Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 202
unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 202
unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 202
unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 202
unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 202
unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 202
unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 202
unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 202
unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 202
unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 202
unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 2024CC 06 082
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 2024CC 06 082)
Thèmes du document : Consommateurs, Banque, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 17/06/2024
Reçu en préfecture le 17/06/2024
Pubtié le Â8 (G | 2eèk S LOF
ID : 085-248500563-20240611-2024CC_06. 082-DE
Département : VENDEE Arrondissement : FONTENAY LE COMTE
Communauté de Communes VENDEE-SEVRE-AUTISE
N°2024CC_06_082
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
L'an deux mille vingt-quatre, lé onze juin, à 18h30, le Conseil de Nombre de mernbres
Communauté s'est réuni à LE MAZEAU, en session ordinaire, sous la En exercice :
Titulaires : 38 Présidence de Michel BOSSARD, Président.
Présents : Date de convocation : 5 juin 2024
- Titulaires : 28
- Suppléant : 1
Excusés ayant donné pouvoir : 2
Votants : 30
PRESENTS :
M. BOSSARD Michel, Président, Maire de la commune de Rives-d’Autise
M. GUILLON Stéphane, Vice-président, Maire de la commune de Bouillé-Courdault
- M. DAVID Daniel, Vice-président, Délégué de la commune de Benet
M. HENRIET Christian, Vice-président, Maire de la commune de Saint-Pierre-le-Vieux
M. BORDET Bernard, Vice-président, Maire de la commune du Mazeau
Mme RINEAU Annie, Vice-présidente, Maire de la commune de Maillezais
M. LA MACHE Denis, Vice-président, Maire de la commune de Saint-Sigismond
M. CHOLLET Joël, Vice-président, Délégué de la commune de Benet
M. RENAULT Claudy, Vice-président, Maire de la commune de Xanton-Chassenon
. Mme FONTAINE Camille, Maire de la commune de Benet
- Mme LAVAL-PELLERIN Danielle, Déléguée de la commune de Benet
- M. RECEGANT Didier, Délégué de la commune de Benet
_ Mme PELLETIER Céline, Déléguée de la commune de Benet
- M. MERCIER Georges, Délégué de la commune de Benet
- M. GIBEAUD Loïc, Délégué de la commune de Bouillé-Courdault
- M. POUVREAU Philippe, Délégué de la commune de Damvix
_ M. de CERTAINES Charles, Maire de la commune de Faymoreau
- Mme GROUSSET Sylvie, Déléguée suppléante de la commune du Mazeau
- M. THIBAULT Denis, Délégué de la commune de Mailié
- M. GRIMAUD Claude, Délégué de la commune de Maillezais
Mme MASSON-SOULARD Catherine, Maire de la commune de Puy-de-Serre
M. POITIERS Patrice, Délégué de la commune de Rives-d'Autise
Mme PERRIN Marie-Line, Maire de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges
M. DURAND Jean-Jacques, Délégué de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges
- M, CHEVALLIER Jean-Claude, Maire de la commune de Vix
- Mme RIVIERE Erika, Déléquée de la commune de Vix
- M. BETEAU Pascal, Délégué de la commune de Vix
= Mme CHARBONNIER Nicole, Délégué de la commune de Vix
M. DELAHAYE Philippe, Délégué de la commune de Xanton-Chassenon
EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR :
M. PORCHER Charly, Délégué de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges {donne pouvoir à Mme PERRIN Marie-Line)
M. GABORIAU Sébastien, Délégué de la commune de Saint-Pierre-le-Vieux (donne pouvoir à M. HENRIET
Christian) Envoyé en préfecture le 17/06/2024
Reçu en préfecture le 17/06/2024 S 4
Publié le À (06 /è- 2y LO=
ID : 085-248500563-20240611-2024CC_06_082-DE
ABSENTS EXCUSES :
- M. CARTRON David, Vice-président, Délégué de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges - Mme POUPLIN Adeline, Vice-présidente, Maire de la commune de Liez
- Mme BAUDRY-LOIGEROT Marie-Christine, Déléguée de la commune de Benet - M. BOUTEILLER Gilles, Maire de la commune de Damvix
M. MILLET Martial, Délégué suppléant de la commune de Faymoreau
- M. BLONDELLE Rodolphe, Délégué suppléant de la commune de Liez - M, GELOT jean-Marie, Maire de la commune de Maillé
