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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bubry.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20220930 CR CM)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Justice et droit,
Publication
: 03/10/2022
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
30
SEPTEMBRE
2022
L'an
deux-mil-vingt-deux,
le
trente
septembre,
à
19
heures,
le
Conseil
municipal
de
Bubry,
régulièrement
convoqué
le
vingt-trois
septembre,
s'est
réuni,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Roger
THOMAZO,
Maire.
Présents:
Roger
THOMAZO
-—
Nicole
GUILLEMOT
—
Pierrick
ROBERT
—
Marie-Françoise
JULE
—
Sylvain
MALVOISIN
—
Marie-Antoinette
LE
GAL
—
Jean-Yves
LE
STUNFF
—
Yann
WANES
—
Anne
LE
GUVYADER-
GRANDVALET
—
Anne-Christine
RAUTUREAU
—
Julie
LE
STRAT
— Véronique
NIGNOL
— Julien
CANO
-— Bernard
FRANCK
— Véronique
NICOLAS
—
Véronique
LE
MOULEC-—
Benjamin
JOCHER
—
Christian
FOLL
Excusé
: Guénahel
PERICO
1 —
DESIGNATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Madame
Julie
LE
STRAT
a été
désignée
secrétaire
de
séance.
2 — APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
08
JUILLET
2022
PV
Le
procès-verbal
de
la séance
du
08
juillet
2022
est
approuvé
à
l'unanimité.
VOTE
Votants
: 18
Pour
: 18
Abstention
: O
Contre
: 0
3
—
Dossiers
:
FINANCES
— SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
2022
- 3EME
PARTIE
|
2022-045
Madame
Marie-Françoise
JULE,
adjointe
déléguée
aux
finances,
présente
à
l’Assemblée
la
3è"
proposition
d'attribution
de
subventions
aux
associations
pour
2022 :
Ne
sont
concernées
que
les
associations
pour
lesquelles
un
dossier
de
subvention
a été
déposé
en
Mairie.
ASB
— Subvention
exceptionnelle
Feu
d'artifice
100
ans
2 000,00
€
Les
randonneurs
du
Brandifout
145,00
€
ACPG
CATM
Bubry
181,00
€
Chapelle
Saint
Armel
91,00
€
Chapelle
Saint
Trémeur
91,00
€
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
l'avis favorable
de
la Commission
finances
du
22
septembre
2022,
Après
avoir
pris
connaissance
des
éléments,
le Conseil
municipal
décide
à
l’unanimité :
D'ATTRIBUER
pour
2022
les subventions
aux
associations
telles
que
présentées
ci-dessus.
Pour
: 18
Abstention
:
Contre
: Publication
: 03/10/2022
FINANCES
—
BUDGET
ANNEXE
«
MAISON
DE
SANTE
»
2022
- DECISION
MODIFICATIVE
N°1
|
2022-046|
Madame
Marie-Françoise
JULE,
adjointe
déléguée
aux
finances,
propose
à l'Assemblée
de
réajuster
les crédits
budgétaires
par
décision
modificative :
DECISION
MODIFICATIVE
N°1
BUDGET
ANNEXE
MAISON
DE
SANTE
- 2022
DEPENSES
RECETTES
Section
FONCTIONNEMENT
ENERGIE
ELECTRICITÉ
3
00 €
3
00€
752]REVENUS
DES
IMMEUBLES
TAXES
FONCIERES
4257,00
€
10 237,00
€
PRISE
EN
CHARGE
DU
DEFICIT
DU
BA
PAR
LE BP
VIREMENT
À
LA
SECTION
INVESTISSEMENT
5
00
€
Section
INVESTISSEMENT
INSTALLATIONS,
MATERIELS,
OUTILLAGES
5
00
5
00
VIREMENT
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
l'instruction
comptable
M14,
VU
l'avis favorable
de
la Commission
finances
du
22
septembre
2022,
Après
avoir
pris
connaissance
des
éléments,
le Conseil
municipal
décide
à l'unanimité :
D'APPROUVER
la
DM
n°1
du
budget
annexe
«
Maison
de
santé
» 2022
telle
que
présentée
ci-dessus.
