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Déliberation - 20230636 marche de noel reglement interieur
Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune de Saint-Lyé.
Lien du pdf (Déliberation - 20230636 marche de noel reglement interieur)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
République Française kkkkk
Département de l'Aube DELIBERATION
gp CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 22 JUIN 2023
Nombre de Membres L'an deux mille vingt-trois, le vingt-deux juin à dix-huit heures Membres et trente minutes, le conseil municipal, régulièrement
en Présents Votants convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, en conseil
exercice municipal dans le lieu habituel de ses séances, sous la
22 19 19 présidence de Nicolas MENNETRIER, maire.
+3 Présents : Christine ROBILLARD, Robert BESANÇON,
_ Marie-Laure HRVOJY, Pascal GENET, Jean-Yves BRUNEAU,
Date de convocation Géraldine PÉRÉE, Liliane VOYARD, Denis PHILIPPE, 15 juin 2023 Valérie PELLERIN, Annie SALAMI, Laurent JEROME,
Urbain VELUT, Anne-Josèphe CHARLOT, Véronique
STOLTZ, Vincent BLANCHOT, Bruno LEOTIER, Yohan
MULLER et Julien SEYSSEL.
Date d’affichage
15 juin 2023
Représentés : Laurence FOURNIER représentée par Anne-
Josèphe CHARLOT, Marcel CHRISTEL représenté par
Robert BESANÇON, Sophie MENZIN représentée par
Nicolas MENNETRIER.
Julien SEYSSEL a été nommé secrétaire de séance.
Stéphanie KUSTERMANN est désignée secrétaire auxiliaire.
Objet : Marché de Noël : règlement intérieur
N° de délibération : 20230636
Mme Charlot expose :
La commission festivité souhaite organiser chaque fin d'année un marché de Noël.
En 2023, le marché de Noël pourrait se tenir le 26 novembre et aura lieu au centre bourg.
Le règlement soumis ce jour au conseil a pour objet de définir les droits et obligations des exposants au marché de Noël.
Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 03/07/2023 à 15h36 Réference de l'AR : 010-211003389-20230622-DCM20230636-DE Affiché le 03/07/2023 ; Certifié exécutoire le 03/07/2023 Le conseil après en avoir délibéré :
DECIDE l'organisation d'un marché de Noël le 26 novembre 2023
DIT Que le marché de Noël aura lieu au centre bourg.
ADOPTE le règlement intérieur du marché de Noël ci-annexé
Conseillers Suffrages , Non
présents exprimés Pour SE D ON participants
19 22 22 0 0 0
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme
Julien SEYSSEL
Secrétaire
TE NNETRIER
A)
Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 03/07/2023 à 15h36 Réference de l'AR : 010-211003389-20230622-DCM20230636-DE Affiché le 03/07/2023 ; Certifié exécutoire le 03/07/2023