Compte-Rendu - Compte rendu 2010 07 05

Documents similaires

Compte-Rendu - Compte rendu 2010 05 17

Compte-Rendu - Compte rendu 2013 11 06

Compte-Rendu - Compte rendu 2010 02 17

Compte-Rendu - Compte rendu 2010 10 28

Compte-Rendu - Compte rendu 2010 12 16

Compte-Rendu - Compte rendu 2017 07 12

Compte-Rendu - Compte rendu 2010 03 26

Compte-Rendu - Compte rendu 2010 09 16

Compte-Rendu - Compte rendu 2010 01 25

Compte-Rendu - Compte rendu 2013 07 03

Compte-Rendu - Compte rendu 2010 07 05 Document publié le Lundi 5 juillet 2010 par la commune de Jaux. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 2010 07 05)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Loisirs, 1

DEPARTEMENT DE L’OISE

ARRONDISSEMENT DE COMPIEGNE

CANTON DE COMPIEGNE SUD-OUEST

*******

COMMUNE DE JAUX

- COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 5 JUILET 2010 -

Date de la Convocation : 28 Juin 2010 Date d’affichage de l’avis : 29 juin 2010

NOMBRE DE CONSEILLERS : EN EXERCICE : 18 PRESENTS : 12 VOTANTS : 14

L’an deux mil dix, le cinq juillet, à vingt heures trente, le Conseil Municipal s’est réuni, salle de la Mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire.

ETAIENT PRESENTS : M. Jean-Claude DURUSSEL, M. Alain BRENNEVAL, Mme Catherine LEFEVRE, Mme Agnès RENAULT, M. Frédéric BLIN, M. Olivier RICHARD, Mme Christine CHOMYN, M. Christian NAVARRO, M. Olivier BOURGOIN, Mme Armelle PULOC’H, M. Jacques BLASSET, M. Franck ANISKOFF

ETAIENT ABSENTS :

M. Soriba YANSANE qui a donné pouvoir à M. Christian NAVARRO

Mme Françoise GAVET qui a donné pouvoir à M. Jean-Claude DURUSSEL Mlle Cécile CHARDET

M. Thierry GOFFART

M. Jean-Pierre BETEGNIE

M. Etienne DUVAL

Monsieur le Maire déclare la séance ouverte.

Monsieur ANISKOFF est élu secrétaire de séance.

Le procès verbal de la séance du 17 mai 2010 dont chaque conseiller a reçu un exemplaire a été adopté à l’unanimité.

I. BUDGET PRIMITIF 2010 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Le Conseil Municipal,

Vu la proposition du groupe de travail animation,

DECIDE, à l’unanimité, d’établir la liste des associations bénéficiaires d’une subvention de fonctionnement pour l’année 2010 comme suit :2

ASSOCIATIONS SUBVENTIONS 2010

ASSOCIATION ANCIENS TRAVAILLEURS DE JAUX 500,00 €

COMPAGNIE D'ARC DE JAUX 1 000,00 €

SOCIETE DE CHASSE DE JAUX 400,00 €

ASSOCIATION ADMR 800,00 €

ASSOCIATION CYCLO BLEUETS JAUX LE MEUX 300,00 €

CLUB SOLEIL D'AUTOMNE DE JAUX 500,00 €

HARMONIE DE JAUX 2 500,00 €

ASSOCIATION PAI SUNG CHUAN 2 800,00 €

ABC DANSE 400,00 €

ASSOCIATION ANCIENS COMBATTANTS DE JAUX 1 100,00 €

FIL EN AIGUILLE 150,00 €

FOOTBALL CLUB DE JAUX 2 000,00 €

MAINS DE FEES 400,00 €

ASSOCIATION NAUTIQUE PORT DE JAUX 500,00 €

ASSOCIATION PARENTS D'ELEVES 600,00 €

GIPE 5 065,00 €

GRIMPEURS COMPIEGNOIS (ESCALADE) 400,00 €

ANIMATIONS ET LOISIRS DES JAUENS 1 000,00 €

CACCV 400,00 €

TENNIS 150,00 €

AFM (Téléthon) 150,00 €

TOTAL 21 115,00 €

La dépense est inscrite au budget Primitif 2010 – chapitre 65 – Article 6574.

II. RAPPORT D’ACTIVITES DE L’ARC – ANNEE 2009

Monsieur le Maire précise au Conseil Municipal que, compte tenu de la redistribution des cartes au niveau des collectivités locales, les compétences de l’Agglomération de la Région de Compiègne vont être amenées à évoluer dans les prochaines années. Deux pôles principaux vont apparaître : un pôle Commune et Intercommunalité et un pôle Département et Région. Les communes ne pourront compter que sur leurs ressources propres à savoir les impôts des ménages mais surtout les taxes foncières versées par les entreprises.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal des projets de l’Agglomération de la Région de Compiègne :

- La construction du 3ème pont urbain

- la construction de la rocade Nord-est

- le développement des zones économiques3

- le développement de l’habitat afin de répondre aux besoins de la population - la mise aux normes des réseaux d’assainissement avec la réalisation de bassins tampons - la requalification de l’école d’état major

- le développement de l’enseignement supérieur

- l’installation de l’ONF

Au niveau communal, Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal les dossiers sur lesquels l’Agglomération de la Région de Compiègne participe à savoir :

- la requalification des hameaux

- le programme immobilier en centre bourg

- l’éco quartier et le schéma directeur de développement de la commune

Monsieur le Maire évoque le projet d’installation d’un parc photovoltaïque au niveau de l’ancienne carrière du bois de plaisance.

