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Compte-Rendu - CM CR 20231221
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Massoins.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM CR 20231221)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Pêche et métiers de la mer,
© Département des Alpes-Maritimes
Arrondissement de NICE
MAIRIE
DE
MASSOINS
Massoins, le 21 décembre 2023
06710 MASSOINS
& 04.93.05.72.55
04.93.05.77.97
Compte-rendu de la Réunion en Mairie de MASSOINS,
du Conseil Municipal du 21 décembre 2023
Présidente : Mme TISSERAND Marie-Laure,
Présidence de l'assemblée
e Elus Présents : Tous les membres en exercice sauf M Richard-Alexandre
ARQUILLIERE qui donne procuration à Mme Sylvie COLOMBON et Aurélie DUARTE qui
donne procuration à Mme TISSERAND Marie-Laure € f Anhe Charge RT
argey Û Lek |
MENÉS MDN. Ru Secrétaire de séance....à
e Ordre du jour :
e Subvention association de chasses
e Dossier Canal - Subvention départementale
e Mobilier auberge - Dossier DETR
e Ajustement du tracé du PDIPR
1} Validation du PV du 27 octobre 2023
Ayant pris connaissance du PV du 27 octobre 2023,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal par Voix pour, Üvoix contre et © Abstentions
DECIDE
D'adopter le PV
OBSERVATION : Define JE ue 2) Subvention association de chasse
Subvention de la société de Chasse
Mme Le Maire expose la demande de la société de chasse de MASSOINS pour l'octroi d’une subvention
de fonctionnement d’un montant de 4010.00 €
(2019: attribué 3900,00 € /2020 O /2021 demandé 4200,00 € attribué : 3210,00 € /2022: demandé 4000,00 € attribué 4010,00 €)
Ayant entendu l’exposé de Madame le Maire,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal par A/ Voix pour, f Voix contre et f Abstentions
- Décide dafluhtn x core de (010€ En Su LLVENA ON
à Et pour où Chant jé Ppxauc 2027
3) Dossier canal — Subvention départementale
Mme Le Maire expose que suite à la tempête Alex, des travaux de réhabilitation du canal
d’adduction d’eau des bassins DFCI ont été nécessaires. Pour se faire le conseil départemental
alerté a attribué une subvention de 135.525,00 € dont le premier acompte a été versé le
17/12/2021 pour 33881.25 €.
Cependant le dossier de demande de subvention au département n'avait pas été délibéré en
conseil municipal. Afin de recevoir le solde de la subvention, il convient de voter cette demande
à posteriori.
Canal d’adduction d’eau :
Estimation des travaux 193.607,00 € HT
Subvention attribué 70% 135.525.00 € HT
Ayant entendu l'exposé de Madame le Maire, 2
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal parAÜvoix pour voix contre et Labstention(s)
Décide
- D’accepter les travaux de réhabilitation du canal d’adduction d’eau des bassins DFCI
estimés à 193.607,00 € HT
- Demande à Madame le Maire de faire la demande de subvention auprès du Conseil
Départemental à hauteur de 70% 4) DETR - Mobilier de l’auberge communale
Mme Le Maire propose d'élaborer le dossier de subvention suivants :
DOSSIER DETR : taux demandé 80%
Mobilier de l’auberge communale : 15.810,00 € HT
Ayant entendu l'exposé de Madame le Maire,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal par voix pour ÉVoix contre et .iabstention(s)
Décide
D’adopter le dossier d’achat de mobilier du bar restaurant communal pour
15.810,00 HT . Le byske à abte_ de clecktr 2 &
SREà Ma me le Maire de faire les demandes de subvention au titre de
la DETR 2024 è à nEMIeur Eee de 80%
ta bla qua 5) 1747 GR 510
Madame le Maire rappelle les faits suivants : La tempête Alex a endommagé fin 2020, le GR510, au passage du ravin de l’UBAC/Le PLANTAUS.
De ce fait le passage étant impossible, il s’est avéré nécessaire de dévier le sentier sur la
parcelle attenante appartenant à M ARQUILLIERE Richard- Alexandre et Monsieur ARQUILLIERE BOUZAHZAH Younesse avec leur accord.
Il convient de ce fait de délibérer pour solliciter le Département 06 en vue d’un retrait du PDIPR de l’ancien tracé du GR510 et d’inscrire en remplacement le nouveau tracé.
Ayant entendu l'exposé de Madame le Maire, 9
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal par ./ voix pour à voix contre etÉbstention(s) Art lien d ELU
DEMANDE : au PDIPR le retrait de l’ancien tracé du GR510, MK Meke
TN on trans
D'INSCRIRE en nouveau tracé au PDIPR la déviation proposée sur la parcelle attenante 2 Elu & point
appartenant à M ARQUILLIERE Richard- Alexandre et Monsieur ARQUILLIERE BOUZAHZAH Younesse et ce avec leur accord
AUTORISE: Mme le Maire à effectuer toutes les démarches et à signer tous les documents nécessaires au bon fonctionnement de ce dossier Le Maire Le Secrétaire
Mme TISSERAND Marie-Laure
Les membges du Conseil Municipal
Mme COLOMBON SYEVIE 2,
TT
M RIENECK Denis ren | TT ——
TT
M CHARBEY Alexandre
paude des M ARQUILLIERE Richard-Alexandre À o_$caril —
M BELLU Marcel
eh
M CHARBEY MichelLEZ FT +
M CHIARAVIGLIO André CT
M DUARTE Aurèli 2 nr z me DU urèlie \% ae)
M ISNARD José nn LE \, nn
or ,
Mme ZUCCHI Delphine