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Procès Verbal - proces verbal cm du 09062023
Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune d'Éperlecques.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal cm du 09062023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Aménagement du territoire,
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2023
ETAT DES PRESENCES
Présents : 21
Laurent DENIS, Didier VANDAELE, Sophie WAROT, Anthony BARBIER, Douglas VERSCHEURE,
Sandrine DEMAUDE, Edith MERLIER, Alain MASSON, Estelle FOSSETTE, Laurent BRICHE,
Annick CROQUELOIS, Gabin LORGNIER, Sandrine LORIO, Monique VALENTIN, Estelle
LECOFFRE, Hugues LAVOGIEZ, Patrick POTEL, Barbara BODART, Marjory DELAVAL, Ludovic
COCQUEMPOT, Anne GOMBERT.
Pouvoirs : 4
Nicolas CHOCHOY a donné pouvoir à Alain MASSON.
Sabrina LOOTVOET a donné pouvoir à Laurent DENIS.
Nathalie MAEGHT a donné pouvoir à Gabin LORGNIER.
Antoine TUSO a donné pouvoir à Barbara BODART.
Absents : 2
Jean-Bernard BONDUELLE, Jérôme LEBOUCHER.
Président de séance : Monsieur le Maire, Laurent DENIS
Secrétaire de séance : Annick CROQUELOIS
La séance est ouverte à 18h00. Le Quorum est atteint.
Ordre du jour :
-__ Approbation du compte rendu du conseil municipal du 11 avril 2023
Affaires générales
- Elections des délégués municipaux en vue des élections sénatoriales du 24 septembre
2023
Urbanisme
- Achat terrain gare
Le Conseil Municipal valide à l'unanimité le compte-rendu du Conseil Municipal du 11 avril
2023. 1- ELECTIONS DES DELEGUES MUNICIPAUX EN VUE DES ELECTIONS SENATORIALES DU 24
SEPTEMBRE 2023
Une liste paritaire s'est présentée lors de cette élection, composée de 15 titulaires et 5 suppléants :
Eperlecques, continuons d’agir pour demain
Titulaires : Suppléants :
- Laurent DENIS - Jérôme LEBOUCHER
- Barbara BODART - Monique VALENTIN
-__ Anthony BARBIER - Didier VANDAELE
- Annick CROQUELOIS - Estelle FOSSETTE
- Laurent BRICHE - Nicolas CHOCHOY
- Marjory DELAVAL
- Hugues LAVOGIEZ
- Sandrine DEMAUDE
- Gabin LORGNIER
- Estelle LECOFFRE
- Alain MASSON
-__ Sandrine LORIO
-__ Antoine TUSO
- Edith MERLIER
- Jean-Bernard BONDUELLE
La liste ci-dessus a été élue à l’unanimité, avec un total de 25 votes sur 25.
ACHAT TERRAIN PARKING DE LA GARE PARCELLE B483
VU la délibération n°2018/34 ;
Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée la nécessité de mettre à la disposition des usagers de la gare
Watten-Eperlecques un parking permettant de stationner leur véhicule en toute sécurité.
La parcelle cadastrée B n°483 d’une superficie de 422m?, est proposée en vente à la commune par
Madame DOUTRELANT et les trois enfants de Monsieur DUCROCQ (décédé), au prix de 14 000 euros.
Monsieur le Maire explique à l'assemblée que les propriétaires actuels avaient acheté ce terrain pour
le même montant, qui constituait leur prix de revient.
Monsieur le Maire propose à l'assemblée :
-_ D'acheter la parcelle de terrain B483 au prix demandé de 14 000 euros
- De prendre en charge les frais de notaire liés à la vente ainsi que les frais de bornages.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d'autoriser Monsieur le Maire à
procéder à l’achat du terrain susmentionné, destiné à la construction du parking et à signer tous les
documents afférents à l’acte d'achat.
VOTE
Pour : 25
Abstention : O
Contre : O0
Adopté à l'unanimité Informations diverses
- Mise en place d’une exclusion de quelques jours de la cantine en cas de
comportements irrespectueux des élèves.
-__ Reconduite de l’opération du Département « MERcredis de l’été » pour l’été 2023.
- Travaux impasse du Mont : eau, assainissement et conduite d'eaux pluviales terminés,
la borduration est en cours.
-__ Travaux médiathèque en cours.
Le secrétaire de séance,
Annick CROQUELOIS Laurent DENIS