle
Brault-Peluzzi
souhaite
que
les
séances
soient
enregistrées
vocalement
à compter
de
ce jour.
Mr
le
Maire
n'est
pas
d'accord
avec
Mme
Estelle
Brault-Peluzzi
concernant
le
paragraphe
relatif
au
mail.
213
Accusé de réception en préfecture 068-216801100-20220118-DEB-18-01-22-AI Date de télétransmission : 28/01/2022 Date de réception préfecture : 28/01/2022 (Commune
de
Grussenheim|
PV
du
CM
ordinaire
du
18 janvier
2022|
Mme
Estelle
Brault-Peluzzi
s'interroge
sur
la
possibilité
de
travailler
ensemble
alors
que
la base
n'est
pas
saine.
Mr
Luis
Franco
rappelle
qu'il
faudrait
se
mettre
au
travail
pour
le
bien
de
la
commune
et
ne
pas
passer
du
temps
à polémiquer
sur
certains
points.
Une
équipe
est
là pour
travailler
ensemble.
Mr
Jean-Marie
Baumann
répond
qu'il
faut
collaborer
mais
que
cela
ne signifie
pas
répondre
"oui"
à tout.
Mr
Jean-Philippe
Strauel
précise
qu'un
"chef"
est
le garant
de
la cohésion.
Mr
le Maire
signale
que
ce
n'est
pas
lui qui
prend
des
notes
et
que
si
des
choses
ne
sont
pas
écrites,
ce
n'est
pas
de
sa
faute.
Mr
Jean-Marie
Baumann
demande
s'il
met
en
cause
le travail
de
la secrétaire
de
mairie.
Mr
le Maire
répète
que
ce
n'est
pas
lui qui
prend
des
notes.
Mr
Christophe
Haberkorn
estime
que
le compte-rendu
n'est
pas
le seul
problème.
Il
faut
donner
la
possibilité
à
chacune
de
faire
des
choses
et
donner
la
place
à
tout
le monde.
Mr
Jean-Philippe
Strauel
a
été
interpellé
sur
le
délai
d'affichage
du
compte-
rendu
sur
le panneau
d'affichage,
sa
publication
sur
le site
et
sa
non-publication
dans
les
journaux
locaux.
Mr
le
Maire
indique
que
le
compte-rendu
est
toujours
affiché
dans
le
panneau
d'affichage
et
publié
sur
le
site
de
la
commune.
Il
ne
souhaite
plus
l'envoyer
à la presse
car
il est
toujours
coupé
et
modifié.
Mr
Patrice
Ibach
s'interroge
sur
les
conséquences
du
vote
à
majorité
contre
le
compte-rendu.
Mr
le Maire
lui répond
que
le compte-rendu
est
toujours
envoyé
à
la Préfecture. Aucun
matériel
pour
l'enregistrement
vocal
n'est
disponible
pour
la séance
de
ce
soir.
Mme
Agnès
Simler
souligne
qu'un
enregistrement
vocal
risque
d'augmenter
encore
le nombre
de
pages
du
compte-rendu.
Mr
Laurent
Schôünstein
dit
qu'un
compte-rendu
est
synthétique.
Mr
Jean-Philippe
Strauel
précise
qu'un
enregistrement
vocal
peut
aboutir
à
un
compte-rendu
synthétisé.
Mme
Estelle
Brault-Peluzzi
estime
qu'un
enregistrement
vocal
est
important
et
permet
de
vérifier
la véracité
des
dires.
Mme
Estelle
Brault-Peluzzi
indique
qu'un
enregistrement
vocal
pourra
être
consulté
par
les
personnes
qui
le souhaitent.
Mr
Luis
Franco
s'interroge
sur
les
délais
de
sauvegarde
de
l'enregistrement
et
sur
les
droits
de
consultation.
Mr
Jean-Philippe
Strauel
informe
que
tout
le
monde
peut
enregistrer
et
filmer
les
Séances
du
conseil
municipal.
