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Procès Verbal - PV3 du 24.04.2023
Conseil Municipal - 24.04.2023
Document publié le Lundi 24 avril 2023 par la commune d'Arudy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 24.04.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
2023-085
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-trois,
Le
24
avril,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'ARUDY
légalement
convoqués,
se
sont
réunis
à
la
salle
du
Conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Claude
AUSSANT,
Maire
d'ARUDY.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
:
20
avril
2023
Etaient
présents
:
Benoît
ASNAR,
Claude
AUSSANT,
Isabelle
BERGES,
Valérie
CANDAU,
Hélène
CLAVIER,
Christophe
COURTAND,
Chrystel
DELATTRE,
Philippe
ESQUER,
Emeline
GUILLAUME,
André
MARESTIN,
Josiane
MOURTEROT,
Jean-Claude
PARGADE,
Jean-
Michel
POURTEAU,
Jean-Robert
VIGNOLLES
Ont
donné
Pouvoir :
Michel
BEROT-LARTIGUE
à Valérie
CANDAU.
Jean-Paul
CASAUBON
à claude
AUSSANT
Nicole
LAHOURATATE
à
Hélène
CLAVIER
Étaient
excusées
:
Anne-Marie
CAMPOS,
Colette
DUCOURNAU
Valérie
CANDAU
est
élue
secrétaire
de
séance.
2023_032
/ Objet
: Approbation
du
marché
de
travaux
relatifs
à la réhabilitation
de
la piste
forestière
de
Laüs
Le
Maire
expose
qu'il
a
organisé
une
consultation
en
procédure
adaptée
afin
de
choisir
l'entreprise
qui
réalisera
les
travaux
de
réhabilitation
de
la piste
forestière
de
Laüs.
ILest
prévu
que
cette
opération
évaluée
à 136
720,58
€
HT soit
finalisée
au
30
avril
2024.
Elle
a été
scindé
en
deux
phases :
e
Phase
1: concassage/reprofilage,
drainage,
places
de
dépôt
=>
fin
exécution
15
octobre
2023
e
Phase
2
: rechargement/compactage,
partie
béton
et
mur
de
soutènement
=>
fin
exécution
30
avril
2024. 2023-086
La
mise
en
concurrence
a
donné
lieu
à
une
publication
dans
un
Journal
d'annonces
légales.
[invite
l'Assemblée
à se
prononcer
sur
la suite
à donner
à cette
consultation
et dépose
sur
le
bureau
Les
offres
reçues
ainsi
que
Le
dossier
d'analyse.
IL propose
d'attribuer
Les
marchés
précités
aux
entreprises
suivantes :
Montant
en
€
HT.
incluant
les
variantes
forestière
de
Laüs MARCHÉ
Entreprise
retenues
le
cas
échéant
Réhabilitation
de
La
piste
SAS.
PIXINTA
111
946,00
€
En
complément,
dans
l'optique
de
faciliter
l'administration
communale
dans
ce
dossier,
les
autorisations
et
délégations
données
par
l'Assemblée
pourraient
être
accordées
au
suppléant
s’il en
était
besoin.
L'Assemblée,
après
en
avoir
délibéré,
AUTORISE
Le Maire
à signer
le marché
comme
suit :
Montant
en
€
HT.
incluant
les
variantes
forestière
de
Laüs MARCHÉ
Entreprise
retenues
le
cas
échéant
Réhabilitation
de
la
piste
SAS.
PIXINTA
111
946,00
€
Ainsi
fait
et
délibéré,
à
l'unanimité,
Le
24
avril
2023.
Le
Maire,
Claude
AUSSANT
Publiéle:
27.ocæ+.
2023
La
secrétaire
de
séance,
Valérie
CANDAU
- À ré À À
Transmis
au
contrôle
de légalité
le:
2..mMoxr
2-23 2023-087
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
uv),
DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-trois,
Le
24
avril,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'ARUDY
légalement
convoqués,
se
sont
réunis
à
la
salle
du
Conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Claude
AUSSANT,
Maire
d'ARUDY.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 20
avril
2023
Etaient
présents
:
Benoît
ASNAR,
Claude
AUSSANT,
Isabelle
BERGES,
Valérie
CANDAU,
Hélène
CLAVIER,
Christophe
COURTAND,
Chrystel
DELATTRE,
Philippe
ESQUER,
Emeline
GUILLAUME,
André
MARESTIN,
Josiane
MOURTEROT,
Jean-Claude
PARGADE,
Jean-
Michel
POURTEAU,
Jean-Robert
VIGNOLLES
Ont
donné
Pouvoir
:
Michel
BEROT-LARTIGUE
à Valérie
CANDAU
Jean-Paul
CASAUBON
à claude
AUSSANT
Nicole
LAHOURATATE
à
Hélène
CLAVIER
Etaient
excusées
:
Anne-Marie
CAMPOS,
Colette
DUCOURNAU
Valérie
CANDAU
est
élue
secrétaire
de
séance.
