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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Petit-Bornand-les-Glières.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 032 cao designation des representants)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE | Envoyé en préfecture le 07/04/2026
NTON DE BONNEVILLE Reçu en préfecture le 07/04/2026
Publié le SL
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL ID : 074-200081446-20260402-DEL2026032-DE
DE LA COMMUNE GLIERES-VAL-DE-BORNE n° Del. 2026-032
L'an deux mille vingt six
Le deux avril
À vingt heures
Le Conseil Municipal de la commune Glières-Val-de-Borne, convoqué le 29 mars 2026 par le Maire de la commune de Glières-Val-de-Borne, Mickaël MAISTRE, s'est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans la salle d'animation à Entremont 74130 GLIERES-VAL-DE-BORNE, sous la présidence de M. Mickaël MAISTRE, Maire.
Présents : M. Mickaël MAISTRE, Mme Hélène PLOUVIER, M. Sébastien BASTHARD-BOGAIN, Mme Sandrine VASSEUR, M. Jérémy BESNEAU, Mme Isabelle CHARRÉ, M. Antoine ANGELLOZ-NICOUD, Mme Carole ARVIS-COMBIER, M. Thierry DEBORNES, M. Jérôme LAMBERSEND, Mme Laëtitia BRUNET, Mme Mélanie GROS, Mme Aurélie CHATAIN, M. Guillaume LE CAR, M. Benoît PERILLAT-BOITEUX, M. Jean- Luc ARCADE, Mme Karen TAPPAZ, M. Francis MARCHAL, M. Alexis VIDONNE, M. Christian SERVAGE. Absents_excusés: Mme Annabelle GOISQUE (pouvoir à Mme Sandrine VASSEUR), M. Constan POCHAT-COTTILLOUX (pouvoir à Mme Hélène PLOUVIER), Mme Odile VIX (pouvoir à Mme Karen TAPPAZ)
A été nommée secrétaire : Mme Hélène PLOUVIER
Objet de la délibération : Désignation des représentants de la commune au sein de la commission
d'Appel d'Offres (CAO)
M. le Maire expose,
VU les articles L 1411-5 du Code Général des Collectivités Territoriales,
CONSIDERANT qu'il convient de désigner les membres titulaires de la commission d'appel d'offres et ce pour la durée du mandat ;
CONSIDERANT que cette désignation doit avoir lieu à bulletin secret, et qu'il convient de procéder de même pour l'élection des suppléants en nombre égal à celui des titulaires ;
CONSIDERANT qu'outre le maire qui est le président, cette commission doit être composée de 3 membres du conseil municipal et de 3 suppléants, élus par le conseil, il est proposé 2 sièges à la liste majoritaire et 1 siège à la minorité, tant pour les titulaires que pour les suppléants ;
Mr le Maire propose les élus suivants :
Titulaires : M. Jérémy BESNEAU, M. Benoît PERILLAT-BOITEUX et M. Alexis VIDONNE
Suppléants : M. Jérôme LAMBERSEND, M. Sébastien BASTHARD-BOGAIN et M. Jean-Luc ARCADE
Il est proposé au conseil municipal, après en avoir délibéré :
- DE DESIGNER les représentants suivants :
Titulaires : M. Jérémy BESNEAU, M. Benoît PERILLAT-BOITEUX et M. Alexis VIDONNE
Suppléants : M. Jérôme LAMBERSEND, M. Sébastien BASTHARD-BOGAIN et M. Jean-Luc ARCADE
Délibération votée à l'unanimité.
La secrétaire de séance,
Hélène PLOUVIER
COMMUNE DE GLIERES-VAL-DE-BORNE -— Conseil municipal du 02 avril 2026