Monsieur le Maire invite ensuite les délégués de l’ARC à faire un bilan des commissions dont ils sont membres.

Monsieur RICHARD, délégué à la commission communication, informe le Conseil Municipal du projet de mutualisation de l’évènementiel. Il précise qu’une signalisation des pistes cyclables en forêt a été réalisée par l’ONF avec la participation financière de l’ARC.

Délégué également à la commission environnement, Monsieur RICHARD précise que la Taxe d’enlèvement des Ordures Ménagères, stable depuis 4 ans, risque de repartir à la hausse dans les années à venir. Le prestataire actuel, ayant tiré fortement les prix, se trouve aujourd’hui en déficit sur ce contrat.

Monsieur RICHARD fait part ensuite au conseil de la quantité de déchets collectés au porte à porte sur l’agglomération en 2009 :

- ordures ménagères : 328 kg/habitant

- verre : 25 kg/habitant

- journaux : 24 kg/habitant

- sacs jaunes : 17kg/habitant

- déchets verts : 50kg/habitant

Soit un total de 455 kg/habitant/an (y compris les encombrants)

Monsieur RICHARD précise que l’ARC met en place de juin à décembre 2010 une opération foyers témoins. Une cinquantaine de ménages devra pendant un mois trier et peser ses déchets. Un programme de réduction des déchets sera ensuite proposé par l’ARC. Sur cette base, les foyers témoins devront de nouveau pendant un mois trier et peser leur déchet. Monsieur RICHARD précise également que, compte tenu du taux de refus (sacs jaunes (25 %), journaux (6%)), il est envisagé de passer en monoflux c'est-à-dire qu’une seule poubelle serait utilisée à la place des sacs jaunes et bleus et qu’un tri serait effectué ensuite automatiquement. En ce qui concerne le secteur de l’eau, Monsieur RICHARD précise que l’ARC est producteur d’eau mais ne dispose que de deux ressources en eau. Il précise que la consommation d’eau a baissé de 10% en 7 ans. Monsieur le Maire précise que la commune dépend du Syndicat des eaux de Longueil-Ste-Marie. Il indique que le législateur incite les intercommunalités à prendre la compétence de la gestion de l’eau et qu’on assistera dans l’avenir à la suppression des syndicats qui ne disposent pas des moyens et des structures techniques pour répondre aux problématiques en milieu urbain.

Monsieur BLASSET, délégué de la commission transport, précise que la grande nouveauté 2009 a été le transfert à l’ARC des transports scolaires. Deux allers retours ont lieu matin et soir et sont ouverts à tout public. Ces trajets permettent de rejoindre la gare de Compiègne. Monsieur le Maire fait part également du souhait de voir se développer l’utilisation du vélo. Une enquête est4

en cours afin d’étudier la possibilité de mettre des vélos en libre service pour les étudiants logeant dans la résidence universitaire. Cette enquête pourra être étendue à l’ensemble de l’agglomération.

Monsieur BLASSET, délégué également de la commission équipement, précise que les travaux de cette commission concernent essentiellement les travaux sur Compiègne et Margny-les- Compiègne (3ème pont, réhabilitation de la banque de France et de l’école d’état major, base militaire).

III. INFORMATIONS DIVERSES

- Centre de loisirs : Madame RENAULT informe le Conseil Municipal que le centre de loisirs a ouvert ses portes ce lundi. Environ 80 enfants seront accueillis et répartis en 3 groupes :

o Les moins de 12 ans avec des thèmes différents chaque semaine et des campings o Les préados sur 2 semaines avec l’organisation d’un rallye-raid la deuxième semaine.

o Les ados sur 2 semaines : Madame RENAULT précise que les ados ont mis en place toute l’année des actions afin d’organiser leur semaine de parcours en parc d’attraction. 600 € ont alors pu être collectés. Le reste du coût de cette semaine est pris en charge par la commune.

- Accueil périscolaire : Madame RENAULT fait part au Conseil Municipal qu’une enquête a été réalisée afin de connaître les besoins des familles pour l’accueil du soir. Les résultats de cette enquête montrent une demande forte des parents pour l’allongement de la durée d’accueil le soir. Madame RENAULT précise que l’accueil sera, à compter de la rentrée de septembre, ouvert jusque 18h30. Compte tenu de ce changement d’horaires et afin de répondre aux nouvelles exigences de la CAF, une modification des tarifs sera proposée lors du prochain conseil municipal. Les tarifs, forfaitaires, seront légèrement augmentés et répartis en 3 tranches.

- Cérémonie du 14 juillet 2010 : Madame LEFEVRE rappelle au Conseil Municipal que la cérémonie du 14 juillet aura lieu à 9h45.

- Course cycliste : Monsieur ANISKOFF fait part au Conseil Municipal des remerciements du club de vélo suite à l’organisation de la course cycliste fin juin.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h50

Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits.

Le Maire,

Christian NAVARRO.