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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Isneauville.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
S'lunsouvlis COMMUNE D'ISNEAUVILLE 76230 (Seine-Maritime) Conseil Municipal du Mardi 10 septembre 2024 à 20h00 Délibération N° 2024/043 Date de la convocation : 03 septembre 2024 Conseillers en exercice : 24 Conseillers présents : 16 Représentés : 6 Présents: Sylvie LAROCHE, Claude HAMEL, Béatrice NUGEYRE, Laurent MARCHESI, Marie-Pierre PADULAZZI, Eric MAUR, Sophie PAIN, Pierre PELTIER, Odile BREANT, Isabelle GUGUMUS, Pierre-Alain HIRSCH, Hakim GIBERT, Olivier ARTHUR, Hélène CHARVET, Caroline GARRIGUES, Gwenaël MAGNANT. Absents excusés: Michel BOUTEILLER procuration à Marie-Pierre PADULAZZI, Brigitte MOREL procuration à Isabelle GUGUMUS, Philippe RIVES procuration à Eric MAUR, Alexis LEON procuration à Hakim GIBERT, François NICOLAS procuration à Sylvie LAROCHE, Kenan KOC, Caroline CLAVÉ procuration à Claude HAMEL, Marie DOINEL. Formant la majorité des membres en exercice. Secrétaire de séance : Gwenaël MAGNANT OBJET : OCCUPATION SALLES COMMUNALES PAR DES INTERVENANTS DANSES : latine, classique et contemporaine - approbation conventions 2024-2025 A la rentrée 2024, des activités nouvelles sont proposées au public : danse classique et danse latine. De plus, l'essai pour la danse contemporaine étant concluant et ayant remporté un vif succès, l'activité va s'inscrire de manière pérenne. Les intervenants indépendants doivent s'acquitter d'une redevance pour l'occupation des locaux communaux avec la signature d'une convention correspondante aux créneaux utilisés. La commune ayant délibéré sur les tarifs de location des salles communales en séance du 06 février 2024, il est proposé aux membres du Conseil Municipal de valider ces conventions. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide à l'unanimité - de valider les conventions d'utilisation des salles communales pour la période 2024/2025 détaillées ci-dessous : e Danse latine: Créneau du samedi de 10h30 à 12h salle Maurice Béjart pour un montant de 257 € /an et si thé dansant le dimanche : 130 € la journée. e Danse classique : Créneaux le lundi 18h45 à 20h20 et/ou le jeudi 12h15 à 14h50 salle des fêtes : 257 € / an par créneau de 2h selon le nombre d'inscrits. Page 1 sur 2 Ville d'ISNEAUVILLE 76230 Conseil municipal 10 septembre 2024 Délibération 2024/043 e Danse contemporaine : Créneau du vendredi de 10h30 à 12h salle des fêtes : 257€ 7/ an -__ d'autoriser Madame la Maire à signer ces conventions (ci-annexées). Pour copie conforme, Le secrétaire de séance, La Maire, Conseiller municipal, Gwenaël MAGNANT Sylvie LAROCHE Transmis en Préfecture : 26 septembre 2024 Affichage : . 26 septembre 2024 Page 2 sur 2