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Déliberation - DELIB+VOTE+BUDGET+2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Broze.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB+VOTE+BUDGET+2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
TARN
COMMUNE
DE
BROZE
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
08
avril
2022
N° 03_2023_003
Date
de
la
convocation
28-03-2022
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le
treize
avril
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune
régulièrement
convoqué
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
Patrick
LAGASSE,
Maire.
Présents
: CALMET
David.
Adjoint
CAYRE
André.
POUX
Christian.
PRIETO
BERCIER
Sarah.
TOSQUE
Jean-Claude.
TRENTAZ
Serge.
ROUQUIÉ
Claude.
VEIGA
DELMAS
Sonia.
Absents
excusés
: AUDIBERT
Jacques.
BAYLE
Annette.
ROUQUIÉ
Claude.
Procuration
: AUDIBERT
Jacques
à LAGASSE
Patrick
Secrétaire
de
Séance
: CALMET
David
Nombre
de
membres
Afférent
au
Conseil
En
exercice
Qui
ont
pris
part
à
la
délibération
11
11
9
OBJET
:
VOTE
BUDGET
UNIQUE
2023
Monsieur
le
Maire
présente
aux
membres
du
conseil
municipal
les
chiffres
prévisionnels
pour
l'élaboration
du
budget
unique
l’année
2023
:
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
le
vote
du
budget
unique
de
l’année
2022:
Y_
Section
de
Fonctionnement
équilibrée
à:
98
523.82
€
Section
d’Investissement
équilibrée
à
:
160
516.23
€
Ainsi
fait
et
délibéré
à
Broze,