Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - OJ BUREAU
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - OJ BUREAU)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Mode, textile et habillement,
OUEST
> AVEYRON
communauté
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Jeudi 21 septembre 2023
Le vingt-et-un septembre 2023 à 17H00, le bureau communautaire s’est réuni dans la salle de
conférence du bâtiment Interactis, siège administratif d'Ouest Aveyron Communauté, sous la
présidence de Monsieur Michel DELPECH, Président.
Date d'envoi de la convocation : le 15 septembre 2023
Nombre de membres en exercice : 36
Nombre de membres présents : 27
Nombre de procurations : 4
Etaient présents :
Monsieur Dominique RIGAL, (6°"® vice-président), Monsieur Olivier MARTIN (La Rouquette), Madame Valérie BOULPICANTE (Laramière), Monsieur Thierry VABRE (Lunac), Madame Fabienne SALESSES (Maleville), Monsieur Guy MARTY (11°" vice-président), Monsieur Michel DELPECH (Président), Monsieur Benoît MARTY (Montsalès), Monsieur Philippe GUILHEN (Morihon), Madame Suzanne DELERIS (4°" vice-présidente), Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE (2°" vice-président), Monsieur Christophe DEGA (St André de Najac), Madame Isabelle LASCHON (Sainte-Croix), Monsieur Daniel TEULIER (conseiller communautaire délégué), Madame Catherine MOYA (Saint-Rémy), Madame Suzette CLAPIER (conseillère communautaire déléguée), Madame Huguette ROQUES (suppléante de la commune de Saujac), Monsieur Alain MARSAN (suppléant de la commune de Savignac), Monsieur Gilles RUSCASSIE (Toulonjac), Monsieur Christian CHANUT (Vailhourles), Monsieur Jean-Michel BOUYSSIE (10°" vice-président), Monsieur Éric CANTOURNET (5ème vice-président), Monsieur Jean-Claude CARRIE (7° vice-président), Madame Alix JANODET (9ème vice-présidente), Madame Françoise MANDROU-TAOUBI (conseillère communautaire déléguée), Monsieur Jean-Pierre MASBOU (3°" vice-président), Madame Béatrice GUITARD (Conseillère communautaire déléguée) arrivée pour le vote du point n°3
Excusés : Madame Marie-José DOUCET (Ambevyrac), Madame Marie-Isabelle DE
ANDRADE (Bor et Bar), Monsieur Emmanuel DESTRUEL (Foissac), Monsieur Gilles
ALLEMAND (La Capelle-Balaguier), Monsieur Christian SAINT-AFFRE (Ols-et-Rinhodes),
Monsieur Jean-Marc RICHER (Promilhanes), Monsieur Gérard COLONGES (Salles-
Courbatiès), Monsieur Gérard AGRECH (Saujac), Monsieur Patrick DATCHARY (Savignac), Monsieur Jean-Sébastien ORCIBAL (1° vice-président), Madame Pascale COMBE-CAYLA (8î"e vice-présidente),
Procurations : 2
Marie-José DOUCET Pouvoir à Huguette ROQUES
Gérard COLONGES Pouvoir à Michel DELPECH
Jean-Sébastien ORCIBAL Pouvoir à Jean-Michel BOUYSSIE
Pascale COMBE-CAYLA Pouvoir à Alix JANODET
Secrétaire de séance : Monsieur Daniel TEULIER
Approbation du compte-rendu du bureau communautaire du 25 mai 2023 : à l'unanimité OUEST
e AVEYRON
communauté
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Jeudi 21 septembre 2023 à 17H00
Ordre du Jour
1- Délibération/Bureau n°B23-054 : POINT INFO SENIORS : Convention de
mise à disposition de la Messagerie Sécurisée de Santé MEDIMAIL
Monsieur Eric CANTOURNET à l’unanimité
2- Délibération/Bureau n°B23-055 : CULTURE / LECTURE PUBLIQUE :
Adhésion à La Charte Bib’lib — Bibliothèque pour l'accès Libre à l'information et
au savoir de l'Association des Bibliothécaires de France
Monsieur Jean-Pierre MASBOU à l'unanimité
3- Délibération/Bureau n°B23-056 : FINANCES/SANTE : DETR Maison de
Santé de La Fouillade : Actualisation du plan de financement
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité
4- Délibération/Bureau n°B23-057 : AMENAGEMENT : EPF : avenant n°1 à la
convention pré-opérationnelle Najac « centre historique »
Monsieur Jean-Michel BOUYSSIE à l’unanimité
5- Délibération n°2023-058 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Evolution du dispositif d'aide à l'investissement immobilier des entreprises, approbation du règlement
Monsieur Michel DELPECH à l’unanimité
6- Délibération n°2023-059 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Attribution de subventions dans le cadre du dispositif d’aide à la modernisation et à la création de commerces de proximité
Monsieur Michel DELPECH à l’unanimité
7- Délibération n°2023-060: PROMOTION DU TOURISME : Approbation des rapports de l'élu, d'activité et de gestion 2022 de la SPL Ouest Aveyron Tourisme
Madame Suzanne DELERIS à l’unanimité
Extrait de délibération certifié conforme et publié le 22 septembre 2023, conformément à la loi de décentralisation du 2 mars 1982.
Le Président,
Michel DELPE