214
Accusé de réception en préfecture 068-216801100-20220118-DEB-18-01-22-AI Date de télétransmission : 28/01/2022 Date de réception préfecture : 28/01/2022 Commune
de
Grussenheim|
PV
du
CM
ordinaire
du
18 janvier
:
Mr
le Maire
signale
qu'une
solution
sera
cherchée
pour
enregistrer
la prochaine
séance. Mme
Estelle
Brault-Peluzzi
se
propose
pour
se
renseigner.
Le
compte-rendu
de
la séance
précédente
est
soumis
au vote
: 6 voix
pour,
8 voix
contre
et
1 abstention.
3.
COMPTE-RENDU
DE
REUNIONS
Monsieur
le
Maire
rend
compte
des
informations
ci-dessous
et
des
réunions
auxquelles
il a participé :
>
6 janvier
: réunion
du
Coderst
(COnseil
Départemental
de
l Environnement
et des
Risques
Sanitaires
et
Technologiques)
en
visioconférence
dont
Mr
le
Maire
est
membre
suppléant
>
8 janvier
: visite
guidée
d'un
éco
quartier
proposé
par
le PETR
(Pôle
d'Equilibre
Territorial
et
Rural)
>
10 janvier
: réunion
du
bureau
du
PETR
en
visioconférence
>
10 janvier
: démontage
des
éclairages
de
Noël
>
10 janvier
: Mr
le Maire
a accompagné
les
enfants
de
l'école
dans
le bus
du
RPT
le
matin
du
fait de
l'absence
de
Mme
Maryline
Richert.
Mme
Anna
Franco
a remplacé
Mme
Maryline
Richert
à
l'école.
Mr
le
Maire
remercie
Mme
Franco
pour
sa
disponibilité.
>
11 janvier
: réunion
de
chantier
relative
au
Lotissement
Les
Noyers
12
janvier
: réunion
avec
Mme
Munsch,
architecte,
Mr
Piccardi
(sols
souples),
Mr
Hesslé
(carreleur)
et
Mr
Laurent
Schônstein
suite
à
un
affaissement
du
sol
au
niveau
de
la jonction
du
nouveau
bâtiment
et celui
de
l'école
(sanitaires
à l'étage).
>
14
janvier
: rendez-vous
avec
Mr
Jean-Charles
Oberlé
pour
une
proposition
de
prix
pour
la
maintenance
des
extincteurs
et
pour
la
création
d'un
nouveau
site
internet
>
17
janvier
: entretien
avec
Mr
Schwartz
Quentin
par
rapport
à
son
permis
de
construire
et
notamment
le problème
d'emplacement
du
poteau
téléphonique.
Les
frais
de
déplacement
du
poteau
seront
à la charge
du
pétitionnaire.
>
18
janvier
: entretien
avec
Mr
Hartmann
Christian
par
rapport
à
l'emplacement
d'un
poteau
d'incendie
qui
pose
problème
dans
le
cadre
d'un
projet
de
mise
en
place
d'un
nouveau
portail.
Le
déplacement
du
poteau
est
à
solliciter
auprès
du
SDEA
(Syndicat
des
Eaux
et
de
l'Assainissement)
et
les
frais
y afférents
seront
à la charge
du
demandeur.
Y 4.
URBANISME DROIT
DE
PREEMPTION
URBAIN
Il est
décidé
de
ne
pas
faire
usage
du
droit
de
préemption
de
la commune
dans
le
cadre
de
la vente
des
parcelles
section
33
n°
92/21
et
173/26
d'une
superficie
respective
de
O are
25
et
5 ares
99.
215
Accusé de réception en préfecture 068-216801100-20220118-DEB-18-01-22-AI Date de télétransmission : 28/01/2022 Date de réception préfecture : 28/01/2022 (Commune
de
Grussenheim|
PV
du
CM
ordinaire
du
18 janvier
:
5,
PROGRAMME
DE
TRAVAUX
FORESTIERS
2022
Monsieur
le
Maire
présente
le
programme
de
travaux
forestiers
2022.
Celui-ci
s'élève
à 270
€
H.T
(matérialisation
des
lots
de
bois
de
chauffage).
Le montant
des
recettes
brutes
prévisionnelles
est
de
3 930€
H.T.
(bois
d œuvre
et
bois
non
façonné).
