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Déliberation - 1024957
Compte-Rendu - 1024983
Procès Verbal - 1529590
Procès Verbal - 1662053
Déliberation - 1025024
Compte-Rendu - 1024973
Déliberation - 1024937
Procès Verbal - 2124977
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Ours.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2124977)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Tel. : 04 79 54 91 87
URS
mairie@saintours-savoie.fr
SAVOIE
MAIRIE
DE
SAINT-OURS
+
589
Route
du
Chef
Lieu,
=
t
73410
Saint-Ours
din
PROCES-VERBAL
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du 07
juillet
2025
A 18H.30
Convocation
27
juin
2025
Le
O7
juillet
2025
à
18
heures
30
les
membres
du
conseil
municipal,
régulièrement
convoqués
le
27
juin
2025
se
sont
réunis,
en
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Louis
ALLARD,
Maire.
Présents :
Mesdames
Josette
ARSEGUEL,
Marie
METIVIER
GOMEZ,
Marie
ZAPILLON,
Messieurs
Louis
ALLARD,
André
BOGEY,
Louis
DUFOURNET
Denis
PAZEM,
Yannick
GUTHLEBEN,
Patrick
MATHIEUX
Cyril
MORIQUAND
Romain
REY,
Pascal
RINER,
Absents
excusés:
Virginie
PETELLAT
Jean-François
DAGAND
Secrétaire
de
séance
: André
BOGEY
Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
26
mai
2025:
|| est
donné
lecture
du
PV
du
conseil
municipal
du
26
mai
2025.
|| est
approuvé
à
l'unanimité.
Monsieur
le
Maire
sollicite
l'autorisation
de
rajouter
Un
point
suivant
à
l'ordre
du
jour
: Délibération
n°
22-2025
- Subventions
au
Parc
Naturel
des
Bauges
-
Four
à
Pain Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accepte,
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
et
représentés
la
modification
de
ce
point
à
l'ordre
du
jour.
Le
quorum
étant
atteint
Monsieur
Le
Maire
reprend
l'ordre
du
jour.
Délibération
19-2025
-
Marchés
Publics
—
autorisation
de
lancer
la
procédure
et
à
signer
le
marché.
Appel
d'offres
travaux
—
Réhabilitation
du
presbytère
en
plusieurs
logements.
o
M.
le
Maire
expose
au
conseil
municipal
le
projet
la
réhabilitation
du
presbytère
en
plusieurs
logements.
o
1
-
Définition
de
l'étendue
du
besoin
à
satisfaire:
M.
le
Maire
énonce
les
caractéristiques
essentielles
de
ce
projet.
La
commune
de
Saint-Ours
souhaite
réhabiliter
le
presbytère
en
plusieurs
logements.
|| s'agit
de
prévoir
la
rénovation
du
bâtiment
dans
son
ensemble
en
trois
logements
(2 T2
et 1 T3
en
duplex)
saintours-savoie.fr
Horaires
d'ouverture
au
public:
le lundi
de
16
h
à 19
h 30,
le
mercredi
de
9h
à Th
et
le vendredi
de
13
h 30
à 16
h 30. Tel. : 04 79 54 91 87
URS
mairie@saintours-savoie.fr
SAVOIE
MAIRIE
DE
SAINT-OURS
+
589
Route
du
Chef
Lieu,
«
C
73410 Saint-Ours
ain
PROCES-VERBAL
Autres
informations,
le
marché
sera
réparti
en
14
lots:
- Lot
n°
00
: Commun
à
tous
les
lots
- Lot
n°
01:
Terrassement
- VRD
- Lot
n°
02
: Maçonnerie
- Gros-Œuvre
—
Démolition
- Lot
n°
03
: Charpente
- couverture
- tuiles- zinguerie
- Lot
n°
04:
Menuiserie
extérieures
bois-
occultations
- Lot
n°
OS
: Revêtement
de
façades
- peintures
extérieures
- Lot
n°
06 : Menuiserie
intérieures
bois
- Lot
n°
07:
Cloisons
doublage
- Lot
n°
08
: Faience
Carrelage
- Lot
n°
09:
Isolation
projetée
- Lot
n°
10
: Serrurerie
- Lot
n°11
: Peinture
intérieure
- Lot
n°
12 :
Plomberie
/ VMC / Solaire
TH
- Lot
n°13:
Electricité
Le
dossier
de
consultation
et
les
renseignements
pourront
être
obtenus:
htto//ledauphine
marchespublics-eurolegales.com
Date
limite
de
réception
des
offres
: à
définir
°
2-Le
montant
prévisionnel
du
marché
M.
