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Déliberation - ryzaiuxqh5iwlij
Document publié le Jeudi 7 juillet 2016 par la commune de Rogny-les-Sept-Écluses.
Lien du pdf (Déliberation - ryzaiuxqh5iwlij)
Thèmes du document : Tourisme, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
1
COMPTE RENDU
DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
DU 07 JUILLET 2016
Les convocations ont été envoyées le premier juillet deux mille seize aux conseillers afin de délibérer le sept juillet deux mille seize à dix-neuf heures trente minutes.
Etaient Présents: M.FOUCHER Gérard, Mme FOURNIER Françoise, Mme HENRIAT Jacqueline, M.FONTENOY Michel, M.SERRA Francis, Mme CHARENTON Josiane, M.SEMENCE Gérard, M.SAMYN Claude, M.ALAGUILLAUME Patrick, Mme BORNAT Roxane
Absents excusés : Mme GAUDIN Marie-Carmen
Absents : M.LOISEAU Alexandre, M.KELLER Frédéric, M.DARCY Baptiste, M.SOULARD Jean- Marc
BUDGET PRINCIPAL :
Acceptation convention de mise à disposition de matériel avec la communauté de communes Cœur de Puisaye :
Dans le cadre de son programme d’actions TEPos, la Communauté de communes Cœur de Puisaye met en œuvre l’utilisation des Vélos à Assistance Electrique (VAE) pour développer les modes alternatifs de déplacement. Ainsi, cette dernière a acheté quatre VAE afin de les mettre à disposition des touristes en période estivale.
La Communauté de communes Cœur de Puisaye propose de prêter ces VAE, à titre gratuit, à la commune de Rogny Les Sept Ecluses, afin de les mettre à disposition des touristes au camping municipal de Rogny Les Sept Ecluses. En conséquence, une convention ayant pour objet de fixer les modalités et conditions de mise à disposition des VAE a été rédigée et le Maire propose au Conseil Municipal d’en accepter les termes.
Après avoir pris connaissance de ladite convention et après délibération le Conseil Municipal à l’unanimité :
ACCEPTE les termes de la convention de mise à disposition de matériel relative au prêt de VAE, avec la communauté de communes Cœur de Puisaye et CHARGE le Maire de signer cette convention et tous les documents qui s’y réfèrent.
Modification régie location bateaux à pédales : intégration de locations de vélos électriques : Le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal qu’une convention a été signée avec la Communauté de communes Cœur de Puisaye, pour la location de vélos électriques au camping municipal des Lancières, durant la saison estivale.
En effet, afin de simplifier les démarches administratives, le Maire propose d’intégrer ce nouveau service à la régie de location des bateaux à pédales et donc de modifier les produits encaissés par celle-ci.
Après délibération le Conseil Municipal à l’unanimité:
ACCEPTE d’intégrer la location de vélos électriques, relative à la convention signée avec la Communauté de communes Cœur de Puisaye, dans la régie de location des bateaux à pédales, DIT que la régie sera modifiée en fonction des termes de la convention avec la Communauté de communes Cœur de Puisaye,
AUTORISE le Maire à prendre et à signer tous les arrêtés nécessaires à cette modification. 2
Tarifs de location pour vélos électriques :
La communauté de communes Cœur de Puisaye met quatre vélos électriques à disposition de la commune de Rogny Les Sept Ecluses, au camping municipal des Lancières pour la saison estivale. Ces VAE seront proposés en location aux touristes ou aux administrés, il est donc nécessaire de voter des tarifs.
Après délibération le Conseil Municipal à l’unanimité :
ACCEPTE de mettre en place la location de vélos électriques au camping municipal des Lancières, pendant la saison estivale,
DIT que les tarifs de location appliqués seront les suivants :
5.00 € pour 1 heure
10.00 € pour 2 heures
18.00 € la demi-journée
30.00 € la journée
50.00 € les deux jours
Création d’un poste d’agent d’accueil en CDD au camping municipal, pour remplacement d’agent titulaire :
En raison des congés annuels d’été, de l’agent titulaire au camping municipal, il est nécessaire pour le bon fonctionnement du service de recruter un agent en CDD pour effectuer son remplacement. Après délibération, le Conseil Municipal à l’unanimité :
DECIDE de la création d’un poste d’agent d’accueil en CDD au camping municipal pour remplacement d’agent titulaire. Le contrat de travail à durée déterminée sera de 6 heures par semaine. DIT que le contrat débutera le 08/08/2016 jusqu’au 28/08/2016 inclus,
DIT que la dépense sera prévue au Budget Principal 2016
Acceptation du DCE et lancement de la consultation dans le cadre de l’aménagement des Sept Ecluses :
Le Maire explique que dans le cadre du projet d’aménagement du site des Sept Ecluses, il convient de lancer une consultation pour le choix des entreprises qui réaliseront les travaux. Ainsi, le cabinet d’architecte ENQUETE PAYSAGE a élaboré le dossier de consultation des Entreprises et propose que le dossier d’appel d’offres soit allotis en 3 parties :
Lot n°1 : Terrassement, voirie, réseaux
Lot n°2 : Plantations et mobilier
Lot n°3 : Eclairage
Après délibération, le Conseil Municipal à l’unanimité :
ACCEPTE de lancer la consultation pour le choix des entreprises qui réaliseront les travaux d’aménagement du site des Sept Ecluses.
ACCEPTE le dossier de consultation des entreprises et tous les documents s’y rattachant. DIT que le dossier sera composé des trois lots mentionnés ci-dessus.
CHARGE le Maire de signer tous les documents nécessaires.
QUESTIONS DIVERSES :
M. Semence Gérard informe les conseillers municipaux que le jury Départemental du concours Villes et Villages fleuries passera le 18/07/2016 à Rogny Les Sept Ecluses. Pour le concours des Maisons fleuries concernant les administrés, la commission communale passera le 08/07/2016.
Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance a été levée à vingt heure quinze minutes.