Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - CR CM
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - CR CM
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - CR CM
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - CR CM
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - CR CM
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - CR CM
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - CR CM
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - CR CM
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - CR CM
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - CR CM
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - CR CM 20251031
Document publié le Vendredi 31 octobre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - CR CM 20251031)
Thèmes du document : Santé, Justice et droit, Aménagement du territoire,
1/3
Objet : Procès-verbal de séance
Réunion du trente-et-un octobre deux mille vingt-cinq
=======================================
Etaient présents : Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON, Bénédicte BOURGEOIS, Vincent BRIQUEZ Adjoints, Carine ARBEZ, Vanessa DEFFRADAS, Sylvain MARTIN, Romain PERRIER, Raphaël TEDOLDI.
Etaient excusés : Yann BONDIER-MORET pouvoir à Vincent BRIQUEZ, Sylvie GAUDY pouvoir à Romain PERRIER, Béatrice NOUGIER pouvoir à Bénédicte BOURGEOIS, Anthony GAUTHIER pouvoir à Raphaël TEDOLDI, Angélique COLLE, Valérie DUMONT-GIRARD, Bernard DUBREZ.
Le compte-rendu de la réunion précédente est adopté à l’unanimité.
Vincent BRIQUEZ est désigné secrétaire de séance.
Le Conseil Municipal souhaite un prompt rétablissement à Yann BONDIER- MORET.
Lotissement Rue des Colchiques
Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON précise que le dossier n’étant pas complet il est nécessaire de reporter ce point à une date ultérieure.
Participation repas des aînés
Bénédicte BOURGEOIS informe le Conseil Municipal que le repas des aînés aura lieu cette année le dimanche 16 novembre 2025. Comme habituellement, seront conviées toutes les personnes de plus de 75 ans, elle rappelle qu’un repas le jour de Noël est offert aux résidents du cantou.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, fixe le montant de la participation à 25 € pour les conjoints de moins de 75 ans désirant participer au repas. Une participation de 25 € sera également demandée aux résidents du Cantou des Jardins qui souhaiteraient participer au repas du 16 novembre à la salle Espace Loisirs.
Loyer communal
Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON expose qu’un local au rez-de-chaussée de l’usine communale au 51 Grande Rue s’est libéré. Le locataire de l’atelier contigu souhaite louer la totalité.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, fixe le montant du loyer mensuel pour le rez-de-chaussée de l’usine communale au 51 Grande Rue à 220 € HT et autorise le Maire à signer la convention d’occupation précaire correspondante.
Centre de Gestion du Jura : service de médecine préventive
Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON présente l’offre du Centre de Gestion du Jura qui a créé un service de médecine préventive à la disposition des collectivités territoriales du Jura et qui a pour vocation d’assurer la surveillance médicale des agents.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’adhérer au service de médecine préventive du Centre de Gestion du Jura et autorise le Maire à signer la convention correspondante.
Demandes de subvention
Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON présente la demande de subvention de l’association des Amis des Orgues du Haut-Jura concernant la programmation 2025, dans le cadre du festival « Musiques en Haut ! ». Un concert a eu lieu en l’église le samedi 19 juillet 2025, des actions de médiation culturelle avec les élèves de primaires et les résidents du Cantou des Jardins ont été organisées. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte d’attribuer une subvention de 1600 € à cette association. 2/3
Objet : suite du procès-verbal
================
Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON ajoute que les travaux de réparation du clavier de l’orgue sont en cours.
Le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, la répartition des subventions allouées aux différentes associations chaumerandes, proposée par le bureau de l’Office Municipal des Sports et Loisirs (OMSL) pour un montant global de 7680 €.
Le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, de verser une subvention à l’ASC section ski d’un montant de 1155 €. Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON rappelle le principe de cette subvention : la commune prend en charge la moitié du prix d’achat des forfaits de ski alpins pour les enfants de moins de 16 ans domiciliés à Longchaumois et ayant une licence ou une carte neige au ski club de Longchaumois. L’ASC se charge d’acheter directement les forfaits auprès de la Sogestar. Cette année onze enfants en sont bénéficiaires.
Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, d’attribuer une subvention de 380 € à l’association Humeur Bio pour l’organisation de la Foire Bio.
Ski
Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON rappelle que le précédent contrat de prestation de service passé avec les ambulances en 2021 est échu et qu’il convient de consulter les ambulances pour la mise en place d’un contrat de prestation de service pour l’évacuation des blessés sur les pistes de ski des domaines alpin et nordique pour les quatre saisons de ski à venir.
Seules les Ambulances des 4 villages ont répondu à cette consultation.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise le Maire à signer la convention correspondante au tarif de 500 € TTC par évacuation.
Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON expose les tarifs des frais de secours sur les domaines skiables, ainsi que les frais d’évacuation par ambulance pour la saison 2025/2026. Le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, d’appliquer ces tarifs.
Le Conseil Municipal sollicite le Conseil Départemental du Jura pour l’octroi d’une subvention au titre de la promotion de la filière nordique.
Motion de soutien Formation pisteur secouriste
Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON lit un courrier de l’Association Nationale des Maires des Stations de Montagne (ANMSM) relatif à la formation pisteur-secouriste, en particulier à la mise à jour des textes du Brevet National Pisteur-Secouriste. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de signer la motion de soutien relative à la formation pisteur-secouriste.
Budget Lotissement Sur le Pré : clôture
Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON informe le Conseil Municipal que les opérations comptables du budget « Lotissement Sur le Pré » sont terminées.
Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de clôturer le budget « Lotissement Sur le Pré » ainsi que le service de TVA s’y rapportant.
Intramuros
Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON rappelle que la commune adhère à l’application IntraMuros, cette adhésion était financée dans un premier temps par la communauté de communes Haut-Jura Arcade Communauté. IntraMuros est une plateforme qui connecte les administrés à leur mairie. En 2023, la communauté de communes a décidé de ne plus financer l’adhésion de ses communes membres.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise le Maire à signer la convention de refacturation. Cette application étant peu utilisée (68 abonnés), le Conseil Municipal s’interroge sur la pertinence de la conserver. Un bilan sera effectué dans un an. 3/3
Objet : suite du procès-verbal
================
QUESTIONS DIVERSES
Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON :
présente le bilan du contrôle sanitaire des eaux de consommation
établit par l’ARS : l’eau est conforme.
fait part au Conseil Municipal d’une demande d’accueillir le départ de
la Forestière (course VTT), le Conseil Municipal souhaite avoir plus d’informations concernant l’organisation de cette course.
fait un point sur les travaux en cours : luminaires salle conviviale, bar,
clavier orgue et plan vélo.
Séance levée à 21h50
Fait en Mairie, le 03 novembre 2025
Le Secrétaire de séance
Vincent BRIQUEZ