le
Maire
indique
que
le
coût
prévisionnel
est
estimé
par
le
maître
d'œuvre
à
560
303.73
€
HT
soit
672
364.48
€
TTC
e
3 - Procédure
envisagée
M.
le
Maire
précise
que
la
procédure
utilisée
sera
la
procédure
adaptée.
e
4
- Cadre
juridique
Selon
l'article
L2122-21-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
la
délibération
du
conseil
municipal
chargeant
le
maire
de
souscrire
Un
marché
déterminé
peut
être
prise
avant
l'engagement
de
la
procédure
de
passation
de
ce
marché.
Ainsi,
il est
proposé
au
conseil
municipal
d'autoriser
le
Maire
à
lancer
la
procédure
et
l’'autoriser
à
signer
le
marché
avec
les
titulaires
qui
seront
retenus
par
la
commission
d'appel
d'offres.
5
- Décision
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide :
- D'autoriser
à
engager
la
procédure
de
passation
du
marché
public,
de
recourir
à
un
appel
d'offres
dans
le
cadre
du
projet
Réhabilitation
du
presbytère
en
plusieurs
logements
et
dont
les
caractéristiques
essentielles
sont
énoncées
ci-
dessus. - D'autoriser
M.
le
Maire
à signer
le
marché
à
intervenir.
saintours-savoie.fr
Horaires
d'ouverture
au
public:
le lundi
de
16
h
à 19
h 30,
le
mercredi
de
9h
àTh
et
le vendredi
de
13
h 30
à 16
h 30. Tel. : 04 79 54 91 87
URS
mairie@saintours-savoie.fr
SAVOIE
MAIRIE DE SAINT-OURS
+
589 Route du Chef Lieu,
-
£
73410 Saint-Ours
ain
PROCES-VERBAL
- Dit
que
les
crédits
nécessaires
sont
prévus
au
budget
primitif
2025
au
compte
2131 Délibération
n°
20-2025
-— Convention
d'utilisation
des
locaux
de
la
commune
de
Saint-Ours
pour
l'organisation
du
centre
de
loisirs
de
l'été
2025
Conformément
aux
volontés
politiques
et
afin
de
répondre
à
un
besoin
des
habitants
de
St-Ours,
le
Service
Enfance
Jeunesse
organisera
Un
nouveau
centre
de
loisirs
dans
les
locaux
de
la
Commune
de
St-Ours,
du
07
juillet
au
25
juillet
2025
inclus.
Dans
ce
contexte,
il convient
de
rédiger
Une
convention
pour
la
mise
à
disposition
des
locaux
entre
les
Communes
de
St-Ours
et
d'Entrelacs.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré :
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
entre
les
communes
d'Entrelacs
et
St-Ours,
telle
qu'elle
est
rédigée
et
jointe
à
la
délibération
dans
tous
ses
termes
et
conditions
;
-
DONNE
POUVOIR
à
Monsieur
le
Maire
pour
accomplir
toutes
les
formalités
nécessaires
à
ce
dossier.
Délibération
n°
21-2025
: Convention
de
mise
à
disposition
du
broyeur
par
Grand
Lac Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
membres
du
conseil
que
Grand
Lac
s'est
engagé
depuis
2011,
dans
un
programme
local
de
prévention
des
déchets
avec
pour
principal
objectif
la
diminution
des
quantités
produites
d'ordures
ménagères
et
assimilées. Le
broyage
de
déchets de
jardin
vient
en
complément
du
développement
du
compostage
sur
le territoire
qui
a
été
mis
en
place
depuis
2005,
et
renforcé
par
le
compostage
collectif
et
autonome
depuis
2011.
Le
broyage
des
déchets
végétaux
in
situ,
permet
de
réduire
les
trajets
en
déchetteries,
de
stabiliser
voire
réduire
les
quantités
de
végétaux
apportés
en
déchetteries,
de
maitriser
les
coûts
de
gestion
des
déchets
végétaux
en
déchetteries.
|
permet
également
de
limiter
le
brûlage
à
l'air
libre,
l'utilisation
des
produits
phytosanitaires
et
engrais
chimiques
et
de
promouvoir
les
techniques
alternatives
de
jardinage
{paillage,
mulching,
haies
paysagères..)
