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Déliberation - 20260639 reglement interieur des ateliers lyotains
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Lyé.
Lien du pdf (Déliberation - 20260639 reglement interieur des ateliers lyotains)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Banque,
République
Française
Département
de
l'Aube
DELIBERATION
CONSEIL
MUNICIPAL
fe
kkkkk
«Ad
SEANCE
DU
5 JUIN
2026
SA
ÿ 6
Nombre
de
Membres
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
cinq
juin
à
dix-neuf
heures,
le
Membres
conseil
municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
en
Présents
Votants
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
conseil
municipal
dans
le
lieu
exercice
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Karim
23
21
21
HELLAL,
maire.
+2
Présents:
Julien
PRIVÉ,
Christine
DESIREE,
Robert
BESANÇON,
Véronique
STOLTZ,
Eric
FOUQUET,
Philippe
Date de convocation
PAPEGAEY,
Laurence
MENNETRIER,
Christophe
29 mai 2026
BAUMANN,
Cécile
MONTEILLET,
Gaëtan
HORBACZ,
Renaud
FRANÇOIS,
Gwenaëlle
TREMOUREUX,
Emerick
Date
d’affich
LAGIER,
Stéphanie
MENDES,
Harmony
DENIZET,
Jean-
21e
d'ancrage
Yves
BRUNEAU,
Christine
ROBILLARD,
Denis
PHILIPPE,
29 mai 2026
Pascal
GENET,
Marie-Laure
HRVOJ
Représentées:
Valérie
PELLERIN
représentée
par
Laurence
MENNETRIER,
Sandrine
MEROSE
représentée
par
Emerick
LAGIER
Harmony
DENIZET
a été
nommée
secrétaire
de
séance.
Objet
: Règlement
intérieur
des
ateliers
lyotains
N°
de
délibération
: 20260639
Monsieur
LAGIER
présente
le
nouveau
règlement
intérieur
des
ateliers
lyotains
qui
pourrait
entrer
en
vigueur
le
14
septembre
2026.
Il vient
remplacer
le
règlement
mis
en
place
le 22/06/2023
en
modifiant
notamment
les
articles
3 et 5. Article
3
: modalités
d'inscription
L'inscription
aux
ateliers
se
fait
de
manière
numérique
sur
le
portail
familles.
Le
programme
des
ateliers
est
-Tout
changement
d'informations
(adresse,
téléphone,
mail)
doit
être
signalé
auprès
du
coordinateur
ou
de
la
responsable
administrative.
Article
3
: modalités
d'inscription
L'inscription
aux
ateliers
se
fait auprès
de
la mairie
(par
mail,
par
la poste
ou
déposé
en
mairie).
Tout
changement
d'informations
(adresse,
téléphone,
mail)
doit
être
signalé
auprès
du
coordinateur
ou
de
la
responsable
administrative.
Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 12/06/2026 à 09h21 Réference de l'AR : 010-211003389-20260605-20260639-DE Publié le 12/06/2026 ; Affiché le 12/06/2026 ; Rendu exécutoire le 12/06/2026 Article
5
: paiement
Suite
à
l'envoi
de
l'avis
des
sommes
à
payer,
l'adhérent
effectuera
le
règlement
auprès
du
service
de
gestion
comptable
de
Troyes
(143
rue
Pierre
Brossolette,
10000
Troyes),
par
chèque
à
l’ordre
du
Trésor
Public,
par
virement
ou
en
espèce
avec
reçu.
Article
5
: paiement
Le
Trésor
Public
envoie,
dans
le
courant
de
l’année,
un
avis
de
paiement
pour
régler
vos
cotisations. Ainsi,
ce
nouveau
règlement
se
veut
plus
complet
et
en
adéquation
avec
les
besoins
du
service. Le
conseil
municipal,
entendu
cet
exposé
et
après
en
avoir
délibéré :
ADOPTE,
à compter
du
14
septembre
2026,
le règlement
intérieur des
ateliers
lyotains
ci-annexé
avec
les
modifications
suivantes
:
Article
3
: modalités
d'inscription
L'inscription
aux
ateliers
se
fait
de
manière
numérique
sur
le
portail
familles.
Le
programme
des
ateliers
est
-Tout
changement
d'informations
(adresse,
téléphone,
mail)
doit
être
signalé
auprès
du
coordinateur
ou
de
la
responsable
administrative.
Article
5
: paiement
Suite
à
l'envoi
de
l'avis
des
sommes
à
payer,
l’adhérent
effectuera
le
règlement
auprès
du
service
de
gestion
comptable
de
Troyes
(143
rue
Pierre
Brossolette,
10000
Troyes),
par
chèque
à
l’ordre
du
Trésor
Public,
par
virement
ou
en
espèce
avec
reçu.
Conseillers
Suffrages
:
Non
présents
exprimés
on
Pure
A OnEOR
participants
21
23
23
0
0
Fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
susdits.
Pour
extrait
conforme
Harmony
DENIZET
Karim
HELLAL
Secrétaire
Maire
Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 12/06/2026 à 09h21 Réference de l'AR : 010-211003389-20260605-20260639-DE Publié le 12/06/2026 ; Affiché le 12/06/2026 ; Rendu exécutoire le 12/06/2026