Pour
: 18
Abstention
:
Contre
:
FINANCES
— BUDGET
ANNEXE
«
LOTISSEMENT
ROUTE
DE
PLOUAY
» 2022
— BUDGET
PRIMITIF
2022-047|
Mme
Marie-Françoise
JULE,
adjointe
déléguée
aux
finances,
présente
à
l'Assemblée
le
projet
de
Budget
primitif
2022
du
Budget
annexe
«
Lotissement
Route
de
Plouay
». Publication
: 03/10/2022
|BUDGET
ANNEXE
LOTISSEMENT
ROUTE
DE
PLOUAY
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT.
6015
/TERRAINS
À
AMENAGER
76
244,24
€
6045
/!ETUDES
ET
PRESTATIONS
DE
SERVICE
17
500,00
€
6OS
MATERIEL
EQUIPEMENT
TRAVAUX
FRAIS
ACCESSOIRES
SUR
TERRAINS
EN
COURS
|____658|CHARGES DIVERSES DE GESTION COURANTE |
|
S FIN
ES
_
66111/INTERETS
DES EMPRUNTS
7133
V°
DES
ENCOURS
DE
PRODUCTION
DE
BIENS
71355
}V° DES
ENCOURS
DE
TERRAIN
AMENAGE
60315
/[V° DES
STOCKS
DE
TERRAINS
AMENAGER
LATE
93
744,24
€
002
DEFICIT-ANTERIEUR
REPORTE
JOLS5]VENTE
DE
TERRAINS
AUTRES
VENTES
7473
|DEPARTEMENT
|
ÉD
ere
Dee
ie.
de
Le
7552/}DEFICIT
DU
BA
PRIS
EN
CHARGE
PAR
LE
BP
PRODUITS
DIVERS
DE
GESTION
COURANTE
7133}V°
DES
ENCOURS
DE
PRODUCTION
DE
BIENS
93
744,24
€
71355
/V°
DES
ENCOURS
DE
TERRAIN
AMENAGE
7785
|V° DES
STOCKS
DE
TERRAINS
AMENAGER
LLoL 7 UE
:
93
744,24 €
CET
ANNE
UAUINNA AO
IA Publication
: 03/10/2022
BUDGET
ANNEXE
LOTISSEMENT
ROUTE
DE
PLOUAY
- SECTION
D'INVESTISSEMENT.
î
È
1
i
j
1641|EMPRUNTS 3351/TERRAINS
76
244,24
€
3354
}ETUDES
ET
PRESTATIONS
17
500,00
€
3355
{TRAVAUX
3555
[TERRAINS
AMENAGES
LL
Er LCET
001
DEFICIT ANTERIEUR
REPORTE
1641/EMPRUNTS 3351L}EN
COURS
TERRAINS
3354/EN
COURS
ETUDES
ET
PRESTATIONS
EN
COURS
TRAVAUX
TOTAL
Co
EN PNA
Ab
Aer
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
l'instruction
comptable
M14,
VU
l'avis
favorable
de
la Commission
finances
du
22
septembre
2022,
Après
avoir
pris
connaissance
des
éléments,
le Conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
:
-
D'APPROUVER
le
Budget
primitif
2022
—
Budget
annexe
«
Lotissement
Route
de
Plouay
»
tel
que
présenté
ci-dessus.
Abstention :
Contre
:
[FINANCES
— BUDGET
PRINCIPAL
2022
— DECISION
MODIFICATIVE
N°2
|
2022-048|
Madame
Marie-Françoise
JULE,
adjointe
déléguée
aux finances,
propose
à l’Assemblée
de
réajuster
les crédits
budgétaires
par
décision
modificative
: Publication
: 03/10/2022
DECISION
MODIFICATIVE
N°2
BUDGET PRINCIPAL - 2022
l
Section
FONCTIONNEMENT
Energie
- Electricité
60612
26
500,00
€
Combustibles
60621
7
000,00
€
Carburants
60622
4073,70
€
Déficits
des
budgets
annexes
6521
10
237,00
€
Subvention
fonctionnement
CCAS
657362
24
433,54
€
Sub.
fonctionnement
associations
6574
4
000,00
€
Virement
à
la
section
d'investissement
023
-76
244,24
€
Section
INVESTISSEMENT
76
244,924
€
2111
OP
47
- Terrains
et aménagements
divers
-76
244,24
€
021
Virement
de
!a
section
de
fonctionnement
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
instruction
comptable
M14,
VU
l'avis
favorable
de
la
Commission
finances
du
22
septembre
2022,
Après
avoir
pris
connaissance
des
éléments,
le Conseil
municipal
décide
à l’unanimité
:
- _
D'APPROUVER
la
DM
n°2
du
budget
principal
2022
telle
que
présentée
ci-dessus.
