Compte-Rendu - Compte Rendu CM 13 03 2023

Documents similaires

Compte-Rendu - Compte Rendu CM 13 03 2023

Procès Verbal - PV 2023 12 13

Procès Verbal - PV 2023 12 13

Compte-Rendu - COMPTE RENDU 19 06 2023

Compte-Rendu - COMPTE RENDU 19 06 2023

Conseil Municipal - CM 13 04 2023

Conseil Municipal - CM 13 04 2023

Compte-Rendu - compte rendu CM 25 11 2025

Procès Verbal - PV CM 13 05 2025

Compte-Rendu - compte rendu CM 29 09 2025

Compte-Rendu - Compte Rendu CM 13 03 2023 Document publié le Lundi 13 mars 2023 par la commune de Poncin. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu CM 13 03 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement, COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 13 MARS 2023 - 20h30

L'an deux mille vingt-trois, le treize mars, le Conseil Municipal de la commune dûment

convoqué, s'est réuni en séance publique à la Mairie, en session ordinaire sous la

présidence de Jean-Michel GIROUX, Maire.

Présents: GIROUX Jean-Michel, BADIER Aimée, NOTTON Annie, FOURNIER

Christophe, BOUCHON Dominique, JOSSERAND Christelle, BARTH David , BOLLIET

Alexis, CHARIERE Céline, DECAY Camille, DUBREUIL Meryem, DUMAS Jacques,

FARTAT Alexis, GOYFFON Geneviève, GUILLON Magalie, MORELLET Jacques,

POMMEREL Christian, POUPLIER Jean- Noël

Excusé : MILET Gaétan.

Convocation du 7/03/2023

Secrétaire de séance : D. BOUCHON

Le Conseil Municipal a :

= VALIDÉ le Procès-verbal du conseil municipal du 16/02/2023,

= APPROUVÉ les comptes administratifs, à l'unanimité, après le retrait du Maire pendant le

vote, conformément à la loi, et sous la présidence de Monsieur Dominique BOUCHON, Adjoint

aux Finances.

Opérations conformes aux comptes de gestion présentés par la Trésorerie :

1) BUDGET COMMUNAL:

Fonctionnement :

Dépenses : 1756 811, 25 €

Recettes : 1947 195, 78 €

Résultat 2022 +190 384, 53 €

Excédent antérieur reporté : +442 678,02 €

Résultat de clôture 2022 + 633 062,55 €2)

Investissement :

Dépenses : 774 046 61 €

Recettes : 1197 653,88 €

Résultat 2022 +423 607,07 €

Déficit antérieur reporté : - 478 970,83 €

Résultat de clôture 2022 : - 55 363,56€

Reste à réaliser 2022 : 203 270,00 €

Solde d'exécution : - 258 633,56 €

Soit un résultat cumulé de + 374 428,99 €

BUDGET ASSAINISSEMENT :

Exploitation :

Dépenses : 82 617,97 €

Recettes : 157 135,05 €

Résultat 2022 : +74 517,08 €

Excédent antérieur reporté + 50 290,44 €

Résultat de clôture 2022 + 124 807,52 €

Investissement :

Dépenses : 61 875,80 €

Recettes : 239 469,80 €

Résultat 2022 +177 594,00 €

Excédent antérieur reporté +184 819,25 €

Résultat de clôture 2022 : + 362 413,05 €

Reste à réaliser 2022 : 12 000,00 €

Solde d'exécution + 350 413,25 €

Soit un résultat cumulé de + 475 220,77 €3) BUDGET EAU :

Exploitation :

Dépenses : 17 407,00 €

Recettes : 32 442,08 €

Résultat 2022 + 15 035,08 €

Excédent antérieur reporté + 112 562,26 €

Résultats de clôture 2022 : + 127 597,34 €

Investissement :

Dépenses : 5 258,00 €

Recettes : 13 407,00 €

Résultats 2022 : + 8 149,00 €

Excédent antérieur reporté + 178 902,42 €

Résultats de clôture 2022 : + 187 051,42 €

Soit un résultat cumulé de + 314 648,76 €

= AUTORISÉ le maire à renouveler la convention de partenariat 2023 - 2028 avec le

Département pour le fonctionnement de la bibliothèque en vue du développement de la

lecture publique sur la commune.

Clôture à 21h45

Le Maire,

J-M GIROUX