2023_033
/ Objet
: Occupation
du
domaine
public :
droit
de
place
pour
les
fêtes
locales
M.
Le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
qu'une
fête
foraine
se
déroule
en
parallèle
des
fêtes
locales
le
premier
week-end
de
juin.
IL
convient
de
fixer
Les
tarifs
pour
cette
occupation
du
domaine
public
à
cette
occasion
pour
les
manèges
et
autres
attractions.
IL'est
proposé
de
définir
un
tarif de
1€/m°
par
manège
et
par
stand.
Après
avoir
entendu
le Maire
dans
ses
explications
et après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal, 2023-088
FIXE
à compter
du
1°
mai
2023,
les
tarifs
d'occupation
du
domaine
public
pour
Le droit
de
place
des
forains
à 1€/m°.
Ainsi
fait
et
délibéré,
à
l'unanimité,
Le 24
avril
2023.
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Claude
AUSSANT
Valérie
CANDA
Publié
le:
24.08%
2623
Transmis
au
contrôle
de
légalité
le:
2
.©S
- 273 2023-089
a’, 2e
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
24
avril,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'ARUDY
légalement
convoqués,
se
sont
réunis
à
la
salle
du
Conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Claude
AUSSANT,
Maire
d'ARUDY.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 20
avril
2023
Etaient
présents
:
Benoît
ASNAR,
Claude
AUSSANT,
Isabelle
BERGES,
Valérie
CANDAU,
Hélène
CLAVIER,
Christophe
COURTAND,
Chrystel
DELATTRE,
Philippe
ESQUER,
Emeline
GUILLAUME,
André
MARESTIN,
Josiane
MOURTEROT,
Jean-Claude
PARGADE,
Jean-
Michel
POURTEAU,
Jean-Robert
VIGNOLLES
Ont
donné
Pouvoir
:
Michel
BEROT-LARTIGUE
à Valérie
CANDAU
Jean-Paul
CASAUBON
à
claude
AUSSANT
Nicole
LAHOURATATE
à
Hélène
CLAVIER
Etaient
excusées
:
Anne-Marie
CAMPOS,
Colette
DUCOURNAU
Valérie
CANDAU
est
élue
secrétaire
de
séance.
2023_034
/ Objet
: Délégation
du
Conseil
municipal
au
Maire
Vu
les
articles
L. 2122-22
et
L. 2122-23
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
que
le maire
de
La commune
peut
recevoir
délégation
du
conseil
municipal
afin
d'être
chargé,
pour
La durée
de
son
mandat,
de
prendre
un
certain
nombre
de
décisions,
Considérant
les
délibérations
du
25
mai
2020
portant
sur
les
délégations
du
conseil
municipal
au
Maire, 2023-090
Considérant
qu'il
y a lieu
d'accorder
une
délégation
supplémentaire
pour
favoriser
la bonne
marche
de
l'administration
de
La
commune,
Après
avoir
entendu
le Maire
dans
ses
explications
et après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal
décide
:
Article
1 : Le
maire
est
chargé,
pour
la durée
du
présent
mandat,
et par
délégation
du
conseil
municipal
de
créer,
modifier
ou
supprimer
les
régies
comptables
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
municipaux
;
Article
2 : Conformément
à
l’article
L. 2122-17
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
les
compétences
déléguées
par
le
conseil
municipal
pourront
faire
l'objet
de
l'intervention
du
premier
adjoint
en
cas
d'empêchement
du
maire.
Article
3 :
Le
Maire
est
chargé
de
l'exécution
de
la présente
délibération.
Ainsi
fait
et
délibéré,
à
l'unanimité,
Le
24
avril
2023.
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Claude
AUSSANT
Valérie
CANDAU
Publié Le : 2+.©Ola2023
|
Transmis
au
contrôle
de
légalité
le:
2..OS
-2025