Pour:
18
Abstention :
Contre : Publication
: 03/10/2022
FINANCES
—
PARTICIPATION
AUX
FRAIS
DE
FONCTIONNEMENT
DES
ECOLES
SOUS
CONTRAT.
2022-049
D'ASSOCIATION
— ANNEE
2022/2023
Compte
tenu
des
charges
de
fonctionnement
de
l'école
publique
et
des
coûts
par
élève,
Madame
Marie-
Françoise
JULE,
adjointe
déléguée
aux
finances,
propose
à l'Assemblée
de
fixer
le montant
de
la
participation
communale
dans
le cadre
du
contrat
d'association
des
écoles
privées,
à compter
de
septembre
2022,
comme
suit
:
Elève
d'élémentaire
370
€ (350
€ en
2021)
Elève
de
maternelle
1 250
€ (1 200
€ en
2021)
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
le
contrat
d'association,
VU
l'avis
favorable
de
la
Commission
finances
du
22
septembre
2022,
Après
avoir
pris
connaissance
des
éléments,
le Conseil
municipal
décide
à
l'unanimité :
-
D'ADOPTER
la
participation
communale
aux
frais
de
fonctionnement
des
écoles
sous
contrat
d'association
— Année
2022/2023
comme
indiquée
ci-dessus.
Pour
: 18
Abstention :
Contre
:
[FINANCES — TARIFS SCOLAIRES
2022/2023
|
_2022-050|
Madame
Marie-Françoise
JULE,
adjointe
déléguée
aux
finances,
propose
à
l'Assemblée
de
fixer
les tarifs
sco-
laires
pour
l'année
scolaire
2022/2023
comme
indiqués
dans
le tableau
ci-dessous :
Fournitures
scolaires
(écoles
primaires)
46,00
€
49,00
€
Classes
transplantées,
sorties
scolaires
(écoles
primaires)
15,00
€
15,00
€
Activités
sportives
(classes
élémentaires)
66,00
€
66,00
€
Eveil
musical
{écoles
primaires)
15,00
€
15,00
€
Subvention
USEP
Les
Plumes
5,50
€
5,50
€
Fonctionnement
écoles
extérieures
(CAP
/ BAC
Pro)
24,50
€
24,50
€
Voyage
éducatif
des
collèges
24,50
€
24,50
€
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
l'avis
favorable
de
la
Commission
finances
du
22
septembre
2022,
Après
avoir
pris
connaissance
des
éléments,
le Conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
:
-__
D'ADOPTER
les tarifs
scolaires
— Année
2022/2023
comme
indiqués
ci-dessus.
Votants
: 18
Pour
: 18
Abstention
:
Contre
: Publication
: 03/10/2022
FINANCES — CONTRAT
DE MISE
EN RESEAU
DES ECOLES
RURALES
PUBLIQUES
D’INGUINIEL
ET]
2022-051
DE BUBRY
(RER)
Madame
Marie-Françoise
JULE,
adjointe
déléguée
aux
finances,
informe
l’Assemblée
des
éléments
suivants :
Le
Réseau
des
Écoles
Rurales
(RER)
fonctionne
entre
les
écoles
primaires
publiques
d’Inguiniel
et
de
Bubry
depuis
plusieurs
années.
Afin
de
poursuivre
cette
action,
il est
proposé
de
reconduire
pour
les
années
2022/2023
et
2023/2024,
le
contrat
de
partenariat
entre
Inguiniel
et
Bubry,
lequel
fixe
la participation
de
chaque
commune
à 2 000
€
par
année
scolaire.
À
cela
s'ajoute
une
participation
de
Lorient
Agglomération.
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
l'instruction
comptable
M14,
VU
le
projet
de
contrat
2022/2024,
VU
l'avis favorable
de
la Commission
finances
du
22
septembre
2022,
Après
avoir
pris
connaissance
des
éléments,
le Conseil
municipal
décide
à
Funanimité :
-
DE
DONNER
un
avis
favorable
à
la
poursuite
du
RER
pour
les
années
scolaires
2022/2023
et
2023/2024,
-
D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à signer
les
documents
nécessaires.
