Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 11.07.2023
Compte-Rendu - Compte rendu du 07.12.2023
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 26.01.2023
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 15.11.2021
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 15.04.2022
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 27.06.2022
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 14.04.2025
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 8.11.2024
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 18.12.2025
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 14.11.2024
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 07.12.2023
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune d'Asnelles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 07.12.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Loisirs,
Envoyé en préfecture le 11/12/2023
Reçu en préfecture le 11/12/2023
é CE Département du Calvados Publié le
ID : 014-211400221-20231207-2023-DE
Arrondissement de Bayeux SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Canton de Courseulles-sur- du 7 DECEMBRE 2023
Mer
Commune d'ASNELLES
Convocation : 30.11.2023
Affichage : 30.11.2023
Nombre de conseillers en exercice : 12 — Présents : 8 — Votants : 10 — Absents : 2
L'an deux mil vingt-trois, le 23 novembre, à 18 heures, le conseil municipal de cette
commune, légalement convoqué, en application des articles L.2121-7 et L.2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT), s'est réuni en mairie au nombre
prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Alain SCRIBE, Maire.
Présents :
M. Alain SCRIBE, maire, M. Christian AUBERT, Mme Évelyne LAMANDÉ,
M. Michel LAQUAY, Mme Aude LELIÈVRE,
M. Michel NOSTRADAMUS, M. Gérard POUCHAIN, Mme Clairette SOHIER.
Absents excusés :
M. Jean-Claude CORNET a donné procuration à M. Michel LAQUAY
Mme Maryse MONNIER a donné procuration à M. Gérard POUCHAIN
Absents : |
M. Vladimir FÉLICIJAN, Mme Marion HOTTIN
M. Gérard POUCHAIN a été désigné secrétaire de séance.
Approbation du compte-rendu de la séance du 23 novembre 2023 :
Le compte-rendu de la dernière séance est approuvé, à l'unanimité, par les
conseillers municipaux.
Monsieur le maire demande aux conseillers municipaux s'ils acceptent d'ajouter deux
délibérations :
- demande de soutien à l'association « Musique en écrin »
- proposition de mise en place, dans le nouveau cimetière, d'une plaque mémorielle indiquant le nom des personnes dont les cendres ont été dispersées dans le Jardin
du Souvenir.
L’ajout de ces deux délibérations est accepté à l'unanimité des votants. Envoyé en préfecture le 11/12/2023
Reçu en préfecture le 11/12/2023
Publié le
ID : 014-211400221-20231207-2023-DE
2023-122 : Décisions budgétaires modificatives
M. le maire expose la nécessité de procéder à un ajustement du budget
assainissement: pour régler un mandat de la SAUR (maintenance annuelle du
réseau) d’un montant de 8992 € HT, alors qu'il reste 126 € HT de crédits budgétaires
au chapitre 011, il propose de diminuer le chapitre 022 (dépenses imprévues de
fonctionnement) de 8866 € HT, et d'augmenter de 8866 € HT les dépenses au
chapitre 011.
Sa demande est acceptée à l'unanimité des votants.
M. le maire précise que pour régler la facture de l'entreprise ALIX (réfection du sol
des sanitaires du camping) il est besoin de 13387,60 € HT : un mandat d'acompte de
6364€ HT et un mandat pour solde à venir.
Compte tenu du fait qu'il manque la somme de 8749 € HT au chapitre 021, il
propose :
- pour la section de fonctionnement «dépenses », une augmentation du
virement 023 (+ 8749 € HT) qui sera compensée par le suréquilibre,
- pour la section d'investissement, une augmentation des dépenses au chapitre
021 (+ 8749€ HT) et une augmentation des recettes au virement 021 (+ 8749€
HT).
Sa demande est acceptée à l'unanimité des votants.
2023-123 : Convention d'occupation du domaine public
M. le maire donne des informations sur la mise en place du distributeur de produits
de la mer accessible 24/24H, effectuée par M. Ronan LÉCOT, marin professionnel
d'Asnelles, devant l'entrée du camping municipal.
M. le maire suggère d’aider dans son entreprise bénéfique pour la commune
d'Asnelles M. Roman LÉCOT en l'exonérant de droit de place jusqu'au 31 mars
2024.
La proposition de M. le maire est acceptée à l'unanimité des votants.
2023-124 : demande de soutien à l'association « Musique en écrin »
M. le maire lit la lettre de Mme Élisabeth DECELLE, présidente de « Musique en
écrin », sollicitant une aide en faveur de son association.
M. le maire et M. Gérard POUCHAIN rappellent qu'à plusieurs reprises « Musique en écrin » a proposé gracieusement des concerts de grande qualité (piano et jazz) dans la grange à dîme de la commune, qui ont été très appréciés d'un nombreux public.
Après échanges, le conseil municipal décide d'accorder une subvention de 200 € à l'association « Musique en écrin ».
2023-125 : proposition de mise en place, dans le nouveau cimetière, d’une plaque mémorielle indiquant le nom des personnes dont les cendres ont été
dispersées dans le Jardin du Souvenir. Envoyé en préfecture le 11/12/2023
Reçu en préfecture le 11/12/2023
Publié le ER
ID : 014-211400221-20231207-2023-DE
M. le maire lit la lettre d'une Asnelloise sollicitant la mise en place d'une telle plaque
qui présenterait les noms des personnes dont les cendres ont été dispersées dans le
Jardin du Souvenir.
Le conseil municipal accepte à l'unanimité des votants cette proposition, et examinera ultérieurement les modalités de la mise en place de la plaque, en relation
avec une entreprise de pompes funèbres.
INFORMATIONS DU MAIRE
- Le repas des aînés accueillera 40/50 personnes.
- L'arbre de Noël sera installé en milieu de semaine prochaine dans la salle des
fêtes.
- Les conseillers sont invités à participer aux décorations de Noël (salle des
fêtes, sapins dans les rues de la commune)
- Mme Evelyne LAMANDÉ présente plusieurs titres de films afin de choisir celui
qui sera projeté aux enfants dans la salle des fêtes le 17 décembre.
- Pour cette projection, ont été loués à Music Light un grand écran, ainsi qu'un
vidéo-projecteur avec HP.
- Tous les commerçants d’Asnelles ont accepté de participer à la Quinzaine
commerciale (du 9 au 23 décembre, avec tirage de la tombola le samedi 23
décembre, vers 17 heures, pendant le Marché de Noël).
- Une réunion a été organisée par M. le Maire le 7 décembre afin de réorganiser
l'emploi du temps des services techniques.
Tous les points ayant été délibérés, la séance est close à 19h10.
Asnelles, le 23 novembre 2023
Le maire, Alain SCRIBE Envoyé en préfecture le 11/12/2023
Reçu en préfecture le 11/12/2023
Pubiéte ET ID : 014-211400221-20231207-2023-DE
LISTE DES CONSEILLERS PRÉSENTS ET SIGNATURES
Mme Clairette SOHIER
M. Vladimir FÉLICIJAN
M. Alain SCRIBE
Mme Maryse MONNIER
M. Gérard POUCHAIN
Mme Evelyne LAMANDE
M. Michel LAQUAY
M. Christian AUBERT
M. Michel NOSTRADAMUS
Mme Marion HOTTIN
M. Jean-Claude CORNET
Mme Aude LELIÈVRE
Conseil municipal du_ 4} decele +: 2023