- M. CADAU Philippe, Délégué suppléant de la commune de Puy-de-Serre - Mme VIGEANT Catherine, Déléguée de la commune de Rives-d'Autise - M. POITIERS Dominique, Délégué de la commune de Rives-d'Autise
- Mme BOBIN Evelyne, Déléguée de la commune de Rives-d'Autise
- Mme MONTAMAT Eliane, Déléguée suppléante de la commune de Saint-Sigismond
SECRETAIRE DE SEANCE :
- M. GUILLON Stéphane, Vice-président, Maire de la commune de Bouillé-Courdault
OBJET: CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AU FONDS TERRITORIAL RESILIENCE AVEC LA REGION | | DES PAYS DE LA LOIRE - AVENANT N°2 |
VU le Code Général des Collectivités Territoriales;
VU le Dispositif d'aide régional Fonds Résilience Pays de la Loire créé à destination des petites entreprises régionales dans le contexte de crise sanitaire liée au COVID-19 ;
VU la délibération de la Commission permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 15 avril 2020 approuvant la convention initiale et créant le dispositif Fonds Résilience Pays de la Loire ;
VU la délibération de la Commission permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 29 mai 2020 approuvant la modification du règlement d'intervention du Fonds Résilience Pays de la Loire;
VU la délibération de la Commission permanente du 25 septembre 2020 autorisant la Présidente à attribuer les
avances remboursables par arrêté en exécution du règlement d'intervention du Fonds territorial Résilience :
VU la délibération de la Commission permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 13 novembre 2020 approuvant le présent avenant ;
VU le règlement budgétaire et financier modifié par délibération du Conseil Régional des 9 et 10 juillet 2020;
VU la décision n°2020P 05 006, en date du 13 mai 2020 de la Collectivité contributrice (Communauté de Communes), approuvant la convention initiale ;
VU la délibération n°2021CC_01_003 du 26 janvier 2021 du Conseil de Communauté approuvant le premier avenant à la convention initiale ;
Considérant l'état d'urgence sanitaire instauré par la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19 ;
Considérant que la Région a créé un « Fonds territorial Résilience » Pays de la Loire, abondé par des participations des Conseils Départementaux et EPCI des Pays de la Loire, ainsi que de la Banque des Territoires ; Considérant que ce fonds s'inscrit en complément des autres dispositifs opérés par l'Etat et les collectivités territoriales, et doit notamment permettre de servir le « segment de besoin de trésorerie » situé entre le Fonds de Solidarité Etat / Régions et le Prêt Rebond de BPI / Région ;
Considérant que ce dispositif propose un accompagnement sous forme d'avance remboursable pour renforcer la trésorerie des petites entreprises dont l'activité est impactée par la crise sanitaire ;
Considérant qu'au vu du contexte économique, le dépôt des dossiers avait été prolongé jusqu'au 30 septembre 2021, et la cible des bénéficiaires avait été élargie;
Considérant que le dispositif est entré dans la phase de remboursement par les bénéficiaires et de reversement des sommes recouvrées aux contributeurs;
Considérant qu'afin de sécuriser les données financières, un ajustement des modalités de reversement des fonds doit être contractualisé auprès des contributeurs par le biais d'un avenant; Envoyé en préfecture le 17/06/2024
Reçu en préfecture le 17/06/2024
Publié le 2/06 fo 2ç S LOT
ID : 085-248500563-20240611-2024CC_06_082-DE
Considérant que cet avenant n°2 a pour objet définir les nouvelles modalités de remboursement de l'avance remboursable aux collectivités contributrices par la Région, et de prolonger la convention initiale jusqu'au 31 décembre 2025 ;
Monsieur le Président demande au Conseil de Communauté :
D'approuver l'avenant n°2 à là convention de financement relative au Fonds Territorial Résilience avec la Région des Pays de la Loire ;
- Et de f'autoriser à signer ledit avenant.
Après en avoir délibéré, le Conseil de Communauté, à l'unanimité :
Approuve l'avenant n°2 à la convention de financement relative au Fonds Territorial Résilience avec la Région des Pays de la Loire, tel que joint en annexe de la présente délibération,
- Autorise Monsieur le Président à signer ledit avenant.
