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Déliberation - 2026 004 Avenant 1 convention ORT
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Georges.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 004 Avenant 1 convention ORT)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Eau et assainissement,
Y CONSEIL COMMUNAUTAIRE NT LUNDI 26 JANVIER 2026
Sant-flour DÉLIBÉRATION N°2026-004
Conseillers en exercice : 77 L'an deux mille vingt-six, le 26 janvier, à dix-neuf heures, Présents : 47 le Conseil Communautaire s'est réuni en séance ordinaire à Absents excusés : 23 la salle des Conférences du Rozier Coren à Saint-Flour, Pouvoirs : 7 après convocation légale en date du 20 janvier 2026, sous Votants : 54 la Présidence de Madame Céline CHARRIAUD.
Présents :
MME Agnès AMARGER, M. Didier AMARGER, MME Béatrice ANTONY, MME Nicole BATIFOL,
MME Pierrette BEAUREGARD, MME Sophie BENEZIT, M. Jean-Paul BERTHET, MME Marina BESSE, M. Jean-Luc BOUCHARINC, M. Jean-Marc BOUDOU, MME Céline CHARRIAUD, M. Pierre CHASSANG, M. Benjamin SALSON, M. Gilbert CHEVALIER, M. Guy CLAVILIER, M. Bernard COUDY, M. Gérard COURET, M. Philippe DE LAROCHE, M. Frédéric DELCROS, M. Philippe DELORT, M. Gérard DELPY, MME Ghislaine DELRIEU, M. Philippe ECHALIER, M. Jérôme GRAS,
MME Olivia GUEROULT, MME Annick MALLET, M. Gilbert GLANDIERES, M. Bernard MAURY, M. Guy MICHAUD, M. Daniel MIRAL, M. Jean-Jacques MONLOUBOU, M. Gérard MOULIADE, M. Louis NAVECH, MME Emmanuelle NIOCEL JULHES, M. René PELISSIER, M. Jean-Luc PERRIN, MME Marie PETITIMBERT, M. Loïc POUDEROUX, M. Marc POUGNET, M. Jean-Claude PRIVAT, MME Catherine FOSSE BALDRAN, MME Bernadette RESCHE, M. Michel ROUFFIAC, M. Robert
ROUSSEL, M. Serge TALAMANDIER, MME Maryline VICARD, M. Christophe VIDAL.
Absents excusés :
M. Frédéric ASTRUC, M. Hervé VIGIER, M. Gilles BIGOT, M. Richard BONAL, M. Claude BONNEFOI, M. Robert BOUDON, M. Joël BRUN, MME Yolande CHASSANG, M. Vital GENDRE, M. Eric GOMESSE, MME Martine GUIBERT, MME Nadine JANVIER, M. Jonathan LAROUSSINIE, MME Nathalie LESTEVEN, M. Jean-Marie MEZANGE, M. Axel JOURQUIN, MME Sylvie PORTAL, M. Pascal POUDEVIGNE, M. Jean-Paul RESCHE, M. Olivier REVERSAT, MME Patricia ROCHES, M. Pierre SEGUIS, M. David VITAL.
Pouvoirs :
MME Annie ANDRIEUX donne pouvoir à M. Christophe VIDAL M. Éric BOULDOIRES donne pouvoir à M. Philippe DELORT
MME Bonnie DELEPINE donne pouvoir à MME Annick MALLET M. Christian GENDRE donne pouvoir à M. Pierre CHASSANG M. Christian GRENIER donne pouvoir à M. Jean-Luc PERRIN
MME Marine NEGRE donne pouvoir à MME Maryline VICARD MME Jeanine RICHARD donne pouvoir à M. Bernard MAURY
Monsieur Loïc POUDEROUX a été désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
La Présidente certifie qu'un extrait de la présente délibération sera publié sous format électronique sur le site internet de Saint-Flour Communauté le Ü 3 FEV. 2026 , conformément à l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et au décret n°2021-1311 du
7 octobre 2021 portants réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements.
Acte rendu exécutoire après transmission en Préfecture du Cantal, le 0 3 FEV. 2026
Tout recours contentieux à l'encontre de la présente délibération doit être déposé, dans un délai de deux mois à compter de son affichage, auprès du Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND.