Des
travaux
d'exploitation
(abattage
et
façonnage
d'arbres)
et
des
frais
à payer
au
parc
à grumes
étant
prévus
pour
un
montant
respectif
de
1 900
€
H.T
et
de
1 620
€
H.T.,
la recette
nette
prévisionnelle
s'élève
à 410
€.
Le
devis
de
l'ONF
pour
effectuer
les
travaux
prévus
s'élève
à
2
168,88
€
HT.
(matérialisation
des
lots
de
bois
de
chauffage
: abattage,
façonnage
des
bois).
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
autorise
Mr
le
Maire
à
l'effet
de
signer
le
programme
de
travaux
et
le devis.
Mr
le Maire
informe
également
le conseil
municipal
de
l'adjudication
de
4
lots
de
bois
qui
se
déroulera
le samedi
22
janvier
2022
à 9 heures
au
Foyer.
Mr
Jean-Philippe
Strauel
demande
s'il
n'est
pas
possible
de
procéder
à une
vente
des
arbres
couchés
dans
la
forêt
au
sud
du
char.
En
outre,
des
arbres
sont
également
tombés
dans
la rivière.
Mr
le
Maire
indique
qu'il
est
éventuellement
possible
de
les
intégrer
lors
d'une
adjudication
mais
cela
doit
être
discuté
avec
le chef
de
triage
de
l'ONF
(Office
National
des
Forêts)
car
la forêt
est
gérée
par
l'ONF.
Il
informe
également
le
conseil
municipal
que
le
nouveau
chef
de
triage,
Mr
Muckensturm
est
prêt
à
organiser
une
visite
de
la
forêt
avec
les
membres
du
conseil
municipal
au
printemps.
6.
LOCATION
DE
LA
PECHE
L'adjudication
prévue
en
novembre
2020
a
été
annulée
en
raison
des
conditions
Sanitaires. Mr
le Maire
propose
d'organiser
une
nouvelle
adjudication
au
printemps
2022
aux
mêmes
conditions
que
celles
retenues
par
délibération
du
13
octobre
2020,
à
savoir : -
de
louer
des
quatre
lots
pour
une
période
de
9
années
à
compter
de
la date
d'adjudication
et
de
définir
les
lots
comme
suit
:
lot
1 : partie
entre
le ban
de
Jebsheim
et
le pont
du
sentier
du
sanglier
lot
2
: partie
entre
le pont
du
sanglier
et
la 2ème
passerelle
lot
3
: partie
de
la 2ème
passerelle
et
le grand
pont
lot 4
: aval
du
pont
jusqu'au
fossé
rive
gauche
et
limite
du
ban
d'Elsenheim
sur
rive
droite
216
Accusé de réception en préfecture 068-216801100-20220118-DEB-18-01-22-AI Date de télétransmission : 28/01/2022 Date de réception préfecture : 28/01/2022 Commune
de Grussenheiml
PV
du CM
ordinaire
du
18 janvier
2022
-
de
fixer
les
mises
à prix
suivantes :
+
lot 1:130€ lot
2
: 235€
+
lot
3:
310
€
lot
4
: 100
€
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité,
accepte
les conditions
ci-dessus
et autorise
Mr
le
Maire
à
signer
les
baux
et
le
procès-verbal
d'adjudication
ainsi
que
tous
les
documents
s'y afférent.
Il est
précisé
que
les
locataires
actuels
seront
prévenus
de
cette
adjudication
et
les
riverains
du
cours
de
la
Blind
seront
consultés
pour
savoir
s'ils
cèdent
leur
droit
de
pêche.
Chasse : Pour
le moment,
il n'y
a aucune
nouvelle
par
rapport
à
la demande
d'annulation
ou
minoration
du
loyer
de
l'année
2020
de
Mr
Lung,
locataire
du
lot de
chasse
n°2.
Mr
Jean-Marie
Baumann
attire
l'attention
des
conseillers
sur
la
réalisation
des
tirs
de
nuit
actuellement
en
cours
dans
la forêt.
7.
DIVERS -
Bons
d'achat
: Les
bons
d'achat
à distribuer
aux
ainés
du
village
sont
remis
aux
conseillers
municipaux.