Fait et délibéré, les jours, mois et an que ci-dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Fait à RIVES-D'AUTISE, le 11 juin 2024
Le secrétaire de séance, Envoyé en préfecture le 17/06/2024
Reçu en préfecture le 17/06/2024
Publié le SG
ID : 085-248500563-20240611-2024CC_06_082-DE Envoyé en prérebufete 17/062084 | «is red
Reçu en préfecture 11708202" €
Publié le S e VRLO7
Région
PAYS DE LA LOIRE CN ID : 085-248500563-20240614-2024CC_ 06_082-DE AUTO C
_ Communauté
de Communes
AVENANT A LA CONVENTION RELATIVE AU FONDS TERRITORIAL RESILIENCE
Avenant n° 2 à la convention n° 40
RÉGION DES PAYS DE LA LOIRE
Représentée par la Présidente du Conseil Régional Madame Christelle MORANÇAIS,
Düment habilitée à signer le présent avenant par la délibération de la Commission Permanente du Conseil Régional en date du 31 mai 2024,
Ci-dessous dénommée "la Région"
d'une part,
ET
LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE VENDÉE SÈVRE AUTISE,
Sise 25 rue de la Gare Oulmes 85420 RIVE D'AUTISE, représentée par son Président, Michel BOSSARD, dûment habilité à l'effet de signer les présentes par la délibération du Conseil Communautaire n°2020P_05_006 en date du 13/05/2020 ci-après désignée par le terme : « la Collectivité contributrice »,
d'autre part,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU le Dispositif d'aide régional Fonds Résilience Pays de la Loire créé à destination des petites entreprises régionales dans le contexte de crise sanitaire liée au COVID-19 ;
VU la délibération de la Commission permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 15 avril 2020 approuvant la convention initiale et créant le dispositif Fonds Résilience Pays de la Loire ;
VU la délibération de la Commission permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 29 mai 2020 approuvant la modification du règlement d'intervention du Fonds Résilience Pays de la Loire,
VU la délibération de la Commission permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 25 septembre 2020 autorisant la Présidente à attribuer les avances remboursables par arrêté en exécution du règlement d'intervention du Fonds territorial Résilience,
VU la délibération de la Commission permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 13 novembre 2020 approuvant le premier avenant à la convention initiale,
VU la délibération de la Commission permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 31 mai 2024 approuvant le présent avenant à la convention,
VU le règlement budgétaire et financier de la Région des Pays de la Loire,
VU la décision n°2020P_05_006 en date du 13 mai 2020 de la Collectivité Contributrice approuvant la convention initiale,
VU la délibération n° 2021CC_01_003, en date du 26 janvier 2021 de la Collectivité Contributrice approuvant le premier avenant à la convention initiale,
VU la délibération n° en date du 2%. juin 2024 de la Collectivité Contributrice approuvant le
présent avenant.
CONSIDERANT l'état d'urgence sanitaire instauré par la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19.
IL A ETE PREALABLEMENT EXPOSE CE QUI SUIT :
Le Fonds Territorial RESILIENCE, arrivé à échéance le 30/09/2021, est entré dans la phase de remboursement par les bénéficiaires et de reversement des sommes recouvrées aux contributeurs. Afin de sécuriser les données financières, un ajustement des modalités de reversement des fonds est contractualisé auprès des contributeurs, par le biais du présent avenant. Envoyé en préfecture le 17/06/2024
Reçu en préfecture le 17/06/2024
Publié le
ID : 085-248500563-20240611-2024CC_06_082-DE
CECI EXPOSE, IL À ETE CONVENU CE QUI SUIT :
> Article 1 - Objet de l'avenant
Cet avenant a pour objet de définir les nouvelles modalités de remboursement de l'avance remboursable aux collectivités contributrices par la Région.
> Article 2 - Modalités de remboursement de l'avance remboursable par la Région L'article 6 de la convention est modifié tel que :
La Région transmet à la collectivité contributrice, avant le 30 juin 2022, le bilan du montant des avances accordées sur son territoire et à l'échelle du territoire de la Région et lui restitue les fonds éventuellement non consommés.
Le remboursement des avances par les bénéficiaires du dispositif intervient selon deux échéances annuelles au 1% juillet 2022 ou 1% juillet 2023, au titre de la première échéance, et au 1% juillet 2023 ou 1° juillet 2024, au titre de la deuxième.
La contribution de la collectivité contributrice sera intégralement reversée, déduction faite des créances irrécouvrables ou abandons de créances partiels ou total.