Abstention
:
Contre :
FINANCES
— DEMANDE
DE
SUBVENTIONS
—
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
DU
MORBIHAN
2022-052
Monsieur
le
Maire
informe
l'Assemblée
des
éléments
suivants :
Le
Département
du
Morbihan
a
fixé
le
plafond
des
dépenses
subventionnables
au
titre
du
Programme
de
Solidarité
Territoriale
à 750
000
€
HT
financés
à 30%
soit
225
000
€ d'aide.
Pour
mémoire,
3
dossiers
ont
été
déposés
au
titre
du
PST
en
2022 :
-
La
rénovation
de
la salle
polyvalente
: PST
2022
=
140
033,70
€
-
La
rénovation
énergétique
des
bâtiments
communaux
: PST
2022
= 50
359,20
€
La
réhabilitation
du
local
rue
de
la
libération
: PST
2022
=
24
868,10
€
Soit
un
total
de
215
261
€
Par
ailleurs,
comme
l'an
dernier
le
Président
du
Conseil
départemental
du
Morbihan
nous
a
informés
de
la
mise
en
place
d’un
dispositif
exceptionnel
de
soutien
à
l'investissement
pour
les
communes
de
moins
de
10
000
habitants
considérant
la
progression
exceptionnelle
des
recettes
provenant
des
DMTO
(Droits
de
muta-
tion).
Cette
aide
exceptionnelle
d’un
montant
plafonné
à 50
000
€
par
commune,
vient
en
complément
des
dispositifs
actuels
s'agissant
des
investissements
en
matière
de
voirie.
Pour
ces
2 dispositifs
d'aide,
il est
proposé
d'inscrire
le
projet
suivant :
Aménagement
« Rue
Moulin
du
duc
»
DEPENSES
HT
RECETTES
-
Amendes
de
police
: 16
392
€
-
Etudes,
maitrise
d'œuvre
: 11
325
€
-_
Aide
départementale
exceptionnelle
2022
: 50
000
€
-
Travaux
: 89
793
€
-
_ PST2022:9739€
- _
Morbihan
énergies
: 333
€ Publication
: 03/10/2022
-_
Auto-financement
: 24
654
€
101
118
€
101
118
€
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M14,
VU
Flavis favorable
de
la Commission
finances
du
22
septembre
2022,
Après
avoir
pris
connaissance
des
éléments,
le Conseil
municipal
décide
à
l'unanimité :
-
DE
SOLLICITER
les
aides
calculées
au
taux
le
plus
élevé
possible
pour
le financement
de
ces
travaux
;
-
D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à
déposer
les
dossiers
de
demande
de
subventions
auprès
des
services
du
Conseil
départemental
du
Morbihan.
Abstention :
Contre :
FINANCES
-— DEMANDE
DE
SUBVENTION
— PROGRAMME
LEADER
— RENOVATION
DE
LA
SALLE,
2022-053
POLYVALENTE Monsieur
le
Maire
informe
l’Assemblée
des
éléments
suivants :
Un
financement
au
titre
du
programme
Leader
2014-2020
du
Pays
de
Lorient
est
sollicité
pour
le
projet
de
rénovation
de
la salle
polyvalente.
l'est
rappelé
que
la salle
polyvalente
est
un
bâtiment
structurant
du
bourg
de
Bubry
mais
que
cette
salle
est
aujourd’hui
vieillissante
et
ne
correspond
plus
aux
usages
actuels,
que
la
scène
pose
de
réels
problèmes
d'accessibilité
et
de
sécurité,
que
l'acoustique
n’est
pas
adaptée,
qu’il
n’y
a
pas
de
sonorisation,
pas
de
connexion
internet,
pas
d'éclairage
scénique
et
d'équipements
audiovisuels,
hormis
un
écran
blanc.
Par
ailleurs,
équipée
d’un
chauffage
électrique,
la
salle
polyvalente
présente
des
consommations
annuelles
d'environ
30
000
KW.h
avec
un
confort
de
chauffe
peu
satisfaisant,
le volume
de
la salle
étant
très
important
au
regard
de
la
hauteur
sous
plafond.
Le
cout
de
l'opération
est
estimé
aujourd’hui
à
1 088
443
€.
Dans
ce
cadre,
la Commune
recherche
de
multiples
financements
afin
de
pouvoir
mener
à bien
ce
projet.
