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Procès Verbal - 12 janvier
Document publié le Mardi 12 janvier 2016 par la commune de Grussenheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - 12 janvier)
Thèmes du document : Logement, Eau et assainissement, Justice et droit,
1
COMMUNE DE GRUSSENHEIM
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE GRUSSENHEIM DE LA
SEANCE ORDINAIRE DU 12 JANVIER 2016
Sous la présidence de M. KLIPFEL Martin, Maire
Monsieur le Maire souhaite la bienvenue à tous les membres présents et ouvre la séance
à 20 heures.
Membres présents :
Mmes DECK Nathalie, GRUNENBERGER Laetitia, JEHL Nathalie (a reçu procuration de
CHASTE Bruno), SIMLER Agnès et WEIXLER Colette (a reçu procuration de SIMLER
Etienne)
MM GROLLEMUND René, HABERKORN Christophe JAEGLER Patrice, OBERT Jean-
Paul, SCHÖNSTEIN Laurent, SUTTER Thomas
Membre absent excusé et non représenté : ./.
Membres absents non excusés : ./.
Membre ayant donné procuration : MM CHASTE Bruno (a donné procuration à JEHL
Nathalie), SIMLER Etienne (a donné procuration à WEIXLER Colette)
Secrétaire de séance : Mr GROLLEMUND René
Ordre du jour
1. Désignation d'un secrétaire de séance
2. Approbation du compte-rendu de la dernière séance
3. Compte-rendu de réunions
4. Urbanisme (permis de construire)
5. Renouvellement du bureau de l'association foncière de Grussenheim
6. Divers
1. DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
Monsieur Grollemund René est désigné en qualité de secrétaire de séance.
2. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA DERNIERE SEANCE
Dans le paragraphe relatif à la location des terrains communaux, il y a lieu de rajouter :
"Par une voix pour, huit contre et quatre abstentions, le conseil municipal décide de ne
pas répondre favorablement à la demande de location par l'adjudicataire de la chasse
d'une bande de terrain de la parcelle 52/1 section 36 et ce compte-tenu des critères
de location des terrains communaux." Commune de Grussenheim PV du CM ordinaire du 12 janvier 2016
2
Le compte-rendu de la séance précédente ainsi modifié est approuvé par l'ensemble des
membres présents.
Monsieur le Maire indique que la CdC du Ried de Marckolsheim s'occupe de la réparation
du radar automatique et que le passage piéton route de Colmar (près du Chemin du
Mauchen) sera mis en peinture dès que la météo le permettra.
3. COMPTE-RENDU DE REUNION
Mr le Maire remercie tous les conseillers municipaux qui ont participé à la journée
de travail du 19 décembre 2015 au terrain de football, à la réception de Nouvel An
et au repas des aînés.
Mr le Maire donne les informations suivantes :
- 2 janvier : réception de nouvel an
- 8 janvier : réunion avec les maires et adjoints d'Elsenheim pour le RPI. Une réunion
publique est prévue le 3 mars 2016.
- 9 janvier : obsèques de Mr Marcel Meyer, ancien maire de Muntzenheim
- 10 janvier : repas des aînés
- 11 janvier : réunion avec des responsables du SDEA (vérification du relevé du plan du
réseau d'eau potable)
- 11 janvier : une équipe du SDEA passe dans les rues du village pour vérifier la
cartographie du réseau d'assainissement
- 12 janvier : passage de la nacelle de la CdC du Ried de Marckolsheim pour l'enlèvement
des illuminations de Noël
- 12 janvier : réparation du chauffage de la salle du Groupe des Jeunes.
4. URBANISME
PERMIS DE CONSTRUIRE
Un avis favorable est émis aux demandes de permis de construire déposée par :
- Mme Hardouin Chloé pour l'aménagement des combles
- Mr Stalter Christophe pour la construction d'une maison d'habitation.
DECLARATION PREALABLE
Aucune observation n'est émise aux déclarations préalables déposées par :
- Ador et Muller Sàrl pour la division d'un terrain en vue de construction,
- Mme Marin Nicole pour la rénovation de la couverture.
Mr Obrecht sera relancé par rapport à la construction illicite.
5. RENOUVELLEMENT DU BUREAU DE L'ASSOCIATION FONCIERE
La Chambre d'Agriculture a fait parvenir la liste des exploitants pour le renouvellement
du bureau de l'association foncière. Mais la liste transmise ne prend pas en compte le
changement de certains chefs d'exploitation. Une liste mise à jour sera transmise à la
commune. Commune de Grussenheim PV du CM ordinaire du 12 janvier 2016
3
D'autres par, un second suppléant doit être nommé par la commune. Ce point est
reporté à la prochaine séance.
6. DIVERS
- Travaux chemin du Mauchen : un courrier d'observations a été adressé par l'ONCFS
dans le cadre des travaux du chemin du Mauchen sur la zone de protection du hamster
(stockage de terre).
- Demande de location du Foyer : Mme Herrgott a fait parvenir un courrier relatif à une
demande de location d'une salle pour organiser des ateliers ludiques et d’éveil musical
aux enfants. Des renseignements plus précis seront sollicités quant à cette activité.
- RAM : Une réunion du comité de pilotage Multi accueil et RAM aura lieu le mardi 19
janvier 2016 à Sundhouse.
- Rue des houblons : Une réponse sera transmise à Mr Thomas Gérard quant à la
circulation rue des houblons.
- Projet de construction : Mr le Maire fait part d'un projet de construction et d'une
demande de viabilisation d'un terrain.
- Distribution : Des calendriers et le magazine Reflets du Ried seront distribués à tous
les habitants du village.
- Cadeau des aînés : Un cadeau sera remis aux personnes malades qui n'ont pas pu
assister au repas des aînés.
- SMICTOM : Tous les foyers ont réceptionné leurs bacs. Aucune exception n'est admise
par le SMICTOM (chaque foyer est obligatoirement doté d'un bac).
- Gymnase du collège de Fortschwihr : Mr Christophe Haberkorn demande si le FCG
peut encore prétendre à occuper le gymnase de Fortschwihr pour les entraînements
durant la saison hivernale. La commune participant au Pôle Ried Brun pour la compétence
du collège, le FCG pourra encore utiliser le gymnase.
- Club House : Dans le cadre du projet de construction du club house, Mme Deck
Nathalie informe qu'une subvention au titre de la DETR (Dotation d'Equipement des
Territoires Rurraux) peut être sollicitée.
- Armoire dans la salle d'évolution : Mme Laetitia Grunenberger émet quelques
remarques par rapport à l'armoire située dans la salle d'évolution. Une rencontre avec
la directrice d'école sera organisée.
- CdC du Pays du Ried Brun : Mr Christophe Haberkorn souhaite savoir si des réunions
auront encore lieu au niveau de la CdC du Pays du Ried Brun. Cette structure étant
moralement existante jusqu'au 30 juin 2016, des réunions pourront encore être
organisées.
La séance est levée à 23 heures 15.
Le Maire, Martin KLIPFEL
La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à
compter de sa date de notification ou de publication.