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Déliberation - j5beenifoqaxefi
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vézénobres.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 207:
£ RE DÉPARTEMENT DU GARD À
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE VÉZÉNOBRES
N° DEL 030 348 24A0002
NOMBRE DE MEMBRES
AFFÉRENTS AU EN EXERCICE QUI ONT PRIS PART À LA DATE DE LA CONVOCATION DA E CONSEIL | DÉLIBÉRATION
19 19 15 27/03/2024 03/04/2024
Séance du 03/04/2024
L'an deux mil vingt quatre et le 03/04/2024 à 18:30, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi à la Salle du conseil municipal de Vézénobres. Sous la présidence de : Mme BERENGER Cathy, Adjointe au Maire de Vézénobres.
Madame LOUBET Nathalie a été élue secrétaire de séance.
Présents : PIGRENET T., OMBRAS S., ROUX Y., RICHARD Y., BOURRIE D., CROUZET S.,
SERAFINO J-C
Présentes : ALLEMAND L., LOUBET N., TOURNIER A-L., BERENGER C., GLAD G., CHAPTAL C.
Absent(e)s Mme BRES V. donne pouvoir à M. BOURRIE D.
excusé(e)s : Mme LAMETZ A. donne pouvoir à Mme GLAD G.
Mme PRECIGOUT donne pouvoir à M. PIGRENET T.
Mme WAYOLLE A.
Mrs DUPIRE P-J., PARISOT A.
OBJET DE LA FINANCES LOCALES
DÉLIBÉRATION APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET PRINCIPAL
Madame BERENGER Cathy adjointe au Maire expose :
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
CONSIDÉRANT l'obligation de constater les résultats du Budget Principal 2023;
CONSIDÉRANT que le compte administratif 2023 établi par l’ordonnateur est en concordance
avec le compte de gestion 2023 établi par le comptable public de la commune;
Monsieur le Maire ne prenant pas part au vote sort de la salle.
Le conseil municipal après en avoir délibéré, et après s'être fait présenté le budget primitif et les Décisions Modificatives de l'exercice 2023.
DÉCIDE
(POUR : 15, CONTRE : 0, ABSTENTION : 0)
ARTICLE 1 : De donner acte de la présentation faite du compte administratif principal 2023 et
des résultats synthétisés ci-dessous :
DEL 30 348 24A0002 - PAGE 1 SUR 2 2024 / 5 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
4 ra) 5 DÉPARTEMENT DU GARD
COMPTE ADMINISTRATIF 2023 COMMUNE DE VEZENOBRES
REALISATIONS FONCTIONNEMENT 1.474.108,47 € 1.712.319,36€ +238.210,89€
DEL ES INVESTISSEMENT 1.697.882,49€ 1.040.993,79€ -656.888,70€
REPORT N-1 FONCTIONNEMENT 002 0€ 37.418,68 €
(reports 2022) INVESTISSEMENT 001 0€ 717.456,55 €
TOTAL REA + : nt D ; EDR . 317190096€ 3.508.188,38€
RESTES A FONCTIONNEMENT 0€ 0€
REALISER
ES INVESTISSEMENT 46.208,8 489.725,50 € soit reports sur 746.208,86 € 725,5
BP24 nn ET
RESULTATS FONCTIONNEMENT 1.474.108,47€ 1.749.738,04 €
CUMULES INVESTISSEMENT 2.444.091,35€ 2.248.175,84 €
ARTICLE ? : de Constater les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat de fonctionnement de l'exercice et au fonds de roulement, du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes.
ARTICLE 3 : de Reconnaître la sincérité des restes à réaliser.
ARTICLE 4 : de Voter et arrêter les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.
Je certifie le caractère exécutoire de la présente délibération
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