Le
plan
de
financement
est
à ce jour
le suivant :
Opération
Montant
HT
Coût
prévisionnel
1 088
443
€
État
(DETR)
54
000
€
Etat (DSIL)
108
706,80
€
CD
56
- PST
2021
—-T1
171
837,90
€
CD
56
-PST
2022
—T2
140
033,70
€
Lorient
Agglo
- Fonds
d'intervention
communautaire
100
000
€
Région
Bretagne
—
Bien
vivre
en
bretagne
150
000
€
CD
56
- Accessibilité
6 400
€
Europe
—
Leader
- Feader
80
000
€
Autofinancement*
277
464,60
€
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, Publication
: 03/10/2022
VU
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M14,
VU
l'avis
favorable
de
la
Commission
finances
du
22
septembre
2022,
Après
avoir
pris
connaissance
des
éléments,
le Conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
:
- _
D'APPROUVER
le projet
de
rénovation
de
la salle
polyvalente,
-
DE
SOLLICITER
une
subvention
au
titre
du
programme
LEADER,
-
D'APPROUVER
le
plan
de
financement
prévisionnel,
-
D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à
l'effet
de
signer
tous
documents
relatifs
à cette
opération.
Votants
: 18
Pour
: 18
Abstention
:
Contre
:
FINANCES
—
ADOPTION
DE
LA
NOMENCLATURE
BUDGETAIRE
ET
COMPTABLE
M57
AU)
2022-054
01/01/2023 Madame
Marie-Françoise
JULEF,
adjointe
déléguée
aux
finances,
informe
l'Assemblée
des
éléments
suivants
:
La
nomenclature
budgétaire
et
comptable
M57
est
l'instruction
la
plus
récente,
du
secteur
public
local.
instauré
au
1er
janvier
2015
dans
le
cadre
de
la
création
des
métropoles,
le
référentiel
M57
présente
la
particularité
de
pouvoir
être
appliqué
par
toutes
les
catégories
de
collectivités
territoriales
(régions,
départements,
établissements
publics
de
coopération
intercommunale
et
communes).
Il
reprend
les
éléments
communs
aux
cadres
communal,
départemental
et
régional
existants
et,
lorsque
des
divergences
apparaissent,
retient
plus
spécialement
les
dispositions
applicables
aux
régions.
Le
référentiel
M57
étend
à toutes
les
collectivités
les
règles
budgétaires
assouplies
dont
bénéficient
déjà
les
régions
offrant
une
plus
grande
marge
de
manœuvre
aux
gestionnaires.
Ainsi
:
-
en
matière
de
gestion
pluriannuelle
des
crédits
: définition
des
autorisations
de
programme
et
des
autorisations
d'engagement,
adoption
d'un
règlement
budgétaire
et financier
pour
la durée
du
mandat,
vote
d'autorisations
de
programme
et d'autorisations
d'engagement
lors
de
l'adoption
du
budget,
présentation
du
bilan
de
la gestion
pluriannuelle
lors
du
vote
du
compte
administratif;
- en
matière
de
fongibilité
des
crédits
: faculté
pour
l'organe
délibérant
de
déléguer
à
l'exécutif
la
possibilité
de
procéder
à
des
mouvements
de
crédits
entre
chapitres
(dans
la
limite
de
7,5
%
des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections,
et
à
l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel) ;
- en
matière
de
gestion
des
crédits
pour
dépenses
imprévues
: vote
par
l'organe
délibérant
d’autorisations
de
programme
et
d’autorisations
d'engagement
de
dépenses
imprévues
dans
la
limite
de
2
%
des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections.
Le
périmètre
de
cette
nouvelle
norme
comptable
sera
celui
des
budgets
gérés
selon
la
M14
soit
pour
la
Commune
de
Bubry
son
budget
principal
et
le budget
annexe
«
Maison
de
santé
».
Une
généralisation
de
la
M57
à toutes
les
catégories
de
collectivités
locales
est
programmée
au
1er
janvier
2024. Pour
information,
cette
modification
de
nomenclature
comptable
entraîne
automatiquement
un
changement
de
maquette
budgétaire.
De
ce
fait,
pour
le
budget
primitif
2023,
la
colonne
BP
n-1
ne
sera
pas
renseignée
car
appartenant
à
Une
autre
nomenclature
comptable.
