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Procès Verbal - 260416OJCM budget
Déliberation - 260416OJCM compressed
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rambouillet.
Lien du pdf (Déliberation - 260416OJCM compressed)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Budget,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VILLE
DE
RAMBOUILLET
Rambouillet,
le
10
avril
2026
Madame,
Monsieur,
Le
conseil
municipal
de
la
ville
de
Rambouillet
se
réunira
le
16
avril
2026
à
20h
précises,
dans
la
salle
du
conseil
de
l’hôtel
de
le,
pour
délibérer
sur
les
questions
d'intérêt
communal
portées
à
l'ordre
du
jour
ci-après
:
Rappel
des
points
envoyés
lors
de
la
convocation
du
03/04/2026
FINANCES 01
- Approbation
du
compte
de
gestion
2025
02
- Adoption
du
compte
administratif
2025
03
- Affectation
des
résultats
2025
04
- Règlement
budgétaire
et financier
de
la
Commune
de
Rambouillet
05
- Vote
du
budget
primitif
2026
06
- Fixation
des
taux
d'imposition
2026
07
- Vote
des
autorisations
de
programme
2026
08
- Attribution
des
subventions
et
participation
communale
2026
COMPLÉMENT
D'ORDRE
DU
JOUR
00
- Appel
des
présents.
00
- Nomination
des
secrétaires
de
séance.
00
- Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
précédente.
FINANCES 09
- Vote
du
budget
annexe
«
Smart
City
Campus
».
CONSEIL
MUNICIPAL
10
- Formation
des
commissions
communales
: création
des
commissions
communales
et
fixation
du
nombre
de
membres
11
- Formation
des
commissions
municipales
: désignation
des
membres
12
- Création
du
comité
consultatif
à
la
démocratie
locale
et
aux
budgets
participatifs
13
- Désignation
des
délégués
de
la
ville
dans
les
organismes
extérieurs
14
- Désignation
des
délégués
de
la
ville
dans
la
société
d'économie
mixte
immobilière
de
Rambouillet
(SEMIR)
15
- Désignation
des
délégués
de
la
ville
dans
les
structures
intercommunales
COMMANDE
PUBLIQUE
16
- Election
des
membres
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
17
-Autorisation
de
signer
le
marché
public
n°26-08
relatif
à
la gestion
locative
et
technique
transitoire
du
site
«
Smart
City
Campus
»
AFFAIRES
JURIDIQUES
18
- Convention
emportant
transfert
de
jouissance
soumise
aux
dispositions
du
code
civil
— site
SMART
CITY
‘
:
RAMBQUILLET
ie
Rambouillet
ff.
Tenmiroines
a
HE
YARTE
dan taie
Hôtel
de ville - Place
de la Libération
- 78514
Rambouillet
cedex
- France
de Cheruse
Tél. 01 75 03 40 00
- www.rambouillet.fr
jh
à
A RESSOURCES
HUMAINES
19
- Ajustement
du
tableau
des
emplois
20
- Ajustement
du
tableau
des
effectifs
21
-
Comité
Social
Territorial
-
Formation
Spécialisée
en
matière
de
Santé
Sécurité
et
Conditions
de
Travail
22
- Recours
aux
contrats
d'apprentissage
pour
la
rentrée
2026/2027
23
- Création
d'emplois
saisonniers
24
- Nomination
d'un
correspondant
«
Répertoires
d'immeubles
localisés
»
25
- Définition
des
orientations
de
formation
des
élus
26
- Inscription
des
crédits
relatifs
à
la
rémunération
des
collaborateurs
de
cabinet
SERVICES
TECHNIQUES
27
- Sollicitation
du
fonds
de
concours
auprès
de
la
CART
POLE
CONVIVIALITE
28
- Fixation
des
bourses
et
des
prix
pour
la
fête
du
Muguet
COMMUNICATIONS
DU
MAIRE
QUESTIONS
DIVERSES
Les
documents
non
joins
à
la
convocation
sont
consultables
au
secrétariat
général.
Je
vous
prie
en
conséquence
de
bien
vouloir
assister
à
cette
réunion.
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Le
maire,
f
(nes
ssuan