Mr
le
Maire
a
rendu
visite
aux
personnes
sé journant
en
EHPAD
pour
leur
remettre
un
colis.
- _
Bombe
: Un
article
est
paru
dans
la presse
locale
alors
que
la commune
n'avait
pas
d'information
complémentaire
depuis
plusieurs
semaines.
Mr
le
Maire
indique
que
c'est
la Préfecture
qui
gère
l'opération
des
travaux
de
déminage.
Une
date
avait
été
fixée
fin
janvier,
mais
le
service
de
déminage
est
déjà
retenu
par
d'autres
obligations.
La
préfecture
ayant
d'autres
priorités
à
traiter,
l'intervention
n'aura
pas
lieu
avant
fin février.
-
Cérémonies
commémoratives
de
la
Libération
: Elles
se
dérouleront
le
dimanche
30
janvier
2022
comme
suit :
9 h
30
: dépôt
de
gerbes
aux
stèles
et
au
monument
au
morts
10
h 00
: messe
11
h O0 :
cérémonie
au
carré
militaire
e
Vin
d'honneur
Les
enfants
de
l'école
participeront
également
aux
cérémonies
en
interprétant
un
chant
au
carré
militaire.
-
Travaux
école
maternelle
: Suite
à
la
réception
de
la
notification
de
la
subvention
attribuée
à
la
commune
au
titre
de
la
mise
en
place
d'une
porte
sécurisée
et
de
fenêtres
à double
vitrage
à
l'école
maternelle,
il est
décidé
de
passer
commande
de
la porte
auprès
de
l'entreprise
AMC
pour
un
montant
de
10 990€
HT.
et des
fenêtres
auprès
de
l'entreprise
UMBDENSTOCXK
pour
un
montant
5
510
€
H.T.
Mr
Laurent
Schôünstein
se
chargera
du
suivi
de
ce
chantier.
217
Accusé de réception en préfecture 068-216801100-20220118-DEB-18-01-22-AI Date de télétransmission : 28/01/2022 Date de réception préfecture : 28/01/2022 Commune
de
Grussenheim|
PV
du
CM
ordinaire
du
18 janvier
2022
Mr
Luis
Franco
propose
d'installer
également
un
aérateur
au
niveau
des
sanitaires
de
l'école
maternelle.
Il est
également
discuté
de
l'installation
de
détecteurs
de
CO2
dans
les salles
de
classe.
Comme
il est
possible
d'aérer
les
pièces
en
ouvrant
les
fenêtres,
il
est
décidé
de
pas
installer
ce
matériel.
-
Analyse
d'eau
: L'analyse
de
l'eau
au
robinet
de
la
kitchenette
de
la
mairie
fait
ressortir
une
teneur
en
plomb
et
en
nickel
supérieure
à
la normale
au
1*
jet.
Ces
teneurs
sont
conformes
à la qualité
requise
au
2°"
jet.
Une
analyse
a été
faite
chez
un
propriétaire
privé
au
sud
du
village
dépendant
du
château
d'eau
de
Jebsheim.
Une
concentration
en
Métolachlore
ESA
supérieure
à
la
limite
de
qualité
a
été
constaté.
Un
suivi
renforcé
de
ce
paramètre
est
mis
en
place.
Mr
le
Maire
rappelle
qu'il
serait
possible
de
relier
toutes
les
habitations
de
Grussenheim
au
château
d'eau
de
Marckolsheim.
Cependant,
la
fermeture
de
la
conduite
entre
Jebsheim
et
Grussenheim
poserait
des
problèmes
de
stagnation
de
l'eau
dans
le réseau.
-
Litige
riverains
du
terrain
de
football
: Aucun
retour
de
la
partie
adverse
n'a
encore
été
réceptionné.
-
Sapins
: Les
sapins
déposés
par
les
habitants
seront
broyés
puis
valorisés
en
paillage
ou
compost.
Ce
broyage
est
prévu
le 25
ou
le 27
janvier
2022
selon
la
disponibilité
du
broyeur.
Mr
le
Maire
indique
qu'il
faudra
également
prévoir
de
nettoyer
le
fossé
d'épandage
après
le
chemin
des
pruniers.