La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr. Accusé de réception en préfecture 015-200066660-20260126-DELIB2026-004-DE Date de télétransmission : 03/02/2026
Date de réception préfecture : 03/02/2026 OBJET : HABITAT - CONVENTION CADRE PETITES VILLES DE DEMAIN VALANT OPERATION DE REVITALISATION DE TERRITOIRE - AVENANT N°1
RAPPORTEUR : Monsieur Pierre CHASSANG
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu la délibération n°2023-157 du Conseil communautaire de Saint-Flour Communauté en date du 3 juillet 2023 portant adoption de la convention cadre Petites Villes de Demain valant Opération de Revitalisation de Territoire pour Chaudes-Aigues, Pierrefort, Saint- Flour et Saint-Flour Communauté ;
Vu la signature de la convention cadre Petites Villes de Demain valant Opération de Revitalisation de Territoire le 5 septembre 2023 par toutes les parties ;
Vu les échanges lors du Comité de Pilotage Petites Villes de Demain tenu le 10 décembre 2025 ;
Considérant que deux nouvelles fiches actions doivent être intégrées à la convention car relevant d'un caractère central et de revitalisation pour les communes de Chaudes- Aigues et Saint-Flour ;
Considérant qu'une fiche action doit être supprimée après délibération décidant de l'abandon du projet par le conseil municipal de Pierrefort datant du 20 février 2024 ;
Vu le projet d'avenant n°1 annexé à la délibération ;
Vu les projets des nouvelles fiches actions annexés à la délibération ;
Vu l'avis dématérialisé du bureau exécutif en date du 8 janvier 2026 ;
Le Conseil Communautaire, après avoir entendu l'exposé du rapporteur et après en avoir délibéré,
APPROUVE l'avenant n°1 à la convention cadre Petites Villes de Demain valant Opération de Revitalisation de Territoire tel qu’annexé à la délibération ;
AUTORISE Madame le Président à signer tous documents afférents à cet avenant.
POUR : 54 VOIX
Ainsi délibéré en séance les jours, mois et an susdits, et les membres présents ont signé
au registre,
Le secrétaire de séance,
Loïc POUDEROUX
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20260126-DELIB2026-004-DE
Date de télétransmission : 03/02/2026
Date de réception préfecture : 03/02/2026 Fr A
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Avenant n°1
à la
CONVENTION CADRE
PETITES VILLES DE DEMAIN
VALANT
OPERATION DE REVITALISATION
DU TERRITOIRE (ORT)
pour
Chaudes-Aigues, Pierrefort, Saint-Flour
et Saint-Flour Communauté
ENTRE
La commune de CHAUDES-AIGUES
Représentée par Michel BROUSSE, Maire, autorisé à l'effet des présentes par délibération n°X en
date du XXX,
Ci-après désignée par « la commune de Chaudes-Aigues, »
La commune de PIERREFORT
Représentée par René PELISSIER, Maire, autorisé à l'effet des présentes par délibération n°XXX en
date du XXX,
Ci-après désignée par « la commune de Pierrefort, »
La commune de SAINT-FLOUR
Représenté par Philippe DELORT, Maire, autorisé à l'effet des présentes par délibération n°XXX en
date du XXX
Ci-après désignée par « la commune de Saint-Flour, »
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20260126-DELIB2026-004-DE
Date de télétransmission : 03/02/2026
Date de réception préfecture : 03/02/2026 SAINT FLOUR COMMUNAUTÉ
Représentée par sa Présidente Céline CHARRIAUD, autorisée à l'effet des présentes par délibération
n°XXX en date du XXX,
Ci-après désignée par le territoire,
D'une part,
ET
L'ÉTAT,
Représenté par Monsieur Philippe LOOS, Préfet du Cantal,
représentant de l'ANCT,
Ci-après désigné par l’État ;
Le Conseil Départemental du Cantal
Représenté par Bruno FAURE, Président,
Ci-après désigné par le Conseil Départemental du Cantal
D'autre part
IL EST CONVENU CE QUI SUIT:
Préambule
Le gouvernement a souhaïté que le programme Petites villes de demain donne aux élus des
communes de moins de 20 000 habitants, qui exercent des fonctions de centralités et présentent des signes de fragilité, les moyens de concrétiser leurs projets de territoire pour conforter leur statut de villes dynamiques, respectueuses de l'environnement, où il fait bon vivre.
Cette démarche s'inscrit directement dans le cadre des contrats territoriaux de relance et de
transition écologique.
Ce programme constitue une boîte à outils au service des territoires, afin de conduire les grandes
transitions économiques, écologiques, numériques, et démographiques.
La nécessité de conforter efficacement et durablement le développement des territoires couverts par le programme Petites villes de demain appelle à une intervention coordonnée de l'ensemble des acteurs impliqués, au-delà de celles de l'Etat et des partenaires financiers du programme.