VU
l’article
L.2121-29
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
l’article
242
de
la
loi
n°
2018-1317
du
28
décembre
2018
de
finances
pour
2019,
9 Publication
: 03/10/2022
VU
l'arrêté
interministériel
du
ministre
de
la
cohésion
des
territoires
et
des
relations
avec
les
collectivités
territoriales
et
du
ministre
de
l’action
et
des
comptes
publics
du
20
décembre
2018
relatif
à
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M57
applicable
aux
collectivités
territoriales
uniques,
CONSIDERANT
que
la collectivité
souhaite
adopter
la
nomenclature
M57
à compter
du
1er
janvier
2023,
CONSIDERANT
que
cette
norme
comptable
s'appliquera
à tous
les
budgets
de
la Commune
gérés
en
M14,
VU
l'avis
favorable
de
la
Commission
finances
du
22
septembre
2022,
Après
avoir
pris
connaissance
des
éléments,
le Conseil
municipal
décide
à
l'unanimité :
- _
D’AUTORISER
ie
changement
de
nomenclature
budgétaire
et
comptable
du
budget
principal
et
des
budgets
annexes
gérés
selon
la
M14,
en
M57
développée,
-
D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Abstention
:
Contre
:
[FINANCES
—
MODALITES
DE
GESTION
DES
AMORTISSEMENTS
|
2022-055
Madame
Marie-Françoise
JULE,
adjointe
déléguée
aux
finances,
informe
l'Assemblée
des
éléments
suivants :
En
raison
du
basculement
en
nomenclature
M57
au
1° janvier
2023,
il est
nécessaire
de
procéder
à un
certain
nombre
de
décisions
préalables
à
cette
mise
en
application.
C'est
dans
ce
cadre
que
la
commune
de
Bubry
est
appelée
à définir
la
politique
d'amortissement
du
budget
principal
et des
budgets
gérés
en
M57.
Modalités
de
gestion
des
amortissements
en
M57:
L’amortissement
est
une
technique
comptable
qui
permet
chaque
année,
de
constater
forfaitairement
la
dépréciation
des
biens
et
de
dégager
des
ressources
destinées
à les
renouveler.
Suite
au
passage
à
la
no-
menclature
budgétaire
et comptable
M57,
le Conseil
municipal
doit
délibérer
sur
les
règles
de
gestion
en
matière
d'amortissement.
Pour
la fixation
des
durées
d'amortissement
:
Les
durées
d'amortissement
proposées
sont
les
suivantes :
COMPTES
DUREE
D'AMORTISSEMENT
202
5
ans
203
5
ans
204
5
ans
205
5
ans
Pour
le choix
dérogatoire
de
la
méthode
de
l'amortissement
:
Le
calcul
des
amortissements
se
fera
sur
le
mode
linéaire
des
immobilisations
acquises
(dérogation
à
l’ap-
plication
de
la
règle
de
calcul
prorata
temporis),
Pour
la
fixation
du
seuil
de
biens
de
faible
valeur
:
Il'est
proposé
de
fixer
le seuil
de
biens
à 300
€ TTC
Les
biens
de
faible
valeur
dès
qu’ils
ont
été
intégralement
amortis
seront
sortis
de
l'inventaire
comptable,
de
l’état
de
l'actif et du
bilan.
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M57,
VU
l'avis
favorable
de
la
Commission
finances
du
22
septembre
2022,
10 Publication: 03/10/2022
|
Après
avoir
pris
connaissance
des
éléments,
le Conseil
municipal
décide
à
l’unanimité :
-
D’'ADOPTER
les
durées
d'amortissement
proposées
ci-dessus
pour
les
immobilisations
acquises,
- _
D’'ADOPTER
la
règle
dérogatoire
du
calcul
des
amortissements
sur
le mode
linéaire
des
immobilisa-
tions
acquises
(dérogation
à
l'application
de
la
règle
de
calcul
prorata
temporis),
-
DE
FIXER
un
seuil
de
biens
à amortir
à 300
€ TTC,
-
D'APPROUVER
la
sortie
de
l'inventaire
comptable,
de
l’état
de
l'actif
et
du
bilan,
des
biens
de
faible
valeur
dès
qu'ils
ont
été
intégralement
amortis,
-
D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Abstention :
Contre
:
FINANCES
— TAXE
D'AMENAGEMENT
2022-056
Madame
Marie-Françoise
JULE,
adjointe
déléguée
aux
finances,
informe
l'Assemblée
des
éléments
suivants
:
Conformément
aux
dispositions
des
article
1635
quater
A
et
suivants
du
code
général
des
impôts
disposant
des
modalités,
le Conseil
municipal
est
compétent
pour
:
-
instaurer
la taxe
d'aménagement
sur
son
territoire
-
Fixer
le taux
de
la taxe
d'aménagement
-
instaurer
des
règles
d'exonération
de
taxe
d'aménagement
Considérant
les
modalités
de
transfert
de
la
taxe
d'aménagement,
il
est
nécessaire
de
réactualiser
les
dispositions
de
la délibération
n°2011-061
concernant
l'instauration
de
la taxe
d'aménagement.
