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Document publié le Lundi 29 septembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loges - ODJ Conseil Octobre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises,
1. Nomination d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du Procès-Verbal du conseil du 29 septembre 2025
3. Compte rendu des décisions prises par le Président.
4. Projets de délibération :
BATIMENTS EQUIPEMENTS – Rapporteur D DUPUIS et F MURA
1) Entretien ménager des bâtiments CCL – Attribution du marché
VOIRIE CADRE DE VIE – Rapporteur Denis BISSONNIER
2) Aménagement des abords du collège à Jargeau – Désignation d’un maitre d’œuvre – Lancement de la consultation
SERVICES A LA POPULATION – Rapporteur Frédéric MURA
3) MSP à Sandillon – Projet d’extension – Consultation pour les travaux – Lancement 4) Règlement de fonctionnement des petites crèches – Actualisation
5) Local médical Donnery – Installation d’infirmières libérales
SPANC GEMAPI EAU ASSAINISSEMENT – Rapporteur Anne ROUMEGAS PORCHE
6) Plan intercommunal de sauvegarde et conventions associées – Adoption
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Rapporteur Frédéric MURA
7) Aide TPE – Relais du Pont des Beignets
TOURISME – Rapporteur Sophie HERON
8) Appel à manifestation d’intérêt pour une activité de vélorail – Attribution 9) Convention de mise à disposition de la ligne SNCF à l’attributaire de l’AMI
RESSOURCES HUMAINES – Rapporteur Frédéric MURA
10) Tableau des effectifs – Mise à jour
5. Questions diverses
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du 27 octobre 2025 à 18 heures
Lieu : Donnery