La Convention cadre « Petites villes de demain » (PVD) valant Opération de Revitalisation de Territoire
précisant l'application de ce programme aux trois communes lauréates du programme et de Saint-
Flour Communauté a été signée le 5 septembre 2023. Sa mise à jour en a été approuvée par les instances de gouvernance de la Convention, en comité de projet PVD le 10/12/2025.
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20260126-DELIB2026-004-DE
Date de télétransmission : 03/02/2026
Date de réception préfecture : 03/02/2026 Atticle 1 - Objet de l'avenant à la Convention
Prévu à l'article 11 de la Convention cadre PVD, le présent avenant a pour objet de mettre à jour le plan d'actions figurant à l'annexe 3 de ladite convention.
Article 2 - Contenu de l'avenant : modifications des annexes
L'annexe n°3 « Fiches Actions — ORT » de la convention signée le 5 septembre 2023, est complétée
par la nouvelle annexe n°1 attachée à ce présent avenant.
Le plan d'actions figurant en annexe 3 de la Convention cadre « Petites villes de demain » (PVD)
signée le 5 septembre 2023 est modifié ainsi qu'il suit :
Nom du projet Maître Périmètre Calendrier Référence Commentaire / action d'ouvrage Fiche action Avenant n°1
Créer de Commune de Hors 3,1.2 Suppression
l'habitat Pierrefort périmètre (action inclusif et ORT de abandonnée partagé à Pierrefort suite au Pierrefort désistement d'un financeur)
Accompagner À définir, ORT - 2026-2035 2.5.7 Nouveau projet
la création potentiellement | Commune (nouvelle)
d'un tiers-lieu un Groupement de Saint-
social d'associations Flour
caritatives
sanfloraines
Dans le cadre Commune de Commune 2026-2028 4.2.4 Nouveau projet
du programme | Chaudes-Aigues de (nouvelle) européen Chaudes-
ThermEcoWat, Saint-Flour Aigues
conduire Une Communauté
réflexion sur la {ou société de
gestion de projet)
l'eau thermale
au regard du
dérèglement
climatique
Les autres stipulations et annexes de la convention signée le 5 septembre 2023 demeurent
inchangées.
Les nouvelles fiches actions intégrant le Plan d'actions de la convention cadre PVD/ORT figurent en
Annexe | du présent avenant.
Aticle 3 - Entrée en vigueur de l'avenant
Le présent avenant prend effet à compter de sa signature par l'ensemble des parties.
Annexe 1 - Nouvelles Fiches Actions
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20260126-DELIB2026-004-DE
Date de télétransmission : 03/02/2026
Date de réception préfecture : 03/02/2026 Fait en 6 exemplaires à Saint-Flour, le 2026,
Pour Saint-Flour Communauté, la Présidente
Madame Céline CHARRIAUD
Pour la Commune de Chaudes-Aigues, le
Maire
Monsieur Michel BROUSSE
Pour la Commune de Pierrefort, le Maire
Monsieur René PELISSIER
Pour la Commune de Saint-Flour, le Maire
Monsieur Philippe DELORT
Pour le Département du Cantal, le Président
Monsieur Bruno FAURE
Pour l'État, le Préfet du Cantal, Monsieur
Philippe LOOS
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20260126-DELIB2026-004-DE
Date de télétransmission : 03/02/2026
Date de réception préfecture : 03/02/2026 Ex
RÉPUBLIQUE AGENCE
FRANÇAISE NATIONALE
Los DE LA COHÉSION
Frais DES TERRITOIRES
FICHE ACTION:N°2.. 2:57
Accompagnerla:créationd'un/Tiers Lieu Social
Action nom Accompagnement la création d’un Tiers-Lieu Social
Action n° 2.5.7
Axe 5 — Construire une stratégie d'amélioration et de développement des Axe ORT a. à 5 5 5 à à équipements, des services publics, de l’offre culturelle et de loisirs.
Statut Engagé
Niveau de priorité Fort
À définir, potentiellement un Groupement d’associations caritatives Maître d'ouvrage .
sanfloraines
Périmètre / secteur pe : Commune de Saint-Flour — Hors périmètre ORT
d'intervention
L'objectif de cette action est d'accompagner les associations caritatives porteuses d’un projet de création de tiers-lieu social sur la commune de Saint-
Flour.
La commune de Saint-Flour est aujourd’hui propriétaire des bâtiments identifiés pour ce projet et s’est engagée à vendre les bâtiments au
groupement d'associations.