Grand
Lac
prête
donc
à
chaque
commune
ayant
intégré
l'intercommunalité,
à
titre
gracieux,
un
broyeur
thermique.
Le
prêt
n'est
destiné
à
traiter
que
des
déchets
végétaux
domestiques
et
communaux
afin
que
les
communes
puissent,
à
leur
tour,
prêter
aux
usagers
à
titre
gracieux,
le
broyeur.
La
commune
en
contrepartie
doit
désigner
deux
référents
un
élu
et
un
technicien
pour
assurer
un
rôle
de
coordination
de
l'action
sur
leur
commune
et
saintours-savoie.fr
Horaires
d'ouverture
au
public
:
le
lundi
de
16
h
à 19
h 30,
le
mercredi
de
9h
à Th
et
le vendredi
de
13
h 30
à 16
h 30. Tel. : 04 79 54 91 87
URS
mairie@saintours-savoie.fr
SAVOIE
MAIRIE
DE
SAINT-OURS
589
Route
du
Chef
Lieu,
«
C
73410 Saint-Ours
an
PROCES-VERBAL
qui
centralisent
et
gèrent
les
éventuels
problèmes
rencontrés
sur
le
terrain,
avant
de
les
transmettre
à
Grand
Lac.
Le
Maire
expose,
Vu
le
code
des
collectivités
territoriales
Vu
la
convention
de
mise
à
disposition
d'un
broyeur
de
végétaux
par
Grand
Lac
aux
habitants
de
la
commune
Considérant
que
la
commune
de
Saint-Ours
est
en
accord
avec
le
programme
local
de
prévention
des
déchets
de
Grand
Lac
Considérant
que
la
commune
souhaite
à
titre
gracieux
prêter
le
broyeur
aux
Usagers,
et
s'engage
à
respecter
les
conditions
de
Grand
Lac
Considérant
que
Saint-Ours
peut
désigner
2
référents
pour
assurer
un
rôle
de
coordination
de
l'action
sur
leur
commune
et
qui
centralisent
et
gèrent
les
éventuels
problèmes
rencontrés
sur
le
terrain,
avant
de
les
transmettre
à
Grand
Lac.
Monsieur
le
Maire
soumet
au
conseil :
Le
principe
de
la
signature
de
la
convention
annexée
à
la
présente
délibération,
et
ce
pour
une
durée
de
3
ans,
à
compter
de
la
signature,
La
désignation
du
référent
technique
Monsieur
Roland
REY
et
de
l'élue
Madame
ZAPILLON
Marie,
qui
en
cas
d'absence
sera
remplacée
par
Madame
METIVIER
COMEZ
Marie.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité:
>
Décide
de
mettre
à
disposition
Un
broyeur
de
végétaux
aux
usagers
de
la
commune,
à
titre
gracieux,
pour
le
compte
de
Grand
Lac,
>
Désigne
comme
référent
technique
Monsieur
Roland
REY
et
comme
élue
Madame
ZAPILLON
Marie,
qui
en
cas
d'absence
sera
remplacée
par
Madame
METIVIER
GOMEZ
Marie
>
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
de
mise
à
disposition
du
broyeur
par
Grand
Lac,
pour
une
durée
de
3
ans,
à
compter
de
la
date
de
signature.
Délibération
n°
22-2025
: Demande
de
subvention
pour
la
réalisation
d'un
four
à
pain
dans
le
but
de
maintenir
les
savoir-faire
du
pain,
favoriser
le
lien
et
l'échange
sur
la
commune
de
Saint-Ours
au
titre
du
« Fonds
pour
la
création
du
patrimoine
de
demain»
financer
par
la
région
Auvergne-Rhône-Alpes
dans
le
cadre
du
programme
d'action
2025
du
Parc
naturel
régional
du
Massif
des
Bauges.
Monsieur
Le
Maire
rappelle
qu'un
four
à
pain
va
être
installé
près
de
la
salle
des
fêtes.
La
commune
de
Saint-Ours
est
le
maitre
d'ouvrage.
Monsieur
Le
Maire
présente
le
projet
à
l'ensemble
du
conseil.
