Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Loges - ODJ Conseil Octob
unknown - Communauté de communes - Loges - ODJ conseil commu
unknown - Communauté de communes - Loges - ODJ Conseil Decem
unknown - Communauté de communes - Loges - ODJ conseil commu
unknown - Communauté de communes - Loges - ODJ Conseil janv
unknown - Communauté de communes - Loges - ODJ Conseil Novem
unknown - Communauté de communes - Loges - ODJ Conseil Juin
unknown - Communauté de communes - Loges - ODJ Conseil commu
unknown - Communauté de communes - Loges - ODJ Conseil Avril
unknown - Communauté de communes - Loges - ODJ Conseil commu
unknown - Communauté de communes - Loges - ODJ Conseil Fevrier 2025
Document publié le Lundi 27 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loges - ODJ Conseil Fevrier 2025)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique, Justice et droit,
1. Nomination d’un secrétaire de séance
2. Approbation du Procès-Verbal du conseil du 27 janvier 2025
3. Compte rendu des décisions prises par le Président.
4. Projets de délibération :
URBANISME HABITAT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Rapporteur D DUPUIS
1) Convention de partenariat avec l’ADIL
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Rapporteur F MURA
2) Convention avec la chambre de commerce et d’industrie pour l’accompagnement aux créateurs d’entreprises
SERVICES A LA POPULATION – Rapporteur Noël LE GOFF
3) Convention avec le GIP Pro Santé pour le financement du secrétariat du centre régional de santé à Jargeau
SPANC GEMAPI EAU ASSAINISSEMENT – Rapporteur Anne ROUMEGAS PORCHE
4) Surveillance des digues en cas de crue – Convention avec Orléans Métropole et Val de Sully
5) PAPI complet 2025-2031 – Présentation du programme d’actions – pour information
RESSOURCES HUMAINES – Rapporteur Frédéric MURA
6) Centre de gestion du Loiret – Renouvellement de la convention pour la gestion de la paie
5. Point pour information
- Rapport social unique 2023
6. Questions diverses
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du 24 février 2025 à 18 heures
Lieu : Ouvrouer-les-Champs