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Déliberation - Délibération N° 2025014
Document publié le Lundi 14 avril 2025 par la commune d'Euzet.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération N° 2025014)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE D’EUZET (30360)
SEANCE DU Lundi 14 avril 2025
N° DE LA DELIBERATION : 2025014
Le Conseil Municipal de la commune d’'Euzet, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre
prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr Cyril OZIL, Maire.
Présents : Mme Bonot Anne-Marie, Mme Buchon Christine, Mr Croxo Charles, Mme Croxo
Stéphanie, Mr Lafont Eric, Mr Laine Jean-Michel, Mr Ozil Cyril, Mr Ozil Sylvain, Mme Recht Caroline, Mr Sauvayre Jean-Luc
Absents : Mr Bourguet Sébastien (procuration à Mr Lafont Eric)
À été nommé secrétaire : Mme Anne-Marie BONOT
NOMBRES DE MEMBRES :
Afférents au Conseil Municipal : 11 Reçu en préfecture le 15/04/2025
En exercice : 11 Publié le
Qui ont pris part à cette délibération : 11 ID : 030-213001092-20250414-DE2025014-DE Date de la convocation : 31/03/2025
Date d'affichage : 01/04/2025
Envoyé en préfecture le 15/04/2025
| Objet de la délibération : Approbation Budget Mairie 2025 E
Le Conseil Municipal d'Euzet
Monsieur le Maire présente le budget principal 2025 de la commune. || précise que les sections
de fonctionnement et d'investissement s’équilibrent tant en recettes qu'en dépenses comme suit :
Section fonctionnement : 930 893.16 €
Section investissement : 1 014 118.00 €
Le Conseil Municipal, après avoir oufï l'exposé de Monsieur le Maire et délibéré APPROUVE, à l'unanimité des membres présents, le budget principal de la &
présenté par Monsieur le Maire.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Conseil Municipal, A a Le Maire, Mr Sébastien BOURGUET Cyril OZIL Conseiller Municipal La Première Adjointe, Mme Caroline RECHT Stéphanie CROXO 7f ‘ Conseillère Municipale er : Le Deuxième Adjoint, D —+ Mr Eric LAFONT Eat — Mr Jean-Luc SAUVAYRE = 7 _ | Conseiller Municipal Lt Mr Jean-Michel LAINE r Sylvain OZIL Tes Conseiller Municipal 7 _— nseiller Municipal 277 Mme Anne-Marie BONOT = Mr Charles CROXO ET. Conseillère Municipale Conseiller Municipal Mme Christine BUCHON
Conseillère Municipale | |
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que la présente délibération peut faire l’objet
d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif compétent dans un délai de 2 mois, à compter de la présente
notification. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site
internet www.telerecours.fr
2025014
15/04/2025 COMMUNE D'EUZET LES BAINS (M57) - COMMUNE D'EUZET LES BAINS - BP (projet de budget) - 2025
V —- ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 11
Nombre de membres présents : A CO
Nombre de suffrages exprimés : À À
VOTES :
Pour : A À
Contre : O
Abstentions: OC
Date de convocation : 31/03/2025
Présenté par Cyril Ozil (1),
A Salle du Conseil Municipal d'Euzet, le 14/04/2025
Délibéré par l'assemblée le conseil municipal d'Euzet(2), réunie en session ordinaire
A salle du conseil municipal d'Euzet, le 14/04/2025
Les membres de l'assemblée délibérante le conseil municipal d'Euzet (2),(3).
Envoyé en préfecture le 15/04/2025
Reçu en préfecture le 15/04/2025
Publié le
ID : 030-213001092-20250414-BP2025-BF
BONOT Anne-Marie , Conseillère municipale
BOURGUET Sébastien , Conseiller Municipal (PROGIR NON B EC LD)
BUCHON Christine , Conseillère municipale
CROXO Charies , Conseiller Municipal
CROXO Stéphanie , Première Adjointe au Maire
LAFONT Eric, Conseiller municipal
LAINE Jean-Michel , Conseiller Municipal
OZIL Cyril, Maire
OZIL Sylvain , Conseiller Municipal
RECHT Caroline , Conseillère Municipale
SAUVAYRE Jean-Luc , Conseiller Municipal
Certifié exécutoire par Cyril Ozil (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le À “/ F 3t / JS
(1) Indiquer « la présidente » où « le président ».
A ,le
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de …
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
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15/04/2025