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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Broze.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
TARN
Extrait
du
registre
des
délibérations
COMMUNE
DE
BROZE
Du
Conseil
Municipal
Séance
du
13
avril
2023
Date
de
la
convocation
05-04-2023
N°
03_2023_002
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le
treize
avril
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
Patrick
LAGASSE,
Maire.
Présents
: CALMET
David,
Adjoint
CAYRE
André,
POUX
Christian,
PRIETO
BERCIER
Sarah,
TOSQUE
Jean-Claude,
TRENTAZ
Serge,
VEIGA
DELMAS
Sonia.
Absents
excusés
: AUDIBERT
Jacques,
BAYLE
Annette,
ROUQUIÉ
Claude.
Procuration
: AUDIBERT
Jacques
à
LAGASSE
Patrick.
Secrétaire
de
séance
:
CALMET
David
Nombre
de
membres
Afférent
au
Conseil
En
exercice
Qui
ont
pris
part
à
la délibération
11
d'A
9
Objet
: VOTE
DES
SUBVENTIONS
COMMUNALES
2023
Monsieur
le
Maire
présente
à l'assemblée
le vote
des
subventions
communales
pour
l’année
2023.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
décide
l'attribution
d’une
subvention
aux
organismes
suivants
:
Y_
COMITÉ
DES
FÊTES
: 100
€
Ÿ_
LIGUE
NATIONALE
CONTRE
LE CANCER
: 100 €
Ÿ__
ESAT-TRICAT
(Boissel)
: 100 €
La
prévision
budgétaire
de
300.00
€ est
inscrite
au
compte
6574
du
budget
2023.
Ainsi
fait et délibéréä Broze,
Les
jour,
moi$
et
an
que-dessus.
/