Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2021 65 adhesion au reseau silo
Conseil Municipal - CM 240626 02 Adhesion agence Herault Ingenierie
Conseil Municipal - CM 241009 06 adhesion au groupement de commandes S
Conseil Municipal - CM 240626 01 Bail commercial
Conseil Municipal - CM 20241210 12 Adhesion aux contrats collectifs de
PLU - Annexes - 6 01 DPU
Conseil Municipal - CM 241009 01 acquisition de la parcelle AK10 avec
Conseil Municipal - CM 20240522 01 Acquisition de plein droit BVSM AI1
Conseil Municipal - CM du 23 septembre 2020
Déliberation - 2024 01 01 Adhesion Lecture Publique TPN
Conseil Municipal - CM 241210 01 Adhesion SILO 2024
Document publié le Mardi 10 décembre 2024 par la commune de Montbazin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 241210 01 Adhesion SILO 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
numéro
CM_241210 01
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL du 10 décembre 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le dix décembre,
Le Conseil municipal, dûment convoqué le trois octobre deux mille vingt-quatre, s'est réuni en session, salle du
conseil, sous la Présidence de Josian RIBES, Maire de la Commune de Montbazin.
nombre de membres Présents :
Mmes, Laurence ARTERO-MOREL, Nathalie ARTIGNAN, Hélène DEVILLER, Marie- SCANS 22 | Antoinette FISHER, Sophie LAUX-ROBERT, Jocelyne PY, Marjorie RIBES, : M. Paul AMOUROUX, Michel ARTIGNAN, Stéphane BEDEL, François BONHOMME Presents 16 | Aurélien DALOZ, Bertrand LEMOIGNE, Philippe LORINQUER, Jean-Claude
RS PINTÉGNÉ, Josian RIBES, exprimés 18
vate Procurations :
Franck ALEXIS à Aurélien DALOZ
Mélanie ALCAIDE à Nathalie ARTIGNAN pour 18
contre 0 Absents : Anne-Marie ANTERRIEU Brigitte CASADO-JAILLET, Christophe LELIEVRE, Pierre
TROUCHE
abstention 0
Adhésion au +SILO+ pour l’année 2025 Objet :
VU le Code Général des Collectivités territoriales,
VU la création du +SILO+ en 2014 par les festivals de Thau et Détour du monde.
CONSIDERANT que le +SILO+ est un centre de création coopératif qui a fait ses preuves depuis 10 ans,
CONSIDERANT qu'il est proposé à chaque coopérant de soutenir le +SILO+ en adhérant sur la base de 100 € par an,
CONSIDERANT que l'adhésion au +SILO+ permet de soutenir la création de projets artistiques et le fonctionnement du dispositif.
Ouï l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil municipal :
- ARTICLE 1 : ACCEPTE l'adhésion au + SILO+ pour l'année 2025 pour un montant de 100,00 € annuel,
- ARTICLE 2 : AUTORISE le Maire, ou son représentant, à effectuer toutes les démarches nécessaires à l'exécution de la présente délibération et à signer tous les documents y afférents,
- ARTICLE 3 : DIT que le présent acte sera transmis au service du conf on la
réglementation en vigueur, notifié aux tiers concernés et inscrit au registré des actes
Je certifie sous ma responsabilité, le caractère exécutoire du présent acte et informe que le présent acte peut faire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois, à compter de la notification : le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique « Télécours citoyens » accessible sur le site internet https://citovens.telerecours.fr
Accusé de réception en préfecture
034-213401656-20241210-2024-DELIB-84-DE
Date de réception préfecture : 11/12/2024 Ainsi fait et délibéré les jours mois et an susdits et ont les délibérants signé au registre, Pour extrait certifié conforme au registre des délibérations.
Le Maire, Josian RIBES
Je certifie sous ma responsabilité, le caractère exécutoire du présent acte et informe que le présent acte peut faire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois, à compter de la notification : le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique « Télécours citoyens » accessible sur le site internet htips://citovens telerecours.fr
Accusé de réception en préfecture
034-213401656-20241210-2024-DELIB-84-DE
Date de réception préfecture : 11/12/2024