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Document publié le Jeudi 9 juin 2022 par la commune de Piquecos.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil municipal 2022 06 09)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Banque,
1
Séance du Conseil municipal
Jeudi 9 juin 2022
19h - salle du Conseil - Mairie
Présents : Mmes Christèle GARCIA, Angélique BARAILLE, Camille LOPITAUX, Audrey MAURIAL, Valérie
RABAULT, Valérie SLIZANOWSKI dit LAROCHE MEDJADJI ;
MM. Jean-Marc AILHAS, Michel DESPLATS, Alexis DOMPEYRE, Sylvain HEMMER, Victor MELO
Absents : Jean-Marc AILHAS, Valérie RABAULT
Procuration : Jean-Marc AILHAS à Audrey MAURIAL
************
Date de convocation : 1er juin 2022
Date d’affichage 1er juin 2022
Secrétaire de séance : Alexis Dompeyre
Séance ouverte à 19h32.
Le début du conseil municipal a été précédé de 30 min de visite des ateliers municipaux avec les élus.
*************
Mme le Maire demande l’autorisation d’ajouter un point à l’ordre du jour : Convention avec TGAC
(Tarn et Garonne Arts et Culture) pour un projet culturel le 16 septembre. Les membres du conseil
acceptent l’ajout.
1. Compte-rendu du conseil du 14 avril 2022
Aucune modification n’est demandée
Compte rendu du 14 avril 2022 adopté à l’unanimité.
2. Changement de nom et du logo de la Communauté de Communes : Intervention de son
président, M. Thierry DELBREIL
Le Président de l’Intercommunalité expose les motivations qui ont conduit le Bureau
intercommunautaire et son Conseil à opter pour ces changements.
Après ces explications, Mme le Maire met au vote ces modifications.
Délibération n°1 : Le Conseil Municipal valide à l’unanimité les changements de nom et de logo de
l’intercommunalité tels que détaillés ci-dessus.
DÉPARTEMENT DE TARN ET GARONNE
Commune de PIQUECOS 2
3. Étude de propositions de crédits pour un prêt
Mme le Maire propose de faire un emprunt pour ne pas épuiser la trésorerie, notamment pour
finaliser le paiement des travaux des ateliers restant à charge de la Commune ainsi que de couvrir le
montant des études du projet de la halle.
Mme le Maire présente les deux propositions de prêt de 50 000 € et de 110 000 € et les commente.
M. le 1er Adjoint au Maire explique l’environnement économique actuel.
Après délibération, Mme le Maire procède au vote :
Délibération n°2 : Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité la proposition de prêt du Crédit
Agricole pour un montant de 110 000 euros, sur une durée de 20 ans avec un taux de 1.74%.
4. Participation de la commune au transport scolaire pour les élèves et apprentis domiciliés à
Piquecos
La Région Occitanie est en charge de la compétence « Transports scolaires » et, depuis l’année
dernière, elle a décidé de la gratuité pour des élèves de la maternelle au lycée (pour les
établissements les plus proches du domicile).
Chaque commune doit se prononcer sur le reste à charge des familles pour ceux qui ne sont pas
ayants-droits (hors secteur, apprentis, étudiants), soit 90€ / an ou 46€/an pour les élèves internes.
Mme le Maire propose de reconduire une participation de 50% de la commune sur ces sommes qui
concernent les trajets domicile/école.
Délibération n°3 : Le Conseil Municipal valide à l’unanimité l’aide de 50% sur les tarifs des
transports scolaires pour les jeunes qui ne sont pas ayants-droits à la gratuité, soit 45 € ou 23 €
pour les internes.
5. Convention avec TGAC pour un spectacle le 16 septembre prochain
Mme le Maire présente le projet de concert avec le Planete Swing Big Band (19 artistes) choisi
collégialement par les élus, projet subventionné à hauteur de 2.000€ par l’association TGAC.
Délibération n°4 : Le Conseil Municipal autorise Mme le Maire à signer la convention avec Tarn et
Garonne Arts et Culture (1 Abstention Mme BARAILLE, 10 voix pour)
6. Questions diverses :
✔ Constitution du bureau de vote pour les Élections Législatives
12 juin 2022 Présidente : GARCIA Christèle Secrétaire : LOPITAUX Camille
8h00 / 10h30 10h30 /13h00 13h00 /15h30 15h30 /18h00
- Hemmer Sylvain
- Alhias Jean-Marc
- Desplats Michel
- Baraille Angélique
- Dompeyre Alexis
- Baraille Angélique
-Dompeyre Alexis
-Maurial Audrey 3
19 juin 2022 Présidente : GARCIA Christèle Secrétaire : LOPITAUX Camille
8h00 / 10h30 10h30 / 13h00 13h00 / 15h30 15h30 /18H00
-Hemmer Sylvain
-Maurial Audrey
- Desplats Michel
- Ailhas Jean-Marc
- Dompeyre Alexis
- Garcia Christèle
-Medjadji Valérie 16h
-Baraille Angélique
✔ Devenir du château de Piquecos
Les propriétaires organisent un vide Château le dimanche 12 juin de 8h à 18h.
Un bureau d'études est venu présenter un projet pour cet édifice avec l’objectif de devenir un centre
d’activités culturelles. M. Thierry DELBREIL, en sa qualité de président de l’intercommunalité a été
sollicité pour participer à l'étude de faisabilité et Piquecos serait un vecteur de communication.
La commune ne possède à ce jour aucune information supplémentaire.
✔ Bulletin municipal
La parution du 5e numéro du bulletin municipal approche (courant juillet). Les articles doivent être
réalisés avant le 25 juin au plus tard (délais de réalisation de la maquette et impression).
Mme le Maire propose la désignation d’une personne pour réaliser les photos officielles des
manifestations et les divers sujets abordés sont évoqués. Il est demandé aux rédacteurs de
transmettre leurs articles (photos séparées).
Réunion de la commission communication le samedi 18 juin 2022 à 9h00 à la mairie.
✔ Astreintes locations : salle des fêtes, matériel et gîte pour le 2ème semestre 2022
- Salle des fêtes : Christèle Garcia et Camille Lopitaux
- Matériel : Vincent Petit (agent technique)
- Gîte : Angélique Baraille et Sylvain HEMMER gardent la permanence 1 semestre
supplémentaire.
✔ Compte rendu de la réunion du S.D.E. par Hemmer Sylvain
✔ Compte rendu de la réunion du S.I.E.E.O.M. par Lopitaux Camille
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30.
Le Maire, Christèle GARCIA Le Secrétaire, Alexis Dompeyre