Cette
opération
permettra
de
favoriser
le
lien
et
l'échange
dans
la
commune
et
fera
partie
des
équipements
communaux
« du
vivre
ensemble
»
saintours-savoie.fr
Horaires
d'ouverture
au
public
:
le lundi
de
16
h
à 19
h
30,
le
mercredi
de
9h
à Th
et
le vendredi
de
13
h
30
à16
h 30. Tel. : 04 79 54 91 87
URS
mairie@saintours-savoie.fr
SAVOIE
MAIRIE DE SAINT-OURS
+
589
Route
du
Chef
Lieu,
«
C
73410 Saint-Ours
din
PROCES-VERBAL
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
APPROUVE
le
projet
de
construction
d'un
four
à
pain
communal
VALIDE
le
plan
de
financement
suivant :
—
Coût
des
travaux:
50
908.68
euros
HT
—
Subvention
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
: 15
27260
euros
—
Autofinancement
: 38
636.08
euros
HT
AUTORISE
le
maire
à
entreprendre
les
démarches
nécessaires
auprès
du
Parc
naturel
régional
du
Massif
des
Bauges
pour
obtenir
Une
subvention
régionale
au
titre
du
programme
d'action
du
parc
pour
l'année
20285,
DIT
que
les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget
en
section
investissement. Questions
diverses :
Conseil
d'école:
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
Monsieur
GUTHLEBEN
afin
de
présenter
le
dernier
conseil
d'école.
Bilan
de
l'année
2024
-2025
: toutes
les
classes
ont
participé
à
des
activités
:
CP
CE]
CE2
=>
gaspillage
alimentaire
PS
MS
=>
ARC
Bauges
les
oiseaux
CMIECM2
=>
milieux
humides
(mares)
GS-CP,
CP
CEICE2,
CM]
CM2
=>
Pôle
culturel
d'Alby-Sur-Chéran
CMICM?2
préparation
du
générique
du
festival
de
La
Biolle
PS
MS
GS
CP
=>
sortie
contée
à
Chainaz-Les-Frasses
Sécurité:
un
exercice
d'évacuation
d'un
bus
a
eu
lieu.
||
sera
mis
en
œuvre
régulièrement
afin
d'habituer
les
enfants
aux
procédures
d'urgences.
L'alarme
incendie
s'est
déclenchée
le
lundi2
juin
à
14h25
(heure
de
sieste).
Coopérative
scolaire:
elle
sera
dissoute
et
Une
nouvelle
association
sera
créée
(USEP) Rentrée
2025-2026
: 92
élèves
répartis
:
PS
-
MS
=
22
élèves
MS
—-GCS
=
23
élèves
CP
- CET
= 23
élèves
CE2
- CM
-CM2
= 24
élèves
Présentation
du
nouveau
projet
d'école
: apprentissage
et
suivi
des
élèves
pour
les
5
prochaines
années.
(Calcul
mental,
lexique
-
vocabulaire,
climat
scolaire,
cohésion
en
sorite
scolaire,
fonctionnement
de
l'école
avec
les
parents,
conférences
éducatives,
discussions
sur
des
sujets
plus
généraux,
lien
intergénérationnel
par
la
lecture...)
Parc
Court
Vert:
Cette
action
est
mise
en
place
avec
le
Parc
Naturel
des
Bauges.
Ce
projet
porte
saintours-savoie.fr
Horaires
d'ouverture
au
public
:
le lundi
de
16
h
à 19
h 30,
le
mercredi
de
9h
à Th
et
le vendredi
de
13
h 30
à16
h 30. Tel. : 04 79 54 91 87
URS
mairie@saintours-savoie.fr
SAVOIE
MAIRIE
DE
SAINT-OURS
ue
589
Route
du
Chef
Lieu,
«
£
73410 Saint-Ours
din
PROCES-VERBAL
sur
la
cour
de
l'école
:
Réinventer
Une
cour
d'école
par
le
biais
du
rêve:
création
d'une
mare,
plantations
comestibles,
circuit
vélo,
Une
scène
pour
faire
des
spectacles.
La
conformité
des
activités
doit
respecter
des
règles
de
sécurité...
SEJ:
L'école
reçoit
le
Centre
de
Loisirs
pour
3
semaines
du
07
juillet
au
25
juillet.
20
enfants
(8
maternelles
et 12
primaires)
seront
accueillis
durant
cette
période.
Cantine:
un
enfant
a
été
exclus
de
la
cantine
durant
l'année
scolaire,
ce
n'est
pas
la
faute
de
l'enfant.
