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Arrêté - cms des Belges Rue du Docteur Bouveret Rue Albert Ier et Allee des Challes 08 06 26
Document publié le Mardi 24 mars 2026 par la commune de Bourg-en-Bresse.
Lien du pdf (Arrêté - cms des Belges Rue du Docteur Bouveret Rue Albert Ier et Allee des Challes 08 06 26)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sport,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Ville de Bourg-en-Bresse
ARRETE TEMPORAIRE
N'ES
Portant réglementation de la circulation sur
AVENUE DES BELGES, RUE DU DOCTEUR BOUVERET, RUE ALBERT IER et ALLEE DE CHALLES
Ville de Bourg-en-Bresse
En agglomération
le Maire de Bourg-en-Bresse,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
Vu le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 411-21-1 Va l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 2ème partie, signalisation de danger, le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription et le livre 1, 8ème partie, signalisation temporaire,
le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription et le livre 1, 8ème partie, signalisation de temporaire
Va l'arrêté n° 68631 du 24 mars 2026 portant délégation de signature
Considérant que des travaux de mise en conformité des branchement EU, EP et AEP phase 2 par l'entreprise ROUX TP rendent nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, AVENUE DES BELGES, RUE DU DOCTEUR BOUVERET, RUE ALBERT IER et ALLÉE DE
CHALLES
ARRÊTE
Article 1 : À compter du 06/06/2026 et jusqu'au 08/06/2026, la cireulation des véhicules est interdite AVENUE DES BELGES, entre la RUE DU DOCTEUR BOUVERET et L'ALLEE DE CHALLES et RUE DU DOCTEUR
BOUVERET, entre la RUE ALBERT IER et L'AVENUE DES BELGES. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux riverains, véhicules de l'entreprise ROUX TP, véhicules de police et véhicules de secours.
Article 2 : À compter du 06/06/2026 ct jusqu'au 08/06/2026, inversion du sens de la circulation RUE ALBERT
IER, entre la RUE DU DOCTEUR BOUVERET et la RUE DU MALIVERT.
Article 3 : À compter du 06/06/2026 et jusqu'au 08/06/2026, une déviation est mise en place pour tous les
véhicules.
Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant :
+ AVENUE DU CHAMP DE FOIRE
+ _ ALLEE DE CHALLES
+ RUE CHARLES ROBIN
+ PLACE DU MAQUIS COLONEL ROMANS PE]
+ AVENUE DES SPORTS
Article 4 : À compter du 06/06/2026 et jusqu'au 08/06/2026, une déviation est mise en place pour tous les véhicules. Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant :
+ CARREFOUR DE L'EUROPE
+ AVENUE DES SPORTS
+ PLACE DU MAQUIS COLONEL ROMANS PETIT (D1083)
+ RUE CHARLES ROBIN
+ QUAT HENRI GROBOZ
+ BOULEVARD DE BROU (D1075)
Article 5 : À compter du 06/06/2026 et jusqu'au 08/06/2026, une déviation est mise en place pour tous les
véhicules. Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant :
+ CARREFOUR DE L'EUROPE
+ BOULEVARD IRENE JOLIOT CURIE (D1079)
+ BOULEVARD ANDRE LEVRIER (D1079)
+ AVENUE MAGINOT
T (D1083)
Page 1 sur 2 Article 6 : Le 04/06/2026 de 07h00 à 12h00 le 04/06/2026 de 14h00 18h00 cet le 05/06/2026, de 07h00 à 12h00 la circulation des véhicules est interdite ALLEE DE CHALLES, en provenance de L'IMPASSE DU MOULIN DES HALLES et en direction de L'AVENUE DES BELGES entre L'IMPASSE DU MOULIN DES
HALLES et le ROND-POINT.
Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules de l'entreprise ROUX TP, véhicules de police et
véhicules de secours.
Article 7 : Le 04/06/2026 de 07h00 à 12h00 le 04/06/2026 de 14h00 18h00 et le 05/06/2026, de 07h00 à 12h00 une déviation est mise en place pour tous les véhicules.
Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant :
+ ALLEE DE CHALLES
+ QUAI HENRI GROBOZ
+ BOULEVARD DE BROU (D1075)
+ _ RUE DU 4 SEPTEMBRE
+ AVENUE DU CHAMP DE FOIRE
Article 8 : À compter du 04/06/2026 et jusqu'au 05/06/2026, ALLEE DE CHALLES, dans le ROND-POINT, un rétrécissement de chaussée, compte tenu d'un empiètement temporaire sur une partie de la chaussée, entraine une
modification des conditions de circulation.
Article 9 : La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place par l'entreprise ROUX TP.
Article 10 : Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la
signalisation.
En fonction du déroulement du chantier et de son avancement, cette réglementation pourra être levée avant l'expiration du délai, de plus, pendant la durée des travaux, la circulation pourra être rétablie temporairement à
l'initiative de l'entreprise adjudicataire des travaux.
Article 11: Le Directeur Général des Services est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et
affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Bourg-en-Bresse, le 02/06/2026
Le Maire de Bourg-en-Bresse
Et bar délégation
Le Directeur Général Adjhifit des Service
résent arrêté ntieux devant le
a date de notification ou de
‘informatique, aux fichi
er, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité
ions du Code de justice administrative,
1, dans un délai de deux mois à co:
i 78-17 du 06/01/1978 relat
et de rectification qu'il peut exi
Conformément aux di
tribunal adminis:
Conformément a
informé qu'il
signataire du présent document.
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