VU
l'article
L. 331-1
du
code
de
l’urbanisme,
VU
les
articles
1635
quater
À
et suivants
du
code
général
des
impôts,
VU
l'ordonnance
n°2022-883
du 14
juin
2022
relative
au
transfert
à
la direction
générale
des
finances
pu-
bliques
de
la gestion
de
la taxe
d'aménagement
et
de
la
part
logement
de
la
redevance
d’archéologie
pré-
ventive, VU
le décret
n°
2021-1452
du
4
novembre
2021
pris
pour
l’application
des
articles
L. 331-14
et
L. 331-15
du
code
de
l’urbanisme,
VU
la délibération
n°2011-061
du
19
novembre
2011,
VU
Pavis
favorable
de
la Commission
finances
du
22
septembre
2022,
Après
avoir
pris
connaissance
des
éléments,
le Conseil
municipal
décide
à
l'unanimité :
=
D'INSTITUER
sur
l'ensemble
du
territoire
communal
la taxe
d'aménagement
au
taux
de
2%,
-
D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à
l’exécution
de
la
présente
délibération.
Pour
: 18
Abstention
:
Contre :
FINANCES
—
REEVALUATION
DE
LA
PARTICIPATION
COMMUNALE
AU
FINANCEMENT
DU
RPE
2022-057
(RELAIS
PETITE
ENFANCE)
INTERCOMMUNAL
Madame
Marie-Antoinette
LE
GAL,
adjointe
déléguée
à
la
petite
enfance,
informe
l'Assemblée
des
éléments
suivants
:
Dans
le
cadre
de
la
convention
s'agissant
du
fonctionnement
du
Relais
Petite
Enfance
(RPE)
intercommunal
11 Publication : 03/10/2022 {Inguiniel
—
Bubry
—
Quistinic},
il est
proposé
de
revoir
le
temps
de
travail
de
la
responsable
du
service.
En
effet,
afin
de
remplir
correctement
ses
missions,
de
prendre
en
charge
de
nouvelles
tâches
et
de
mettre
en
place
de
nouveaux
projets,
il est
proposé
de
revoir
la durée
hebdomadaire
de
service
de
l'agent
de
19,25
h à
21,25
h
par
semaine.
L'impact
financier
pour
la Commune
de
Bubry
est
estimé
à environ
630
€
par
an,
toutes
charges
comprises.
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
l'instruction
budgétaire
et comptable
M14,
Vu
l'avis
favorable
de
la Commission
Petite
enfance
du
06
septembre
2022,
VU
l'avis
favorable
de
la Commission
finances
du
22
septembre
2022,
Après
avoir
pris
connaissance
des
éléments,
le Conseil
municipal
décide
à l'unanimité
:
-
DE
VALIDER
l'augmentation
de
la durée
hebdomadaire
de
service
de
la
responsable
du
RPE
inter-
communal
à
hauteur
de
21,25
h par
semaine
soit,
ce
à compter
du
01/10/2022,
- _
D'APPROUVER
l'augmentation
de
la
participation
de
la
Commune
de
Bubry
au
financement
du
RPE
intercommunal
en
conséquence,
-
D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
VOTE Votants
: 18
Pour
: 18
Abstention :
Contre
:
[RESSOURCES
HUMAINES
— PRIME
ANNUELLE
2022
|
2022-058
Madame
Marie-Françoise
JULE,
adjointe
déléguée
aux
finances,
propose
à
l'Assemblée
d'adopter
la
prime
allouée
au
personnel
communal
au
titre
de
l’année
2022.
