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Procès Verbal - Ordre du Jour cm 23032017
Document publié le Jeudi 23 mars 2017 par la commune de Perreux-sur-Marne.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du Jour cm 23032017)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Associations, ONG et mouvements politiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 23 MARS 2017
ORDRE DU JOUR
.APPEL NOMINAL
.DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
.COMMUNICATIONS
.APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2016
1. Compte rendu des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
RAPPORTEUR : Mme ROYER, Maire
2. Modification des représentants appelés à siéger à l’ACTEP
RAPPORTEUR : Mme ROYER, Maire
3. Modification de la composition des commissions municipales
RAPPORTEUR : Mme ROYER, Maire
4. Désignation de nouveaux représentants du Conseil Municipal dans les conseils d’école
RAPPORTEUR : Mme ROUSSELIN, maire-adjoint
5. Fixation des tarifs du cimetière
RAPPORTEUR : M. BERRUEZO, maire-adjoint
6. Reprise des terrains communs
RAPPORTEUR : M. BERRUEZO, maire-adjoint
7. Sortie des biens mobiliers de l’actif : année 2007
RAPPORTEUR : Mme ROYER, Maire
8. Répartition de l’enveloppe aux associations de commerçants
RAPPORTEUR : Mme RAYNAUD, maire-adjoint
9. Garantie d’emprunt à Valophis Habitat pour l’acquisition d’un patrimoine OPIEVOY au 46 rue du Bois et 68 boulevard Alsace Lorraine
RAPPORTEUR : Mme ROYER, Maire 10. Garantie d’emprunt à la Fondation Gourlet Bontemps pour la restructuration partielle de l’EHPAD Gourlet Bontemps
RAPPORTEUR : Mme ROYER, Maire
11. Modification des marchés publics médiathèque
RAPPORTEUR : M. CARTIGNY, maire-adjoint
12. Convention Orange/Numéricable/Sipperec concernant les opérations d’enfouissement des réseaux électriques et de vidéocommunications
RAPPORTEUR : M. VERGNE, maire-adjoint
13. Acquisition à l’amiable en régularisation d’un alignement de la parcelle 12 allée des Rosiers
RAPPORTEUR : Mme MARETHEU, conseillère municipale déléguée
14. Vente à Kaufman & Broad boulevard Raymond Poincaré
RAPPORTEUR : Mme ROYER, Maire
15. Projet immobilier tènement Clémenceau/Station
RAPPORTEUR : Mme ROYER, Maire
16. Demande de subvention auprès du Fonds d’Investissement Métropolitain pour les travaux d’amélioration énergétiques et de développement durable
RAPPORTEUR : M. CARTIGNY, maire-adjoint
17. Répartition de la subvention communale complémentaire allouée aux associations scolaires au titre du BP 2017
RAPPORTEUR : Mme ROUSSELIN, maire-adjoint
18. Marché de service de transports par autocar pour les besoins scolaires et périscolaires de la ville : appel d’offres ouvert
RAPPORTEUR : Mme ROUSSELIN, maire-adjoint
19. Modification n°1 au marché de nettoyage de locaux administratifs et de locaux municipaux d’activités
RAPPORTEUR : Mme WOITIEZ, maire-adjoint
20. Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre de l’appel à projet « Plan d’équipement numérique dans les écoles »
RAPPORTEUR : M. VERGNE, maire-adjoint 21. Attribution de subventions communales complémentaires allouées aux associations sportives au titre du BP 2017
RAPPORTEUR : Mme CALVEZ, conseillère municipale
22. Attribution d’une subvention communale complémentaire allouée à une association culturelle au titre du BP 2017
RAPPORTEUR : Mme CHARRON, maire-adjoint
23. Demande de subventions auprès de la CAF du Val de Marne
RAPPORTEUR : Mme DAVID, maire-adjoint
24. Réalisation des supports de communication de la ville du Perreux sur Marne – Année 2018
RAPPORTEUR : M. CARTIGNY, maire-adjoint
25. Attribution de subventions communales allouées aux associations sociales au titre du BP 2017
RAPPORTEUR : M. BAZIN, conseiller municipal
26. Modification du tableau des effectifs permanents du personnel communal
RAPPORTEUR : Mme WOITIEZ, maire-adjoint
27. Questions diverses