La collectivité contributrice supportera uniquement les défaillances des entreprises de son territoire.
Chaque financeur supportera les défaillances au prorata de son apport financier au Fonds.
En cas de créances irrécouvrables ou décisions d'abandon de créances partiel ou total, le montant des avances non remboursées par les bénéficiaires sera partagé entre les contributeurs au prorata de leurs contributions financières par territoire de référence (territoire de l'EPCI).
Le calcul du montant total des fonds à reverser est basé sur la proportion des financements et du taux de recouvrement des avances par territoire de référence (territoire de l'EPCT).
La Région restitue la contribution de la collectivité selon le calendrier et les modalités suivantes :
Au titre de la 1ere échéance, la Région informe la collectivité contributrice du montant des créances recouvrées, ainsi que des taux de recouvrements constatés à la date du 30 septembre 2023 sur son territoire et sur le territoire des Pays de la Loire depuis la mise en place effective du dispositif.
La Région procède au reversement de la contribution correspondante au plus tard le 31 décembre 2023.
Ce reversement est calculé sur les sommes intégralement remboursées, en prenant en compte les éléments suivants :
Le remboursement intégral des 1èFéecShéances des avances remboursables 2020 et 2021, Le remboursement intégral des avances remboursables 2020 et 2021, effectué de manière anticipée, Les titres émis pour les entreprises en procédures et pour lesquelles un remboursement est intégral ou voté en créances éteintes / admissions en non-valeur jusqu'en 2022.
Au titre de la 2ème échéance, la Région informe la collectivité contributrice du montant des créances recouvrées, ainsi que des taux de recouvrements constatés à la date du 31 décembre 2024. La Région procède au reversement de la contribution correspondante au plus tard le 30 mars 2025. Ce reversement est calculé sur les sommes intégralement remboursées, en prenant en compte les éléments suivants :
Le remboursement intégral des 2e es échéances des avances remboursables 2020 et 2021, Les titres émis pour les entreprises en procédures et pour lesquelles un remboursement est intégral ou voté en créances éteintes / admissions en non-valeur jusqu'en 2024.
Le remboursement intégral des 1èreéséchéances des avances remboursables 2020 et 2021 qui n'avaient pas pu être intégrées dans le reversement de décembre 2023.
Pour la clôture du dispositif, la Région adresse un bilan global complémentaire des remboursements des avances réalisées, des créances irrécouvrables et des abandons de créance prononcés et procède au reversement de la contribution restant due au 31 décembre 2025 avec un arrêt des comptes au 31 octobre 2025.
Pour les avances remboursables toujours en cours de remboursement par leurs bénéficiaires à la date d'arrêt des comptes le 31 octobre 2025, la Région prendra en charge le reste à rembourser constaté au 31 octobre 2025 et reversera à la collectivité contributrice la totalité de sa contribution sur ces avances remboursables. Envoyé en préfecture ie 17/06/2024
Reçu en préfecture le 17/06/2024
Publié le S L O |
ID : 085-248500563-20240611-2024CC_06_082-DE
Pour le cas des entreprises en cours de procédures de liquidation judiciaire à la clôture du dispositif, la Région ne restituera pas aux contributeurs les sommes qui pourraient être éventuellement perçues dans ce cadre pour compenser le risque de perte pris par la Région en reversant de manière anticipée aux contributeurs les avances remboursables bénéficiant d'un échéancier de paiement.
L'avance accordée par la collectivité contributrice devra donc être intégralement remboursée, déduction faite du partage des créances irrécouvrables ou abandons de créances partiels ou total au plus tard au 31 décembre 2025 avec un arrêt des comptes au 31 octobre 2025.
> Article 3 - Date d'effet et durée de la convention
L'article 7 de la convention est modifié tel que :
La convention est prorogée jusqu'au 31 décembre 2025. Le présent avenant entre en vigueur à la date de sa signature par l'ensemble des parties.
> Article 4— Modalités générales
Les autres dispositions de la convention initiale non contraires au présent avenant sont inchangées.
Fait à Nantes, le...
En 2exemplaires originaux
Pour la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES Pour la RÉGION DES PAYS DE LA LOIRE
VENDÉE SÈVRE AUTISE La Présidente du Conseil Régional
Le Président
Michel BOSSARD
Christelle MORANÇAIS