ANNÉE
Pour
un
temps
complet
en
Evolution
brut
2018
730
€
20
€
2,8%
2019
750
€
20
€
2,7%
2020
770
€
20
€
2,7%
2021
770
€
0 €
0%
2022
770
€
0€
0%
Ce
montant
couvre
la
période
du
1°
novembre
2021
au
31
octobre
2022
et
sera
versé
au
prorata
du
temps
de
travail
effectif.
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
la délibération
du
Conseil
municipal
du
25
février
1982,
VU
la
délibération
du
Conseil
municipal
du
31
juillet
1985,
VU
l'avis
favorable
de
la Commission
finances
du
22
septembre
2022,
Après
avoir
pris
connaissance
des
éléments,
le Conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
:
-
DE
FIXER
à
770
€
le
montant
de
la
prime
allouée
au
personnel
communal
au
titre
de
l’année
2022,
-
D'AUTORISER
Monsieur
le Maire
à attribuer
nominativement,
au
prorata
du
temps
de
travail et
jours
de
présence,
par
arrêté
municipal,
la
prime
allouée.
Pour:
18
Abstention
:
Contre
:
12 Publication : 03/10/2022 [RESSOURCES HUMAINES
— FIXATION
DU TAUX DE PROMOTION
|
_2022-059
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l'Assemblée
qu’en
application
de
l'article
49
—
2è"e
alinéa
de
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale,
il
appartient
désormais
à
l'Assemblée
délibérante
de
déterminer,
après
avis
du
comité
technique,
le
taux
de
promotion
à
appliquer
à
l'effectif
des
fonctionnaires
remplissant
les
conditions
pour
l'avancement
au
grade
supérieur. Le
taux
de
promotion
se
substitue
aux
quotas
et
doit
être
fixé
pour
chaque
grade
accessible
par
la
voie
de
l'avancement
de
grade,
à
l'exception
du
cadre
d'emplois
des
agents
de
police
municipale.
Le
taux
de
promotion
qui
sera
adopté
présente
un
caractère
annuel.
Nombre
de
fonctionnaires
Taux
fixé
par
l'assemblée
Nombre
de fonctionnaires
pouvant
être
remplissant
les conditions
X
délibérante
{en %)
=
promus
au grade
supérieur
d'avancement
de
grade
TOUS
100
%
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
la
loi
n°83-634
du
13
juillet
1983
portant
droits
et obligations
des
fonctionnaires,
VU
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale, VU
l'avis favorable
du
CT/CHSCT
en
date
du
27
septembre
2022,
Après
avoir
pris
connaissance
des
éléments,
le Conseil
municipal
décide
à l'unanimité :
- _
D'ADOPTER,
pour
2023,
le taux
de
promotion
des
fonctionnaires
pour
l'avancement
de
grade
dans
les
conditions
définies
ci-dessus.
Pour:
18
Abstention :
Contre :
RESSOURCES
HUMAINES
— MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
2022-060
Monsieur
le
Maire
informe
l’Assemblée
des
éléments
suivants :
Conformément
à
l'article
34
de
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
modifiée,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
l’établissement,
H appartient
donc
au
Conseil
municipal
de
fixer
l'effectif des
emplois
à temps
complet
et à temps
non
complet
nécessaire
au
fonctionnement
des
services.
Considérant
les
ajustements
de
DHS
(Durée
Hebdomadaire
de
Service)
et
les
mouvements
de
personnel,
il
est
proposé
au
Conseil
municipal
de
modifier
le tableau
des
effectifs
comme
suit :
|
.
Nbre
d
.
Filière
Cadre
d’emploi
Grade
re
€
Temps
de
travail
postes
crées
13 Publication
: 03/10/2022
Technique
Adjoint
technique
Adjoint
technique
18/35Ème
Édlturelle
Adjoint
du
Adjaint
du
patrimoine
35/35ème
patrimoine
principal
de
1cl
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
loi
n°83-634
du
13
juillet
1983
modifiée,
portant
droits
et
obligations
des
fonctionnaires,
Vu
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statuaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale, Après
avoir
pris
connaissance
des
éléments,
le Conseil
municipal
décide
à l'unanimité :
—
D'ADOPTER
la
modification
du
tableau
des
effectifs
telle
que
présentée
ci-dessus,
—
D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à
prendre
tout
acte
et
mesure
nécessaires
à
la
mise
en
œuvre
de
la
présente
délibération.
VOTE Votants
: 18
Pour:
18
Abstention
:
Contre
:
Le
Maire
Clôture
de
séance
à
21h02
14