La
commune
va
mettre
en
place
Une
formation
pour
ses
agents
afin
d'organiser
et
intégrer
des
enfants
en
difficultés.
Formation
à
la
sensibilisation
des
gestes
de
1
secours:
tous
les
agents
ont
participé
à
cette
formation.
Sécurisation
de
l'école
et
liaison
avec
le
city:
Les
travaux
de
clôture
ont
été
réalisés. Monsieur
le
maire
informe
les
membres
du
conseil
que
l'avocat
a
assigné
l'assurance
du
barreau.
Une
réponse
est
attendue
courant
septembre.
Dermatose
nodulaire::
le
conseil
municipal
de
Saint-Ours
apporte
tout
son
soutien
aux
agriculteurs
dans
cette
crise
sanitaire.
Monsieur
le
Maire
informe
les
conseillers
qu'une
audio
conférence
s'est
tenue
vendredi.
Ils existent
300
000
vaccins
prêts
à
être
envoyés.
Deux
cas
avérés
ont
été
diagnostiques
sur
Entrelacs.
||
en
existe
aussi
dans
le
Doubs,
dans
l'Ain
(Ambérieu).
La
situation
est
tendue,
l'abattage
des
vaches
dans
les
foyers,
quelles
indemnités
pour
les
agriculteurs
?
il
est
compliqué
de
refaire
Un
cheptel
rapidement
car
il
n'y
a
plus
de
vaches
sur
le
marché.
Le
délai
sanitaire
est
long.
Après
la
vaccination
des
animaux
il faut
compter
trois
semaines
d'attente.
Les
Jeunes
de
Saint-Ours
ont
annulé
la
rando
du
06
juillet
ainsi
que
les
festivités
qui
les
accompagnent
dans cette
journée.
Monsieur
Le
maire
sollicite
l'avis
du
conseil
pour
Un
transfert
de
compétences
au
SDES
concernant
les
bornes
de
recharges
électriques
: savoir
s'il
serait
souhaitable
d'en
installer
dans
la
commune
?
Travaux
presbytère
:
Monsieur
le
maire
donne
la
parole
à
Monsieur
REY
Romain.
Les
prélèvements
amiante
et
plomb
ont
été
réalisés
il s'avère
qu'il
en
a
été
trouvé
derrière
les
plinthes
de
l'entrée.
Les
DCE
doivent
être
remis
dans
Un
délai
court.
L'avis
de
publication
sera
déposé
d'ici
vendredi
11
juillet
pour
Une
réponse
le
13
août.
Une
visite
des
lieux
est
obligatoire
pour
les
entreprises.
{Mercredi
17
et
mercredi
23).
Les
travaux
débuteront
en
janvier
2026.
saintours-savoie.fr
Horaires
d'ouverture
au
public:
le
lundi
de
16
h
à 19
h 30,
le
mercredi
de
9h
à 11h
et
le vendredi
de
13
h 30
à 16
h 30. Tel. : 04 79 54 91 87
URS
mairie@saintours-savoie.fr
SAVOIE
MAIRIE DE SAINT-OURS
v
589
Route
du
Chef
Lieu,
=
Ce
73410 Saint-Ours
din
PROCES-VERBAL
La
commune
a finalisé
le
portage
avec
l'EPFL
{Les
Teppes).
Monsieur
le
maire
rappelle
que
la
commune
est
maintenant
propriétaire
des
deux
parcelles
Route
des
Bois.
133m2
de
Mme
SARACINO
et
32
m2
de
M.
MATHIEUX. Enfouissement
des
réseaux :
les
travaux
n'ont
toujours
pas
repris
à
ce
jour.
Chacun
se
rejette
la
faute
Monsieur
le
maire
rappelle
que
l'école
n'est
toujours
pas
raccordée
à
la
fibre.
Route
des
Crêts
: les
eaux
pluviales
se
déversent
dans
la
route.
Le
service
de
Grand-Lac
a
été
sollicité
pour
prévoir
les
travaux
; mais
à ce
jour
aucune
réponse
de
leur
part.
Les
travaux
d'enrobés
sur
cette
portion
ne
peuvent
pas
être
prévus.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 19h30
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
André
BOGEY
Louis
ALLARD
>
, LL,
dd
saintours-savoie.fr
Horaires
d'ouverture
au
public
: le
lundi
de
16
h
à 19
h 30,
le
mercredi
de
9h
à Th
et
le vendredi
de
13
h 30
à 16
h 30.