L'enlèvement
du
grand
sapin
sur
la
place
a
été
réalisé
par
Mr
Gérard
Blatz.
Ce
dernier
remercie
Mr
Laurent
Schwein
pour
l'extraction
du
tronc.
-
Arbre
route
de
Colmar
: L'arbre
mort
en
bordure
de
la route
départementale
près
du
Lotissement
Les
Noyers
sera
retiré
par
les
services
de
la
DDT
(Direction
Départementale
des
Territoires).
-
Location
du
Foyer
durant
le
week-end
pascal:
Une
demande
a été
déposée
en
mairie
pour
la location
de
la salle
de
samedi
16
avril
2022
(samedi
saint).
Mr
le Maire
rappelle
que
dans
l'acte
de
vente
du
Foyer,
il était
stipulé
que
la
salle
peut
être
utilisée
en
respectant
les
fêtes
religieuses
notamment
durant
la
semaine
avant
Pâques.
Mr
le
Maire
a
consulté
le
président
du
conseil
de
fabrique
ainsi
que
le
curé
de
la
paroisse.
Ces
derniers
ne
formulent
aucune
objection
quant
à
la
location
de
la salle
pour
un
mariage
le samedi
saint.
Mr
Christophe
Haberkorn
précise
que
le
conseil
de
fabrique
n'a
plus
rien
à voir
avec
le Foyer
étant
donné
que
ce
bien
a été
vendu
à
la commune.
-
Nouvelle
association
:
L'association
des
Parents
d'Elèves
d'Elsenheim
/
Grussenheim
a
été
fondée
en
avril
2021
et
se
nomme
APE
- Les
Minis
Elsa
Grussa.
Sa
présidente
est
Mme
Audrey
Weller-Sutter.
L'association
sollicite
la possibilité
d'utiliser
les
locaux
du
Groupes
des
Jeunes
pour
organiser
leurs
réunions.
-
Parrainage
:
Mr
le
Maire
a
réceptionné
de
nombreuses
demandes
de
parrainage
auxquelles
il n'a
pas
donné
suite.
-
Tract
: Mr
Jean-Marie
Baumann
s'interroge
sur
la provenance
du
tract
relatif
aux
vaccinés
et
non
vaccinés
qui
a
été
distribué
dans
certaines
boîtes
aux
lettres
de
la commune.
L'origine
n est
pas
connue.
218
Accusé de réception en préfecture 068-216801100-20220118-DEB-18-01-22-AI Date de télétransmission : 28/01/2022 Date de réception préfecture : 28/01/2022 (Commune
de
Grussenheiml|
PV
du
CM
ordinaire
du
18 janvier
2022]
-
Panneau
de
la
commune
: Mr
Jean-Marie
Baumann
propose
de
mettre
un
panneau
avec
le
nom
de
la
commune
en
alsacien
en
dessous
des
panneaux
d'agglomération.
Cette
idée
convient
à l'ensemble
du
conseil
municipal
et sera
discutée
lors
d'une
prochaine
séance.
-
Prochaines
dates
:
O O O
visite
maison
23
grand'rue
: samedi
5
février
2022
à
14
heures
réunion
du
conseil
municipal
: mardi
8
février
2022
à
20
heures
réunion
de
la
commission
des
finances
: jeudi
10
février
2022
à
19
heures
30
réunion
de
la
commission
sociales
et
des
ainés
: jeudi
17
février
2022
à
19
heures
30
présentation
du
tableau
numérique
de
l'école
: mardi
1°"
mars
2022
à
18
heures
-
Photo
du
conseil
municipal
: Il
est
proposé
de
réaliser
une
photo
du
conseil
municipal
au
printemps.
La
Séance
est
levée
à
22
heures
O5.
Le
Maire,
Martin
KLTPFEL
2%
La présente
délibération
pourra
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le tribunal
administratif
de
Strasbourg
dans
un délai
de deux
mois
à compter
de
sa date
de
notification
ou de
publication.
219
Accusé de réception en préfecture 068-216801100-20220118-DEB-18-01-22-AI Date de télétransmission : 28/01/2022 Date de réception préfecture : 28/01/2022