Ce tiers-lieu social doit être reconnu par le territoire comme un outil de
développement dans le domaine de l’économie sociale et solidaire et comme
un projet structurant et original. Il doit permettre de faciliter et de développer
l’activité de chacune des associations avec des locaux adaptés, la création
d’une résidence sociale pour Emmaüs Cantal, ainsi que des espaces partagés
pour assurer un meilleur accueil des personnes et proposer d’autres services :
salle de réunion commune, café associatif-petite restauration, activités
Description de l’action
culturelles.
Partenaires Ville de Saint-Flour (AMO) -— Villages Vivants
Dépenses prévisionnel/définitif | Etude de faisabilité, marché de maîtrise d'œuvre et travaux à définir.
Plan de financement En cours d'étude
prévisionnel / définitif
Calendrier Long terme : 2026-2028
Indicateurs de suivi et Nombre de bénéficiaires des associations
d'évaluation Nombre de visiteurs
Conséquence sur la fonction de | Ce tiers-lieu, premier espace hybride de la ville de Saint-Flour, permettra de
centralité favoriser les rencontres, la création de projets collectifs, l’accès à des services
CR
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20260126-DELIB2026-004-DE
Date de télétransmission : 03/02/2026
Date de réception préfecture : 03/02/2026 ou des outils partagés et contribuera concrètement à l'animation et la vitalité
du territoire sanflorain.
Annexes
Emplacement Tiers-Lieu Social
F es | d 4 )
5 er à eng nie NO
)
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20260126-DELIB2026-004-DE
Date de télétransmission : 03/02/2026
Date de réception préfecture : 03/02/2026 Ex
RÉPUBLIQUE AGENCE
FRANÇAISE NATIONALE
Let DE LA COHÉSION f
Frais DES TERRITOIRES
FICHE ACTION:N°2. 424
Dans le cadre du programme européen ThermEcoWat,conduire uneréflexion sur
la gestion de leauthermale auregarddu dérèglement climatique
Dans le cadre du programme européen ThermEcoWat, conduire une réflexion sur la
Action nom gestion de l’eau thermale au regard du dérèglement climatique.
Action n° 4.2.4
Axe ORT Axe 2 — Favoriser un développement économique, touristique et
commercial équilibré.
Statut Engagé
Niveau de priorité Fort
Commune de Chaudes-Aigues — Saint-Flour Communauté (ou société de Maître d’ aître d'ouvrage hole]
Périmètre / secteur : . Commune de Chaudes-Aigues — Périmètre ORT
d'intervention
La commune de Chaudes-Aigues fait partie des sites pilotes retenus dans la
Description de l’action cadre du programme européen ThermEcoWat avec les communes de Säo
Pedro do sul au Portugal et Caldes de Montbui en Espagne. Ce programme a
pour but de conduire une réflexion sur la gestion de l’eau thermale au regard du dérèglement climatique. En lien avec ce programme, la commune souhaite développer en lien avec ses partenaires un programme d'actions qui
comprendrait :
- La mise en place d’un comité de gestion de l’eau thermale sur la commune de Chaudes-Aigues.
- La mise en place d’une métrologie sur la source du Par.
- La mise en œuvre d’un système de refroidissement des eaux
thermales (problématique de refroidissement du Remontalou).
- La Création d’un réseau de chaleur géothermique.
- Le développement d'activités économiques en lien avec l’eau chaude
(activités de type serres agricoles)
- Des interactions avec d’autres programmes européens tels que Aquapred (Programme de travail sur l’analyse en continu de la
composition de l’eau) et ThermUSS (Vers une politique de santé
globale et de durabilité en Auvergne-Rhône-Alpes) …
Partenaires Programme ThermEcoWat, Interreg, Région Auvergne-Rhône-Alpes, Saint-Flour Communauté
Budget prévisionnel - Métrologie : 80 000 €
- Réseau de Chaleur : 1 500 000 €
- Autres actions : à définir.
mm
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Date de réception préfecture : 03/02/2026 Plan de financement
Calendrier - Comité de gestion de l’eau thermale et métrologie : 2026
- Réseau de chaleur : 2027/2028
- Activités économiques : horizon 2035
Indicateurs de suivi et Respect du calendrier de réalisation.
d'évaluation
Conséquences sur la fonction de | - Renforcement du rôle de l’eau thermale dans l’activité de Chaudes-Aigues.
- Rationalisation de l’utilisation de cette ressource abondante et peu chère.
- Renforcement de l'attractivité de Chaudes-Aigues.
centralité
Annexes
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