Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - seance 20250708 liste deliberations
Conseil Municipal - Seance du 8 juillet 2025
Déliberation - Liste deliberations Seance du 8 avril 2025
Déliberation - Liste des deliberations seance du 12 juillet 2022
Conseil Municipal - Seance du 8 mars 2021
Déliberation - Liste deliberations Seance du 11 juillet 2023
Conseil Municipal - Seance du 26 juillet 2021
Déliberation - 07 Liste des deliberations de la seance du 18 juil
Procès Verbal - Liste des délibérations examinées en séance du 8 j
Déliberation - Liste des délibérations 8 juillet 2024
Déliberation - Liste des deliberations Seance du 8 juillet
Document publié le Mardi 8 juillet 2025 par la commune de Sainte-Croix.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Seance du 8 juillet)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Justice et droit,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUILLET 2025
Délibération 2025-31
Demande de subvention à la Région pour le remplacement du chauffage à l’école - Approuvée
Délibération 2025-32
Avenant n° 1 à la convention d'instruction des actes et autorisations d'urbanisme -
Approuvée
Délibération 2025-33
Fixation des durées d’amortissement pour les dépenses liées aux subventions d'équipements — Approuvée
Délibération 2025-34
Révision du prix des loyers des logements communaux — Approuvée
Délibération 2025-35
Tarifs des repas de la cantine scolaire à compter du 1er septembre 2025 - Approuvée
Délibération 2025-36
Renouvellement de la convention dans le cadre du suivi des parcours Oreilles en Balade -
Approuvée
Délibération 2025-37
Délibération complémentaire vente commune de Ste-Croix / GAEC de la Borie de Cabrol -
Approuvée
Délibération 2025-38
Dénomination voie communale - Approuvée
Délibération 2025-39
Licence IV : renouvellement du contrat de location - Approuvée
Délibération 2025-40
Convention de financement pour la mise en place d’une Signalisation d’information Locale
pour les entreprises - Approuvée
Délibération 2025-41
Eclairage parking de Cénac - Approuvée
Délibération 2025-42
Création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial à temps complet - Approuvée
Le Maire,
Isabelle LASCHON