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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Carrières-sur-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 24 11 25)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Économie et finances,
1
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Début de séance à 20h37
Monsieur Arnaud de BOURROUSSE, maire, a convoqué le Conseil municipal et a fait l’appel.
Étaient présents : M. de Bourrousse, Maire, M. Millot, Mme de Freitas, M. Valentin, Mme Poletto, M. Andrade Dos Santos, Mme Conesa-Rouat, M. Devred, M. Mouty, Adjoints ; Mme Gaultier, Mme Le Guilloux, M. Martin, Mme Dussous, Mme Sanches Mateus, Mme Karam, M. Chardon, M. Buisserez, M. Ferrand, M. de Saint-Romain, Mme Zanotti, Mme Souchet, M. Lombard, M. Sauvestre, Mme Bernard, Mme Chambert, Mme Miel, M. Ageitos, M. Fiault, Mme Ridde et Mme Dessoye.
Avaient donné pouvoir : de M. Daniel à Mme Conesa-Rouat, de M. Vasseur à M. de Bourrousse et de M. Drougard à M. Ageitos.
Nombre de membres en exercice : 33
Nombre de membres présents : 30
Nombre de membres représentés : 3
Nombre de membres absents : 0
Monsieur Daniel MARTIN est nommé secrétaire de séance.
Le Maire rend compte des décisions.
Liste des délibérations examinées en séance :
Délibération Objet de la délibération Décision Vote
CM-2025-046 SITRU - Rapport d'activité 2024 Approuvée À l’unanimité
CM-2025-047 Cristal Eco Chaleur - Réseau de Chaleur - Rapport d'activité 2024 Approuvée À l’unanimité
CM-2025-048 Cristal - Incinération - Rapport d'activité 2024 Approuvée À l’unanimité
CM-2025-049 SIGEIF - Rapport annuel 2024 Approuvée À l’unanimité
CM-2025-050 SIVOM de Saint-Germain-en-Laye - Rapport d'activité 2024 Approuvée À l’unanimité
CM-2025-051 SIVOM de Saint-Germain-en-Laye - Adhésion de la ville d'Aubergenville pour la section fourrière Approuvée À l’unanimité
CM-2025-052 Désaffectation et déclassement des espaces d'attente devant les entrées de l'ancienne école maternelle des Alouettes Approuvée 33 voix exprimées, 29 pour, 4 abstentions (M. Ageitos, M. Fiault, Mme Ridde et M. Drougard)
CM-2025-053 Vente de l'ex école maternelle des Alouettes
Approuvée 33 voix exprimées, 28 pour, 5 abstentions (Mme Miel, M. Ageitos, M. Fiault, Mme Ridde et
M. Drougard)
CM-2025-054 Rapport d'activités de crèche DSP MAISON BLEUE - Les lutins - Année 2024 Approuvée À l’unanimité
CM-2025-055 Rapport d'activités de crèche DSP LPCR - Le chat perché - Année 2024 Approuvée À l’unanimité
CM-2025-056 Rapport d'activités de crèche DSP LPCR - Petibonum - Année 2024 Approuvée À l’unanimité
CM-2025-057 Rapport d'activités de crèche DSP LPCR - Les Diablotins - Année 2024 Approuvée À l’unanimité
CM-2025-058 Dates des ouvertures dominicales des commerces de la commune en 2026 Approuvée À l’unanimité
CM-2025-059 Demande de subvention auprès de la communauté d'agglomération CASGBS au titre de la place des 1000 colonnes Approuvée À l’unanimité
CM-2025-060 Ouverture de crédits d'investissement au titre du budget principal de la ville 2026 Approuvée À l’unanimité
CM-2025-061 Ouverture de crédits d'investissement au titre du budget annexe Assainissement 2026 du budget Approuvée À l’unanimité
CM-2025-062 Adoption des attributions de compensation définitives 2025 et provisoires 2026 Approuvée À l’unanimité
CM-2025-063
Annule et remplace la délibération CM-2025-041 du 25/09/2025 - Transfert des garanties d'emprunt accordé à l'Immobilière du Moulin Vert vers RATP Habitat
Approuvée
À l’unanimité
CM-2025-064 Institution de l'indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires en faveur des professeurs d'enseignement artistique chargés de direction Approuvée 33 voix exprimées, 30 pour, 2 abstentions (M. Ageitos et M. Drougard) et 1 contre (Mme
Dessoye)
CM-2025-065 Modification de la durée d’amortissement des comptes amortissables Approuvée À l’unanimité
Questions orales
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
Fin de la séance à 22h48.
Le Maire, Le Conseiller municipal,
Secrétaire de séance,
Arnaud de Bourrousse Daniel Martin