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Ordre du Jour - Ordre du jour du 4 octobre
Document publié le Mardi 4 octobre 2022 par la commune de Turballe.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 4 octobre)
Thèmes du document : Fiscalité, Aménagement du territoire, Logement,
Mairie de la Turballe - 10, Rue de la fontaine 44420 La Turballe
02 40 11 88 00 accueil@laturballe.fr laturballe.fr
Le Conseil Municipal se réunira
Le MARDI 4 OCTOBRE 2022
à 20H00
MAIRIE
SALLE BELLE-ILE
ORDRE DU JOUR
Les Conseils Municipaux seront filmés et diffusés en direct sur notre chaîne YouTube.
Désignation d’un secrétaire de séance
Délibérations
1. Actualisation de la subvention d’équilibre et avenant n°1 à la convention de partenariat 2022 Commune de La Turballe / CCAS de La Turballe
2. Commune – Admission en non-valeur
3. AP/CP 2021001 Centre Technique Municipal – actualisation 4. AP/CP2021002 Sentier Littoral Ker Elisabeth – actualisation 5. AP/CP 2021003 Réaménagement centre-ville – actualisation 6. AP/CP 2021006 Eclairage public – actualisation
7. AP/CP 2021007 Protection et restauration du littoral – actualisation 8. AP/CP 2022003 Aménagement rue Colbert – actualisation
9. AP/CP 2021005 Liaisons douces
10. Budget principal – provision pour risques et charges – ajustement 11. Budget principal Commune - Décision Modificative n°2
12. Modification du tableau des effectifs
13. ZAC Dornabas – remise d’ouvrage des espaces verts – dissolution de l’association syndicale libre
14. Dénomination de voie – promenade René Leroux
15. Dénomination de voie – impasse du Haut Trévéré
16. Dénomination de voie – Chemin du Parc Broussard
17. Annulation de la Participation pour voirie et réseau du chemin de Frainais 18. Majoration sectorisée du taux de la taxe d'aménagement
19. Demande de subvention pour l’achat de foncier en vue de la réalisation d’une opération de logements sociaux avenue de Primauguet
20. Demande de subvention au titre des fonds de concours 2022 de CAP Atlantique – Centre Technique Municipal
21. Approbation de la convention territoriale globale de CAP Atlantique 22. Approbation de la convention territoriale globale de La Turballe